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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
7 / 10 SSR
CETAT:CETATEXT000007903898
5 juillet 1995
5 juillet 1995
Michel Z..., demeurant 7, allées des Forestières à Misy-sur-Yonne (77130) et pour la SOCIETE M.L.H.
Source officielleCour d'Appel
6253ccb5bd3db21cbdd9107d
4 février 2014
4 février 2014
Michel X... à ces substances sans le doter d'aucun moyen de protection.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2104968_20230517
17 mai 2023
17 mai 2023
Willem, rapporteur public ; - les observations de Me De Lacoste Lareymondie, représentant l'association d'éducation populaire de l'école Saint-Michel Garicoïts et M.
Source officielleciv1
6137226ecd580146773fcf53
7 mars 1995
7 mars 1995
Bernard YI... et Mme Michelle YI... née XD..., demeurant ensemble ..., 18 ) de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb76bd3db21cbdd8d8ea
9 mars 2011
9 mars 2011
DEFAINS-LACOMBE Copies certifiées conformes délivrées à : Nathalie X...
Source officielleCABINET JAF 2
65e8be1782ac127a19b07f6e
31 janvier 2024
31 janvier 2024
CABINET JAF 2 JUGEMENT 20L N° RG 22/04232 - N° Portalis DBX6-W-B7G-WP43 N° minute : du 31 Janvier 2024 AFFAIRE : [V] C/ [U] [23] POINT RENCONTRE Copie exécutoire délivrée à : Me Jérôme LABORDE
Source officielle18e Chambre
616323153dbed56e5e2c2f63
11 octobre 2011
11 octobre 2011
OCTOBRE 2011 N°2011/780 Rôle N° 11/04636 [I] [D] [C] C/ [X] [P] CGEA AGS DE [Localité 4] Grosse délivrée le : à : Me Michel
Source officielleCour d'Appel
LA S.A. MEDIATISc/Monsieur Michel X
6253cc1abd3db21cbdd8f22f
12 janvier 2012
12 janvier 2012
MEDIATIS c/ Monsieur Michel X...
Source officielleREFERES 2ème Section
668c2982894f7f4d2e095ef6
8 juillet 2024
8 juillet 2024
responsabilité dont le siège social est : [Adresse 15] [Localité 4] Prise en la personne de son(ses) représentant(s) légal(aux) domicilié(s) en cette qualité au dit siège Représentée par Maître Michel
Source officielle5ème Chambre
DTA_2204127_20240521
21 mai 2024
21 mai 2024
Les époux D sont propriétaires d'une maison d'habitation située au 3 allée Noël Lacoste à Saint-Médard-en-Jalles (Gironde).
Source officielle9ème chambre
DTA_2007414_20230224
24 février 2023
24 février 2023
Sur les responsabilités : S'agissant de la pollution observée au sein de l'école Michel Servet : 3.
Source officielleRéférés
69d7444ecdc6046d479c85fd
7 avril 2026
7 avril 2026
[Y] dont le siège social est [Adresse 2] [Localité 3] Ayant pour avocat Me Florence MAS, avocat au barreau de LILLE PRÉSIDENTE : Michèle LEFEUVRE, première Présidente de chambre à la
Source officiellecr
61372559cd5801467741cf74
17 octobre 1991
17 octobre 1991
témoignages concordants et circonstanciés tant de Nathie que des secrétaires Buschmann et Dronde que Maripierre Z... dite Labaquère a reçu du détenu une lettre qu'elle a remise dès lundi en fin de soirée à Michel
Source officiellecr
édure suiviec/Christian Y
61372538cd5801467741bf80
14 novembre 1989
14 novembre 1989
Michel, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 7ème chambre, en date du 12 septembre 1988, qui, dans une procédure suivie contre Christian Y... du chef de blessures involontaires
Source officiellecr
613724f8cd58014677419e18
14 juin 1988
14 juin 1988
CRIMINELLE, en son audience publique, tenue au Palais de Justice, à PARIS, le quatorze juin mil neuf cent quatre vingt huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller de BOUILLANE de LACOSTE
Source officielleciv1
6137227fcd580146773fdb3d
13 juin 1995
13 juin 1995
Michèle, demeurant Les Trois F..., ... à Saint-Gely-du-Fesc (Hérault), 5 / M. B..., époux de P... Marcelle Antherieu, demeurant Les Trois F..., ... à Saint-Gely-du-Fesc (Hérault), 6 / M.
Source officiellecr
6137256fcd5801467741db6f
22 juin 1994
22 juin 1994
critiques pertinentes et médicalement fondées de la part de René Y..." et qu'"il résulte des constatations que l'examen des séquelles qu'il a relevées sont directement imputables aux coups portés à Michel
Source officielleProcédure collective (ouverture)
69eb589ecdc6046d475f0aa6
21 avril 2026
21 avril 2026
Jean-Michel LABORDE. Désigne la SELARL [F] [S] / Me M.
Source officielleProcédure collective (ouverture)
69eb58cbcdc6046d475f0ee0
21 avril 2026
21 avril 2026
Jean-Michel LABORDE.
Source officiellecr
61372556cd5801467741cdfe
21 mars 1991
21 mars 1991
Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AMIENS, chambre correctionnelle, en date du 9 mai 1990, qui, pour excès de vitesse, l'a condamné à 1 600 francs d'amende et à un mois de suspension de son
Source officiellePage 18 sur 44