Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
541 résultats pour « Pages »
CodexAI
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
541 résultats pour « Pages »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article Annexe II
Votre appréciation des acquis de votre expérience professionnelle Fiche à compléter pour accompagner le document que vous souhaitez produire Document : Précisez la forme de votre document (cf. guide à la constitution du dossier) Nombre de pages constituant
Article Annexe 2
précisera, le cas échéant, ses motivations pour exercer l'un des emplois d'affectation de l'examen professionnel d'avancement au grade de secrétaire administratif de classe exceptionnelle de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur (1 à 2 pages
Article 4
L'épreuve d'admissibilité consiste en la rédaction d'une note ou d'une lettre administrative, à l'aide d'un dossier à caractère professionnel ne pouvant excéder vingt-cinq pages (durée : 3 heures ; coefficient : 2).
Article 4
Epreuve n° 2 (durée : trois heures ; coefficient 1) Epreuve écrite de langue étrangère consistant à résumer en langue française en un nombre de mots limité, sans dictionnaire, un texte de trois à cinq pages rédigé, au choix des candidats lors de l'inscription
Article Annexe II (doc 6)
Le candidat évoque ses acquis professionnels en relation avec l'activité Conformité Il existe une introduction, comportant une annonce du plan /2 Le développement est équilibré, il comporte un plan La présentation, le nombre de pages
Article 4
Pour cette épreuve, le dossier ne peut excéder quinze pages.
LEGIARTI000027744882
Toute autre pièce que vous jugerez utile pour démontrer votre compétence professionnelle (trois pages maximum).
Article R314-52-9
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 78 > 49
A cet effet, il adresse à l'organisme initial, par voie postale ou dématérialisée : 1° Une demande de transfert de son contrat d'achat ; 2° Une copie de la première page des conditions particulières du contrat d'achat devant faire l'objet du transfert
Article 1
Le dossier documentaire ne peut excéder 25 pages. Epreuve n° 2 (durée : 5 heures ; coefficient 5) : Etude de cas d'informatique de gestion. Cette épreuve comprend deux modules : - étude de cas ; - questions de connaissances générales.
Article ANNEXE V
Tableau 6 b Tableau 6 c Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images du tableau 6 c à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié n° 0026 du 31 janvier 1998, texte n° 25, page
Article 2
Épreuve écrite d'admissibilité Étude de cas dont le programme figure en annexe 1 du présent arrêté, portant sur les aspects de la gestion d'une bibliothèque ou d'un réseau documentaire, à partir d'un dossier de douze pages maximum présentant le cas à
LEGIARTI000026219969
Les notes de bas de page figurant dans la présente division en font partie intégrante et sont applicables sauf exemptions ou dérogations accordées par la Commission centrale de sécurité.
Article Annexe 2
Critères non contrôlés à 100 % lors de l'expédition : Il s'agit en général de contrôles destructifs sur des critères mesurables (taux de chair, par exemple) ; le plan d'échantillonnage doit alors être conforme avec le schéma de la page suivante (inspiré
Article 5
Rédaction d'une note de synthèse à partir d'un dossier documentaire de 35 pages maximum relatif aux grands axes des activités des ministères employeurs, sans négliger l'actualité s'y rapportant.
Article 2
concours externe spécial de la voie générale d'entrée à l'Institut national du service public comprend les épreuves suivantes : 1° Epreuve d'admissibilité : Une épreuve de rédaction d'une note d'analyse et de propositions à partir d'un dossier de 25 pages
Article Annexe II
mutations de l'organisation Thème 5.3 Les incidences sur le personnel Deuxième situation d'évaluation : Présentation du projet professionnel du candidat et entretien (sur 8 points) Le projet professionnel est matérialisé par un dossier-projet de 3 à 5 pages
Article Annexe II
Dispositions diverses Le terme de la présente convention est fixé au Article 18 Cette convention est composée de cinq pages et contient dix-huit articles.
Article 2
Epreuve n° 3 (durée : trois heures ; coefficient 2) Epreuve écrite de langue étrangère consistant à résumer en langue française en un nombre de mots limité, sans dictionnaire, un texte de trois à cinq pages rédigé, au choix des candidats lors de l'inscription
Article 6
Facultativement, un projet de fiche modificative, d'une page environ, à publier en application de l'article 15, 2e alinéa, du décret susvisé.
Article 214-3.09
A l'intérieur du registre doivent figurer autant de pages "tableau" des parties I (examen à fond) et II (inspection systématique) qu'il est nécessaire pour couvrir une période quinquennale de contrôle.
Page 18 · 541 résultats