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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
comm
6137218fcd580146773f4c9b
5 novembre 1991
5 novembre 1991
- Attendu qu'il résulte des énonciations de l'arrêt attaqué (Paris, 21 novembre 1989), que les époux X... et les époux A... ont, par acte conclu le 7 février 1986, cédé les parts des sociétés Paradel et
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
ORTA_2501868_20250527
27 mai 2025
27 mai 2025
de justice administrative : 1°) de suspendre l'exécution de l'arrêté n° 14 en date du 29 avril 2025 par lequel le préfet du Vaucluse a prononcé la fermeture administrative provisoire du théâtre Paradise
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2026:C210045
15 janvier 2026
15 janvier 2026
responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 1], a formé le pourvoi n° F 23-17.738 contre l'arrêt rendu le 26 avril 2023 par la cour d'appel de Lyon (8e chambre), dans le litige l'opposant à la société Paradise
Source officielleciv1
613722eecd58014677403616
16 décembre 1997
16 décembre 1997
Jean-Claude Y..., demeurant ..., pris en sa qualité de mandataire liquidateur de la société anonyme Paradise Automobile, 2°/ de M.
Source officielleciv3
6137219acd580146773f5226
8 octobre 1991
8 octobre 1991
LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société civile immobilière Serre paradis, dont le siège social est à Nîmes (Gard), ..., représentée
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2025:CO10163
19 mars 2025
19 mars 2025
[P] [I], domicilié [Adresse 2], pris en qualité de représentant légal de la société de droit étranger IGP CGL Properties LLC, 2°/ à la société groupe Paradis, venant aux droits de la société le Paradis
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2008:C101108
13 novembre 2008
13 novembre 2008
Jakob Y..., est l'auteur d'une oeuvre intitulée "Paradis" qu'il a créée pour l'exposition organisée en 1990 à l'hôpital psychiatrique de Ville-Evrard, en apposant le mot "Paradis" au dessus de la porte
Source officiellesoc
61372363cd58014677409205
12 juillet 1999
12 juillet 1999
Alain X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 29 novembre 1996 par la cour d'appel de Versailles (5e chambre, section B), au profit : 1 / de l'association "Le Paradis des enfants",
Source officielle1ère chambre
DTA_2102978_20220922
22 septembre 2022
22 septembre 2022
Vendargues, Mme F B veuve A, Mme D E, représentés par Me Maillot, demandent au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 15 avril 2021 par lequel le maire de la commune de Vendargues a délivré à la SARL Paradis
Source officiellesoc
613720aecd580146773ed628
21 janvier 1987
21 janvier 1987
sécurité sociale, alors en vigueur ; Attendu que pour débouter l'URSSAF de sa demande tendant à voir condamner la société Jhean Daniel au paiement des cotisations sociales réclamées en vain à la société Paradis
Source officiellecomm
6079d35c9ba5988459c588d8
9 mars 1999
9 mars 1999
un taux unilatéralement fixé par la banque et hors des exigences prévues par la loi du 28 décembre 1966 ; Sur le premier moyen, pris en ses deux branches : Attendu que M. et Mme X... et la SCI Paradis
Source officiellesoc
613721bacd580146773f6942
26 novembre 1992
26 novembre 1992
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Société SDF Paradiso Frères, quartier du Moulin à Mallemoisson (Alpes-de-Haute-Provence) en cassation
Source officielleCASELAW;RESOLUTIONS;MERITS;ENG
ECLI:CEDH:001-50444
8 octobre 1999
8 octobre 1999
margin-top:6pt; margin-bottom:6pt; text-indent:36pt; text-align:justify } .s47E2B0C6 { margin-top:6pt; margin-bottom:0pt } INTERIM resolution DH (99) 621 HUMAN RIGHTS APPLICATION No. 40573/98 PARADISO
Source officiellePROCEDURE COLLECTIVE
69c08a31cdc6046d4798633a
15 juillet 2025
15 juillet 2025
répertoire général : 2025 005182 Numéro PC : 4163305 RÉPUBLIQUE FRANÇAISE – AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON DEUXIÈME CHAMBRE JUGEMENT DU 15/07/2025 A l'égard de : L'OISEAU DE PARADIS
Source officielleciv1
607941099ba5988459c4002c
2 février 1972
2 février 1972
ONT DONNE LEUR CAUTION SOLIDAIRE A LA SOCIETE D'ACHAT ET DE DISTRIBUTION PARADIS POUR LE REMBOURSEMENT DES AVANCES ET DECOUVERTS CONSENTIS A CETTE SOCIETE PAR LA BANQUE MARTIN-MAUREL A CONCURRENCE DE CINQUANTE
Source officielleChambre 4-4
5fda38b9d7fbd67f0115277e
12 septembre 2019
12 septembre 2019
Signé par Monsieur Gilles BOURGEOIS, Conseiller, pour le Président empêché, et Madame Françoise PARADIS-DEISS, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielle0P11 Aud. civile prox 2
67eed446b848dd6814c5ed29
1 avril 2025
1 avril 2025
N° RG 24/06053 - N° Portalis DBW3-W-B7I-5QES PARTIES : DEMANDERESSE Syndicat des copropriétaires [Adresse 4], domiciliée : chez CITYA PARADIS, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par
Source officielleDELIBERE 3EME CHAMBRE
69ace247cdc6046d47e5fe9d
3 avril 2025
3 avril 2025
Par jugement en date du 08 novembre 2023, le Tribunal de commerce de RENNES a placé la société AU PARADIS DE LA VIANDE en liquidation judiciaire.
Source officielleCASELAW;RESOLUTIONS;MERITS;ENG
ECLI:CEDH:001-50189
15 avril 1999
15 avril 1999
s810C3978 { margin-top:6pt; margin-bottom:6pt; text-indent:36pt } .s47E2B0C6 { margin-top:6pt; margin-bottom:0pt } INTERIM resolution DH (99) 323 HUMAN RIGHTS APPLICATION No. 38143/97 Paradiso
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1993:0511DEC001458589
11 mai 1993
11 mai 1993
#xa0; de la requête No 14585/89 présentée par Maria PARADISO
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