de M. le conseiller PELLETIER, les observations de Me LE PRADO, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général DAVENAS ; Statuant sur le pourvoi formé par : - X...

: Sur le rapport de M. le conseiller référendaire PELLETIER et les conclusions de M. l'avocat général GALAND ; Statuant sur le pourvoi formé par : X...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-trois octobre deux mille deux, a rendu l'arrêt suivant :

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice, à PARIS, le quatre avril mil neuf cent quatre vingt dix, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le

COUR D'APPEL DE NOUMÉA ARRÊT du 20 novembre 2006 Décision attaquée rendue le : 30 Décembre 2005 Juridiction Cour d'Appel de NOUMEA Date de la saisine :17 Mai 2006 Ordonnance de fixation :25 septembre

Peretti, vice-président, en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.

D..., PELLETIER Frédéric et B... en leur demande reconventionnelle, Condamne Monsieur A...

DÉCIDE : Article 1er : La requête de la société Peretti est rejetée.

COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE CIVILE 1° section N° RG 23/00189 - N° Portalis DBVQ-V-B7H-FJE2-11 Monsieur [K] [O] Représentant : Me Thierry PELLETIER de la SELARL PELLETIER ASSOCIES, avocat

A..., représenté par Me Peketi, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 13 mai 2025 par lequel le préfet de police a refusé de lui délivrer un titre de séjour, lui a fait obligation de quitter

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Fléjou, magistrate désignée ; - les observations de Me Peketi, représentant M.

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique, tenue au Palais de Justice, à PARIS, le vingt-deux février mil neuf cent quatre vingt neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique, tenue au Palais de Justice, à PARIS, le vingt-deux février mil neuf cent quatre vingt neuf, a rendu l'arrêt

de M. le conseiller PELLETIER, et les conclusions de Mme l'avocat général FROMONT ; Statuant sur le pourvoi formé par : - X...

rapport de M. le conseiller PELLETIER et les conclusions de M. l'avocat général LUCAS ; Statuant sur le pourvoi formé par : - Y...

[K] [E], domicilié [Adresse 7], de la société Lamy - Pelletier - [E], 3°/ M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / M. Fernand F..., demeurant ..., 2 / M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique, tenue au Palais de Justice, à PARIS, le huit juillet mil neuf cent quatre-vingt-dix-huit, a rendu l'arrêt

Sur le rapport de M. le conseiller PELLETIER ; Vu la communication faite au Procureur général ; Statuant sur le pourvoi formé par : - X...

de M. le conseiller PELLETIER et les conclusions de M. l'avocat général DI GUARDIA ; Statuant sur le pourvoi formé par : - X...