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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

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562 résultats pour « Philippe LE NORMAND »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article Annexe

—

A N N E X E ZONES DE RÉFÉRENCE Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime

Article Annexe 2

—

PALANGRES (LL) Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs de Bretagne 24 972 91 493 8 070 329 11 484 14 659 - Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie

Article Annexe 2

—

) Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA) 30 207 99 194 779 336 11 484 7 285 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie

Article Annexe

—

82,20 1 932 328 € 4,60 109 751 € Nord - Pas-de-Calais 199,20 4 698 791 € 55,70 1 329 507 € 4,20 101 691 € Basse-Normandie

LEGIARTI000027521443

—

l'institut Hélio Marin 400780458 Aquitaine CH d'Agen 470000316 Aquitaine SA polyclinique d'Aguilera 640000212 Aquitaine SA polyclinique Côte Basque sud 640000360 Aquitaine SAS Capio Bayonne 640012209 Aquitaine CH de Pau 640781290 Basse-Normandie

Article R322-31

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 25 > 88

Code de l'environnement

-Rivages de Normandie Région Normandie 8 Seine-Maritime 2 Eure 2 Calvados 2 Manche 2 Totaux 8 8 III.

LEGIARTI000030463520

—

CENTRE FRANCOIS BACLESSE BASSE-NORMANDIE CHP ST MARTIN CAEN BASSE-NORMANDIE CH HENRI MONDOR AURILLAC AUVERGNE

Article Annexe

—

BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE FRANCE/SFR BAZINVAL 1 30 49018 BAUGÉ-EN-ANJOU MAINE-ET-LOIRE PAYS-DE-LA-LOIRE BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE FRANCE/SFR LE GUÉDÉNIAU (49157) 1 31 76065 BEAUSSAULT SEINE-MARITIME NORMANDIE BOUYGUES TELECOM/

LEGIARTI000051160265

—

Bordeaux 25 10 7 4 4 Bretagne 18 7 5 3 3 Clermont-Ferrand 20 8 6 3 3 Grenoble 20 8 6 3 3 La Réunion 18 7 5 3 3 Lille 22 9 7 3 3 Lyon 20 8 6 3 3 Marseille 20 8 6 3 3 Montpellier 22 9 7 3 3 Nancy 18 7 5 3 3 Nantes 20 8 6 3 3 Normandie

Article 3

—

d'éducateur spécialisé BORDEAUX Talence Institut régional du travail social Diplôme d'Etat d'assistant de service social BORDEAUX Pau Institut du travail social Diplôme d'Etat CAEN Alençon Institut régional de formation sanitaire et sociale de Normandie

LEGIARTI000027116588

—

services partagés Chorus de la préfecture de la région Midi-Pyrénées Centre de services partagés Chorus de la préfecture de la région Nord - Pas-de-Calais Centre de services partagés Chorus de la préfecture de la région Basse-Normandie

Article D822-9-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 66 > 71

Code de l'éducation

; b) Lille. 9° Région académique Ile-de-France : a) Créteil ; b) Paris ; c) Versailles. 10° Régions académiques de La Réunion et de Mayotte : 11° Région académique Nouvelle-Aquitaine : a) Bordeaux ; b) Limoges ; c) Poitiers. 12° Région académique Normandie

Article 1

—

Jean-François Le Querler, professeur de technologie alimentaire à l'université de Caen, directeur de l'association pour le développement de la recherche appliquée aux industries agricoles et alimentaires (Normandie) ; e) Du président de l'Association

Article 1

—

représentées au sein des comités techniques paritaires ainsi que le nombre de sièges attribué à chacune d'elles : Directions régionales de l'environnement, de l'aménagement et du logement des régions suivantes : Alsace, Aquitaine, Auvergne, Basse-Normandie

Article D213-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 93 > 88

Code de l'environnement

représentants pour chacun des bassins Artois-Picardie et Rhin-Meuse ; c) Cinq représentants pour le bassin Adour-Garonne ; d) Six représentants pour chacun des bassins Rhône-Méditerranée et Loire-Bretagne ; e) Sept représentants pour le bassin Seine-Normandie

Article L4142-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 88 > 83

Code de la santé publique

région Bourgogne-Franche-Comté ; 9° Un binôme représentant les chirurgiens-dentistes exerçant dans les régions Pays de la Loire et Centre-Val de Loire ; 9° bis Un binôme représentant les chirurgiens-dentistes exerçant dans les régions Bretagne et Normandie

Article 2

—

prévisions en matière de niveau de service, d'accessibilité, de mode d'exploitation, de tracé et de position des gares ; - les possibilités de connexion au réseau ferroviaire à grande vitesse qui comprend notamment la ligne reliant Paris aux régions Haute-Normandie

Article Annexe 2

—

PALANGRES (LL) Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs de Bretagne 7 491 27 448 2 421 99 3 445 4 398 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie

Article Annexe I

—

TRÉMAILS PALANGRES Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs de Bretagne 24 972 110 858 9 292 329 10 311 21 544 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie

Article 1

—

Libourne-Montagne EPLEFPA de Lot-et-Garonne Site de Nérac EPLEFPA de Lot-et-Garonne Site de Tonneins EPLEFPA du Périgord Site de Bergerac Auvergne EPLEFPA du Bourbonnais Site de Lapalisse EPLEFPA des Combrailles Site de Pontaumur Basse-Normandie

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