Réaliser des radiers, des planchers de type dalle pleine et des tabliers d'ouvrages d'art Réaliser les opérations de montage et de démontage d'un échafaudage de pied.

Article R122-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 73 > 91

Code de l'urbanisme

, dès lors que cette augmentation est supérieure ou égale à 100 hectares ; 2° Les liaisons entre domaines skiables alpins existants ; 3° Les opérations de construction ou d'extension d'hébergements et d'équipements touristiques d'une surface de plancher

Article R126-33

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 82 > 52

Code de la construction et de l'habitation

: 1° Travaux d'isolation thermique des toitures ; 2° Travaux d'isolation thermique des murs donnant sur l'extérieur ; 3° Travaux d'isolation thermique des parois vitrées et portes donnant sur l'extérieur ; 4° Travaux d'isolation thermique des planchers

Article CH 41

—

L'ensemble du conduit collectif vertical de ventilation (y compris les dévoiements) et de sa gaine assure un coupe-feu de traversée équivalant au degré coupe-feu des planchers traversés avec un maximum de 60 min.

Article CO 2

—

sauvetages et combattre le feu ; - les issues de l'établissement sur cet espace sont à moins de 60 mètres d'une voie utilisable par les engins de secours ; - la largeur minimale de l'accès, à partir de cette voie est de : - 1,80 mètre lorsque le plancher

Article PS 8

—

Les dispositions ci-dessus ne sont pas exigées si le parc de stationnement répond simultanément aux conditions suivantes : - il est séparé d'un bâtiment tiers par une aire libre de 4 mètres au moins ; - il dispose d'un plancher bas du niveau le plus haut

Article Annexe

—

Il organise, notamment, la pose de structures bois (charpentes, planchers, escaliers) et la mise en œuvre de maisons à ossature bois, en garantissant la conformité à un cahier des charges ou à un dossier de pose défini entre le client et l'entreprise.

Article Annexe IV

—

La dernière phrase de l'alinéa “Pour les entrepôts de deux niveaux ou plus, les planchers sont au moins EI 120 et les structures porteuses des planchers au moins R120 et la stabilité au feu de la structure est au moins R 60 pour ceux dont le plancher

Article R329-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 33 > 19

Code des assurances

Le montant éligible des fonds propres de base ne peut être inférieur à la moitié du seuil plancher absolu exigé à l'article R. 352-29.

Article 2

—

chauffage, le cas échéant associés à des systèmes de ventilation économiques et performants, ou de production d'eau chaude sanitaire performants s'entendent des travaux conformes aux prescriptions de l'article 5 bis ; e) Les travaux d'isolation des planchers

Article 172

—

-Sont ratifiées : 1° L'ordonnance n° 2011-1539 du 16 novembre 2011 relative à la définition des surfaces de plancher prises en compte dans le droit de l'urbanisme ; 2° L'ordonnance n° 2011-1916 du 22 décembre 2011 relative à certaines corrections à

Article 3-7-1

—

. - Pour les fiches d'opérations standardisées BAR-EN-101 “Isolation de combles ou de toitures” et BAR-EN-103 “Isolation d'un plancher”, quelle que soit la zone climatique, la bonification porte le volume total de certificats d'économies d'énergie délivrés

Article CH 44

—

Sont assimilés à un appareil de production-émission les procédés de chauffage électriques par planchers ou plafonds chauffants ou tout autre procédé approuvé par la Commission centrale de sécurité. § 2.

Article SC 15

—

. - Les trémies peuvent être : a) Soit disposées dans la toiture de la scène, auquel cas l'orifice doit être distant d'au moins 8 mètres de toute construction ; b) Soit horizontales dans le plancher haut de la scène, auquel cas elles doivent être surmontées

Article 226-7.12

—

Compréhension de l'importance de maintenir la pression des flotteurs et du plancher ; 1.2.7. Compréhension des consignes de survie à bord des radeaux de sauvetage. 1.3. En ce qui concerne la survie dans l'eau : 1.3.1.

Article 7

—

de 7 mètres et la longueur au minimum de 10 mètres, avec un positionnement de l'aire permettant un stationnement parallèle au bâtiment ; 2 2° Par ailleurs, pour toute installation située dans un bâtiment de plusieurs niveaux possédant au moins un plancher

Article 4

—

. - Pour tout type de bâtiment : 1° La valeur de la surface de plancher au sens de la réglementation thermique SRT ; 2° Les valeurs des coefficients Bbio et Bbiomax du bâtiment ; 3° Le statut du projet vis-à-vis de l'exigence de Bbiomax définie au I (

Article Annexe VIII

—

RENSEIGNEMENTS CONCERNANT LES TRAVAUX EFFECTUÉS SUR CE LOGEMENT Le respect de l'une des quatre conditions suivantes concourt à rendre le logement à l'état neuf au sens du 2° du 2 du I de l'article 257 du code général des impôts Planchers

Article R*322-27

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 81 > 87

Code de l'urbanisme

constructions, le plan masse des constructions édifiées, et éventuellement de celles à modifier, coté dans les trois dimensions, ainsi que la description graphique des façades ou, s'il s'agit d'un lotissement, le nombre maximum de lots, la surface de plancher

Article 7

—

de part et d'autre des parois séparatives ; - les ouvertures effectuées dans les parois séparatives sont munies de dispositifs de fermeture ou de calfeutrement assurant un degré de résistance au feu équivalent à celui exigé pour ces parois ; - les planchers

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