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Codes de loi français

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516 résultats pour « Rachel VERT »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article B (3)

—

Mangues vertes à l'approche de la maturité (2). Importation interdite de pays à l'Est du 60 e Conditions particulières restrictives pour l'île Maurice (mangues vertes).

Article Annexe

—

Hornaing, Rue Jean-Duez, A 586, Chemin voirie-espace vert : 301, foli. : 0. Hornaing, Rue Jean-Duez, A 588, Terrains à bâtir : 3 730, 3840*, Immobilier de l'Ostreven : 24-04-68, 11-06-68, 952, foli. : 26, Bavière (Pierre).

Article 1

—

circonscription CASABLANCA Tunisie, Libye TUNIS Bénin COTONOU Burkina Faso OUAGADOUGOU Côte d'Ivoire ABIDJAN Guinée CONAKRY Mali BAMAKO Mauritanie NOUAKCHOTT Niger NIAMEY Sénégal, Guinée-Bissau, Cap-Vert

Article Annexe I

—

groupements politiques ayant présenté Parti socialiste 7 952 895 305 226 11 121 431,29 € Union pour un mouvement populaire 6 788 077 377 129 6 757 161,03 € Front national 3 524 268 293 281 5 460 388,32 € Europe Ecologie-Les Verts

Article R102-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 83 > 09

Code de l'urbanisme

périmètres d'urbanisation des anciens syndicats d'agglomération nouvelle de Sénart et de Sénart en Essonne comprenant les communes de Cesson, Combs-la-Ville, Lieusaint, Moissy-Cramayel, Nandy, Réau, Saint-Pierre-du-Perray, Savigny-le-Temple, Tigery et Vert-Saint-Denis

Article Annexe

—

chaussées : - techniques de construction et modalités pratiques de mise en oeuvre ; - notions sommaires sur le comportement au gel et au dégel ; ouvrages d'art : connaissance des différents types d'ouvrages routiers et hydrauliques ; dépendances vertes

Article Annexe

—

Autres villes 2 ans Botswana 1 an Brésil 2 ans Brunei 1 an Bulgarie 2 ans Burkina Faso 1 an Burundi 1 an Cambodge 1 an Cameroun 1 an Canada 2 ans Cap-Vert

Article D221-119-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 73 > 38

Code monétaire et financier

instituée par l'article 1er de l'ordonnance n° 96-50 du 24 janvier 1996, présentant une dimension environnementale ; 6° Les obligations conformes au règlement (UE) 2023/2631 du Parlement européen et du Conseil du 22 novembre 2023 sur les obligations vertes

Article ANNEXE II

—

à la lecture des tables d'Ishihara; SPC 2: erreurs 0 la lecture des tables, mais aucune erreur à l'identification des feux colorés émis au moyen de la lanterne chromoptométrique de Beyne, type marine (longueur d'onde spécifique pour le rouge et le vert

LEGIARTI000029508622

—

0,36 % CAMBODGE - 0,74 % CAMEROUN (autres villes) - 0,16 % CAMEROUN (Douala, Garoua) - 0,16 % CANADA (autres villes) 4,26 % CANADA (Ottawa) 4,26 % CANADA (Toronto) 4,26 % CANADA (Vancouver) 4,26 % CANADA RP (Montréal DFRA) 4,26 % CAP-VERT

Article D4211-11

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 19 > 37 > 78

Code de la santé publique

En poudre Anis vert. En poudre Voir Badianier de Chine. En poudre Extrait sec aqueux (= Asperula odorata L.). Lavande aspic. Gomme adragante.

Article 8

—

Les traits constituant la ligne d'effet peuvent être remplacés par une signalisation lumineuse fixe de couleur blanche de même dimension, qui s'allume lorsque le feu passe à l'orange et au rouge et s'éteint lorsque le feu passe au vert ; Les lignes transversales

Article Annexe 1

—

PAV901 Douglas vert. Pseudostuga menziesü Franco. PME901-France basse altitude. PME901 PME902-France altitude. PME902 Chêne chevelu. Quercus terris L. QCE571-Alpes niçoises.

Article Annexe

—

A3 Bagnolet (93) Boulevard Périphérique Roissy-en-France (95) A1 75-93-94-77 A4 Charenton-le-Pont (94) Boulevard Périphérique Coutevroult (77) Barrière de péage Coutevroult 91-77 A5A Tigery (91) N104 Vert-saint-Denis

Article Annexe 2

—

0,8 Blanc brillant 0,8 Blanc mat (référence) 1,0 Brun clair 1,4 Crème 1,1 Crème usé 1,2 Gris clair 1,4 Gris moyen 1,5 Gris moyen usé 1,6 Gris foncé 1,7 Noir 1,8 Rouge primaire 1,7 Vert

Article 1

—

Le ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat prépare et met en œuvre la politique du Gouvernement dans les domaines du développement durable, de l'environnement et des technologies vertes

LEGIARTI000023824087

—

BURKINA FASO 0,94 % BURUNDI ― 2,58 % CAMBODGE ― 2,90 % CAMEROUN (autres villes) 0,58 % CAMEROUN (Douala, Garoua) 0,58 % CANADA (autres villes) 0,81 % CANADA (Toronto) 0,81 % CANADA (Vancouver) 0,81 % CANADA RP (Montréal DFRA) 0,81 % CAP-VERT

LEGIARTI000024587529

—

% BURUNDI ― 0,59 % CAMBODGE ― 4,48 % CAMEROUN (autres villes) ― 0,58 % CAMEROUN (Douala, Garoua) ― 0,58 % CANADA (autres villes) ― 1,85 % CANADA (Toronto) ― 1,85 % CANADA (Vancouver) ― 1,85 % CANADA RP (Montréal DFRA) ― 1,85 % CAP-VERT

LEGIARTI000033159552

—

0,93 % CAMBODGE - 1,19 % CAMEROUN (Autres villes) 0,38 % CAMEROUN (Douala, Garoua) 0,38 % CANADA (Autres villes) 5,41 % CANADA (Ottawa) 5,41 % CANADA (Toronto) 5,41 % CANADA (Vancouver) 5,41 % CANADA RP (Montréal DFRA) 5,41 % CAP-VERT

Article Annexe

—

BRUNEI 0,21 % BULGARIE 3,79 % BURKINA 1,12 % BURUNDI ― 2,49 % CAMBODGE ― 6,42 % CAMEROUN (autres villes) ― 0,30 % CAMEROUN (Douala, Garoua) ― 0,30 % CANADA (autres villes) ― 8,82 % CANADA (Toronto, Vancouver) ― 8,82 % CAP-VERT

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