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876 résultats pour « Ronbout »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

9ème chambre

DTA_2400347_20250526

Administratif

26 mai 2025

26 mai 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme H, - les observations de Me Rombout, substituant Me Bourgeois, représentant Mme C et MM. A. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

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TA

11ème chambre

DTA_2319039_20250318

Administratif

18 mars 2025

18 mars 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Moreno, - et les observations de Me Rombout, substituant Me Bourgeois, représentant les requérants.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO00620

Cassation

23 mars 2016

23 mars 2016

[B] responsable de production a attesté que les techniciens d'atelier soudage étaient seuls compétents pour travailler sur des robots et ne pouvaient pas être remplacés sur leur poste ; qu'ils avaient

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO01127

Cassation

21 juin 2017

21 juin 2017

Z... utilise en permanence un des deux robots pour meuler la totalité des pièces, la SA La Fonte Ardennaise ne s'est pas expliquée sur le nombre d'opérateurs au poste meule bâti et l'aménagement des postes

Source officielle
CC

cr

613725b0cd5801467741fc82

Cassation

26 juin 1997

26 juin 1997

E... était décrit avec une certaine précision et que des portraits robots étaient établis à l'encontre de ces individus vraisemblablement grimés; que l'homme armé se faisait remarquer par une silhouette

Source officielle
CA

Chambre 1-4

6312eef62e6a8e4f13ca6155

Appel

28 juillet 2022

28 juillet 2022

Le 22 octobre 2018, un robot permettant la gestion et la distribution automatisée des médicaments commandé en septembre 2017 par la société Les Asperges a été livré à la pharmacie.

Source officielle
TJ

DROIT COMMUN

69d04c25cdc6046d470a39db

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

L’expert a constaté à la lecture des codes défauts une absence de communication avec le robot de la boite de vitesses, ainsi que deux défauts dans le calculateur de gestion moteur.

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

68df5f0b38ac3a658931dd25

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

L'expert a conclu à l'impossibilité d'utilisation du véhicule, en constatant la défectuosité du robot de commande de boite de vitesse, des défauts d'étanchéité du moteur, et des incohérences de kilométrage

Source officielle
TJ

Référés

6708339e89f19e8c50fb303b

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

[T] a confié l’entretien et la révision de son camping-car à la SASU SDVI Iveco Ouest, notamment la vidange moteur, le remplacement des filtres, le remplacement du liquide de frein et la vidange du robot

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6033897b7bbd863cae46e399

Appel

26 mai 2017

26 mai 2017

- Une baisse des marchés produits majoritairement sur les commandes numériques et robots de soudage par suite de l'arrêt ou de la diminution de volumes de certaines références chez VOLVO RVI (grille

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2010:C301122

Cassation

21 septembre 2010

21 septembre 2010

Rotschild et Grey Goose Botling, que le chantier Bessière avait été interrompu brutalement et que pour le chantier veuve Ambal il existait un problème mécanique de maintien des outils dans le préhauseur du robot

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C310356

Cassation

28 juin 2018

28 juin 2018

d'un bon niveau et au-dessus de la moyenne observable dans le secteur géographique, ce que les témoignages des vétérinaires intervenant et du GDS confirment dans la durée, sans que l'installation d'un robot

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_24TL02354_20251118

Admin. Appel

18 novembre 2025

18 novembre 2025

La société WKW France, qui exerce son activité dans le domaine de la robotique, et dont le siège est à Valréas (Vaucluse), a sollicité une autorisation de travail au profit de M.

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_21NC00557_20230406

Admin. Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

subir un processus d'affinage en cave chaude puis en cave froide pendant une durée de 4 à 24 mois au cours de laquelle ces fromages font l'objet de retournements et de frottages de la morge par des robots

Source officielle
CE

6ème et 5ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2023:464089.20230301

Admin. suprême

1 mars 2023

1 mars 2023

, Gigney, Girancourt, Girmont-Val-d'Ajol, Godoncourt, Golbey, Gorhey, Grand, Grandrupt-de-Bains, Grandvillers, Granges-Aumontzey, Gugnécourt, Hadigny-les-Verrières, Hadol, Hagécourt, Hagnéville-et-Roncourt

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca43bd3db21cbdd8a813

Appel

17 janvier 2007

17 janvier 2007

départementale de l'Equipement du Nord elle-même représentée en la personne de ses représentants légaux représentée par la SCP COCHEME-KRAUT-LABADIE, avoués associés à la Cour assistée de Maître Christian ROMBAUT

Source officielle
TA

Juge unique - 3ème chambre

DTA_2401787_20250108

Administratif

8 janvier 2025

8 janvier 2025

D A et Mme E A, agissant en qualité de représentants légaux de leur fille C A, représentés par Me Rondot, demandent au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 14 mai 2024 par laquelle le président du

Source officielle
CC

comm

6079d3499ba5988459c582f8

Cassation

25 mai 1993

25 mai 1993

formé par la société Solution ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que, le 16 mai 1986, la société Placide Joliet (société Joliet) a conclu, avec les sociétés Européenne d'informatique, bureautique et robotique

Source officielle
TJ

Élection professionnelle

6581e82b3ea7c8c1124f2efa

T. Judiciaire

19 décembre 2023

19 décembre 2023

EXPOSE DU LITIGE Exposant que dans la perspective des élections aux trois CSE mis en place pour les sociétés EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES - ILE DE FRANCE et EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES AUTOMATISME ET ROBOTIQUE

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

DTA_2504756_20250709

Administratif

9 juillet 2025

9 juillet 2025

Elle se prévaut également de son travail pour la société Chpolansky depuis le 3 janvier 2024 en qualité d'ingénieure robotique en industrie et fait valoir que ce dernier a été suspendu.

Source officielle