[R] [C], et les pièces et conclusions produites à l'appui, afin d'être autorisé à assigner à jour fixe : -Le [Adresse 3] Solazur, -La société Sigas BTP, -La compagnie d'assurances MIC Insurance, -La

D'ACHAT ET DE VENTE DE MARCHANDISES EN COURS ET HORS COURS AVEC LA FACULTE POUR LE PROPRIETAIRE DE LOUER LES AUTRES LOCAUX DE LA MAISON POUR N'IMPORTE QUEL AUTRE COMMERCE, A L'EXCEPTION DE CELUI DE SOLDEUR

impôts et du c de l'article 111 du même code, une somme de 1 555 euros correspondant au montant des chèques-cadeaux remis le 11 avril 2017 à la société B Père et Fils, par son fournisseur la société Solmur

en date du 4 Avril 2007, COMPOSITION DE LA COUR STATUANT A JUGE UNIQUE LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur COURAL, Ministère Public : Monsieur SOULHOL, Greffier : Madame SOLOMÉ

et du délibéré : Président : Monsieur FOUCART, Conseillers : Monsieur COURAL, Monsieur LEVY, MINISTERE PUBLIC lors des débats : Monsieur WASTL DELIGNE, GREFFIER lors des débats : Madame SOLOMÉ

du 4 Avril 2007, COMPOSITION DE LA COUR STATUANT A JUGE UNIQUE LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur COURAL, Ministère Public : Monsieur SOULHOL, Greffier : Madame SOLOMÉ

qu'il avait renouvelé cet acte à plusieurs reprises ( ) ; que si l'expert psychiatre a évoqué une certaine complaisance de la part d'Anthony Z..., notamment lors des actes ou tentatives d'actes de sodomie

[Y] le développement de ce projet et a déposé une enveloppe Soleau ne suffit pas à démontrer la brevetabilité de cette invention, l'enveloppe Soleau étant seulement un moyen de preuve conférant date certaine

Le fait de déposer des enveloppes SOLEAU à l'INPI est le premier stade de la protection des idées inventives, de sorte que ce dépôt des 3 enveloppes SOLEAU n'est pas en soi une faute de M.

la nullité ne peut être prononcée qu'à charge pour l'adversaire qui l'invoque de prouver le grief que lui cause l'irrégularité ; Attendu, selon l'arrêt attaqué et les productions, que la société Socomex

Each time, they informed the authorities that they were not Orthodox Christians and preferred to make a solemn declaration instead, which they were authorised to do.

MOTIFS ET DECISION Sur l'appel principal Attendu qu'aux termes d'un contrat-cadre en date du 8 décembre 1998 intitulé "Protocole d'Accord Général", la société SGD et la société POUGET SOLAMI ont

- condamner les sociétés Socoma et Intramar et le CGEA à leur payer la somme de 1000 euros au titre des dispositions de l'article 700 du code de procédure Civile.

[W], prise en sa qualité de liquidateur de la société Alrack Bv Solexus.

informée du retour de l'intégralité des marchandises vendus auprès des sociétés litigieuses" ( cf leur lettre du 12 février 2008), - que GUY LAROCHE qui vend des produits "femme" à de véritables soldeurs

bijoutier, de défaut d'inscription de seize ouvrages au livre de police, de défaut de justification d'achat de seize ouvrages ; "aux motifs qu'il est constant que Fortunato Y... et Antoine X..., soldeurs

E..., I..., O..., ROBERT, SOLEAU, BRETEL, AZEAU, ARIANIER ET MOUSSEAULT, LADITE REQUETE ENREGISTREE AU SECRETARIAT DU CONTENTIEUX DU CONSEIL D'ETAT LE 30 JANVIER 1981, ET TENDANT : - A L'ANNULATION

X... n'a pas été menée à son terme, et que les droits privatifs résultant de la création du terme, attestée par l'enveloppe Soleau déposée par le gérant de Tree Studio le 3 juin 1985, qui avaient été transmis