X... avait régulièrement versé aux débats et visé dans ses conclusions diverses pièces faisant ressortir, d'une part, l'existence de virements systématiques sur un compte tiers dès que le solde créditeur

X... ajoute que les griefs fondés sur une prétendue critique systématique des orientations stratégiques et commerciales de son supérieur, sur une prétendue remise en cause de M.

du code du travail, notamment en cas de remplacement ou d'accroissement temporaire d'activité ; qu'il en résulte que l'entreprise utilisatrice ne peut employer des salariés intérimaires de façon systématique

contrat à durée indéterminée et de condamner l'employeur au paiement de diverses indemnités de requalification et de licenciement sans cause réelle et sérieuse, alors « qu'est licite le recours systématique

contrat à durée indéterminée et de condamner l'employeur au paiement de diverses indemnités de requalification et de licenciement sans cause réelle et sérieuse, alors « qu'est licite le recours systématique

contrat à durée indéterminée et de condamner l'employeur au paiement de diverses indemnités de requalification et de licenciement sans cause réelle et sérieuse, alors « qu'est licite le recours systématique

constaté que si le salarié assurait à tout le moins une permanence téléphonique en dehors des locaux de l'entreprise et de ses temps de travail et qu'il lui arrivait de se déplacer « ce n'était pas systématique

salarié afin de pourvoir un emploi saisonnier n'est assortie d'aucune limite au-delà de laquelle s'instaurerait entre les parties une relation à durée indéterminée, leur reconduction systématique

est ainsi établie, dès lors que Mme Y... ne pouvait plus exercer ses droits sur eux par suite des agissements de celui-ci ; qu'enfin l'intention délictueuse est mise en évidence : par la carence systématique

participation de Christian Y... à la gestion de la société est ainsi établie ; "et aux motifs, concernant les omissions déclaratives, due les premiers juges ont à juste titre estimé que le caractère systématique

base légale ; "alors que, d'autre part, si la critique du fondement et des principes de toute religion relève de la liberté d'opinion, en revanche, le fait de prétendre de manière outrancière et systématique

existant entre ses clients et leurs fournisseurs, il ne saurait s'affranchir d'une obligation générale de vigilance conduisant l'établissement de crédit à mettre en oeuvre une surveillance régulière et systématique

celui-ci; que ce contrat figure au nombre de ceux énumérés par l'article 408 du Code pénal en vigueur au moment des faits; qu'il résulte des pièces du dossier qu'à compter de 1989, et de manière systématique

de ses demandes d'indemnisation, alors, selon le pourvoi, "que le défaut de remise d'un livret d'entretien d'une machine sophistiquée n'est pas de nature à excuser le défaut d'entretien constant, systématique

remontrances" verbales et "mise en garde adressée cette fois par lettre le 16 mars 1981" et n'avait "jamais contesté jusqu'à l'audience de jugement la réalité de ses départs prématurés, ni de ses retards systématiques

civil ; alors, en outre, qu'à l'appui de son argumentation, elle produisait le constat d'huissier établi par Me B... et divers témoignages démontrant que la boucherie Z... avait procédé à une hausse systématique

l'entreprise traitant de l'automatisme de la machine était de nature à contraindre les salariés, à appliquer un protocole de mise en tension et d'essai des moteurs en vérifiant de façon méthodique et systématique

pas été induites en erreur sur le bénéfice individuel qu'elles pouvaient en escompter, faute de travail épidémiologique préalable permettant de justifier l'intérêt d'une campagne de vaccination systématique