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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

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399 résultats pour « VIENNE Ccc »

ARTICLE

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EXTRAIT

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Article 1

—

internationales (CTI) III Assistant(e) médico-administratif(ve) 324p 3 ans AVLIS III Coordinateur en prévention des risques professionnels et en protection de l'environnement 344r 3 ans Chambre de commerce et d'industrie (CCI) de Limoges et de la Haute-Vienne

Article Annexe 190-A.1

—

Les coursives empruntées par les personnes à mobilité réduite sont aménagées de telle façon qu'aucun objet protubérant ne vienne entraver la libre circulation des personnes.

LEGIARTI000039240198

—

Federico García Lorca Théza Région Limousin Lycée agricole de Tulles-Naves Naves Lycée agricole de Neuvic Neuvic Lycée professionnel agricole de Saint-Yrieix-la-Perche Saint-Yrieix-la-Perche Lycée agricole de Limoges-Les Vaseix Verneuil-sur-Vienne

LEGIARTI000043924738

—

site de La Chapelle-sur-Erdre de la direction départementale de la protection des populations de Loire-Atlantique ; - fermeture des implantations territoriales de Saint-Junien et de Bellac de la direction départementale des territoires de la Haute-Vienne

Article 2

—

0,646 936 % ― 58 889 0 ― 58 889 Somme 1,070 143 % 0 0 0 Tarn 0,667 463 % 0 0 0 Tarn-et-Garonne 0,437 177 % 0 0 0 Var 1,337 152 % ― 1 063 0 ― 1 063 Vaucluse 0,737 215 % 0 0 0 Vendée 0,932 510 % 0 0 0 Vienne

Article (45 à 50)

—

D 2060 SURY-AUX-BOIS D 952 BRAY-EN-VAL 45 D 927 Limite département 45/28 CHAUSSY D 928 PITHIVIERS-LE-VIEIL 45 D 83 D 13 VANNES-SUR-COSSON D 59 ISDES 45 D 14 D 921 VIENNE-EN-VAL

Article ANNEXE

—

Quartiers Est : Saint-Jean, Reine Jeanne, Grange d'Orel Carpentras Eléphant, Amandiers ; Pous du Plan Orange Quartiers Nord : Fourchevieilles, Portal lançon, Aygues Vendée (85) Roche-sur-Yon Les Pyramides, Les Forges Vienne

Article Annexe VII

—

19421 D Plateau de Millevaches 19430 D Haut Limousin 19432 C Plateau du Sud-Est limousin 19433 C CREUSE 23 Combraille bourbonnaise 23428 C Plateau de Millevaches 23430 D Marche 23431 C Haut Limousin 23432 C Bas Berry 23437 C HAUTE-VIENNE

Article Annexe

—

Vaucluse 142,00 13 360 € 142,00 23 157 € 147,20 13 469 € 147,20 24 369 € 17,80 1 629 € 17,80 2 898 € Vendée 167,90 16 013 € 167,90 27 907 € 58,10 5 316 € 58,10 9 622 € 21,40 1 950 € 21,40 3 538 € Vienne

Article 1

—

Amsterdam 22 389 5 1 Allemagne - 1re circonscription Berlin, Hambourg 23 895 5 1 Allemagne - 2e circonscription Francfort, Düsseldorf, Sarrebruck 39 088 6 2 Allemagne - 3e circonscription Munich, Stuttgart 38 065 6 2 Autriche, Slovaquie, Slovénie Vienne

Article 1

—

. ― Agence de services et de paiements (ASP) FONCTIONS DÉPARTEMENT VILLE NOMBRE Gardien Haute-Vienne (87) Limoges 2 Total NAS ASP 2 XVII. ― Institut national de formation des personnels du ministère de l'agriculture (INFOMA

Article 1

—

I Manager en ingénierie de la finance immobilière 313 3 ans ESPI - Ecole supérieure des professions immobilières I Responsable en gestion des ressources humaines 315n 1 an Chambre de commerce et d'industrie (CCI) Limoges Haute-Vienne

LEGIARTI000050672762

—

01 Nouvelle-Aquitaine Deux-Sèvres 2022_LOT4_ZN_79_06 PUIHARDY BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR le bourg (église) 429138 6608664 2022_LOT4_ZN_79_06_S1 1 mairie 428684 6608762 La Sauvagère 427844 6608771 2023_02_86-01 Nouvelle-Aquitaine Vienne

Article Annexe 2

—

FR534 Vienne. 86005 Angliers ; 86007 Antran ; 86012 Asnois ; 86013 Aulnay ; 86015 Availles-Limouzine ; 86029 Blanzay ; 86042 Buxeuil ; 86049 Chalais ; 86051 Champagné-le-Sec ; 86054 Champniers ; 86055 La Chapelle-Bâton ; 86061 Charroux ; 86063

Article 1

—

informatique et technique (FITEC) II Responsable de projets informatiques 326 Fondation La Mache ; Partenaire formation II Concepteur de systèmes d'information 326n Chambre de commerce et d'industrie (CCI) de Limoges et de la Haute Vienne

LEGIARTI000028252330

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communes Vendée-Sèvre-Autise Développement d'une interface entre le monde agricole, la recherche et l'industrie Communauté de communes pays de Fontenay-le-Comte Plan de reconversion économique du territoire par l'innovation Département de la Vienne

Article Annexe

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Elle souhaite que l'impulsion, pour les Européens, vienne du plus haut niveau politique des Etats membres, à travers les orientations et décisions que prend le Conseil européen.

Article 2

—

Olympiques et Paralympiques ” et la commune d'Angoulême ; 16° Le 25 mai 2024, le site de célébration de Poitiers, situé sur le site de l'Aréna Futuroscope, sur le parking technique de l'Aréna au sud-est de l'Aréna, à Chasseneuil dans le département de la Vienne

LEGIARTI000050672764

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ZN_91_02_S1_ter 1 2023_bis_91-02 Île-de-France Essonne 2022_LOT3_ZN_91_03 Etampes - Valnay BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Centre de loisir Valnay 634545 6814411 2022_LOT3_ZN_91_03_S1 1 2023_bis_95-01 Île-de-France Val d'Oise ZN_95_004 Viennes-en-Arthies

LEGIARTI000046494610

—

directe Comité social d'administration de la DDFIP de la Vendée Directeur départemental des finances publiques Direction départementale des finances publiques 60,56 39,44 10 10 OUI Élection directe Comité social d'administration de la DDFIP de la Vienne

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