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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
soc
61372171cd580146773f3ca3
14 février 1991
14 février 1991
Jean-Claude X..., demeurant à Deuil La Barre (Val-d'Oise), ..., 3°/ les Transports Guiot, société anonyme, dont le siège est à Dugny (Seine-Saint-Denis), ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse
Source officiellesoc
613720fbcd580146773effdb
17 mai 1989
17 mai 1989
(Val-de-Marne), défendeurs à la cassation.
Source officiellesoc
613723a3cd5801467740c5d9
29 mai 2001
29 mai 2001
Farid X..., demeurant Résidence "Les Hameaux des Verdets", appartement n° 6, 73150 Val-d'Isère, défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
6033b4ce40fb9e684c97bc78
20 avril 2017
20 avril 2017
, toque PC 001 Madame [Q] [O] [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Me Xavier TERMEAU, avocat au barreau du Val-de-Marne, toque : PC 001 Madame [R] [O] [Adresse 3] [Adresse 3] représentée
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
696b4249cdc6046d479f14f0
16 janvier 2026
16 janvier 2026
[M] [F], déclarant la requête du préfet du Val d'Oise recevable et la procédure régulière et ordonnant la prolongation de la rétention de M.
Source officiellesoc
61372136cd580146773f1ec1
5 juillet 1990
5 juillet 1990
Roland Y..., demeurant à Chasseneuil-du-Poitou (Vienne), vallée de Sarzec, Montamise, 4°/ la direction régionale des affaires sanitaires et sociales de Poitou-Charentes, dont le siège est à Poitiers
Source officiellesoc
61372366cd580146774093d2
6 juillet 1999
6 juillet 1999
Joël X..., demeurant Les Fontaines de l'Aunay, 49250 Beaufort-en-Vallée, défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 26 mai 1999, où étaient présents : M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
61629f7d35a5d4e0c2ddca62
27 juin 2013
27 juin 2013
Adresse 4] [Localité 2] représentée par Me Camille-Frédéric PRADEL, avocat au barreau d'ANGERS substituée par Me Marion MOURAND, du Cabinet PRADEL INTIMES CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DU VAL
Source officielleCour d'Appel
6253cd36bd3db21cbdd929e8
5 novembre 2015
5 novembre 2015
général : S 11/ 12947- S 12/ 00090 Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 10 Novembre 2011 par le Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de CRETEIL RG no 11- 00216CR APPELANTE CPAM 94- VAL
Source officielleSociale B salle 1
68199b3045063c42e3253816
25 avril 2025
25 avril 2025
[T] [D] [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me Sabrina LEBLANC, avocat au barreau de CAMBRAI INTIMÉE(E)(S) : S.A.S.
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2309037_20230904
4 septembre 2023
4 septembre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 1er et 4 septembre 2023, Mme A C épouse B, représentée par Me Leblanc, demande au juge des référés, statuant sur le fondement
Source officiellesoc
613720b5cd580146773edbb4
7 décembre 1988
7 décembre 1988
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Madame Marcelle Y..., demeurant à Saint-Ouen-L'Aumone (Val d'Oise), Le Hameau des Bourseaux, ..., en cassation
Source officiellesoc
613723a3cd5801467740c600
25 avril 2001
25 avril 2001
Mme Anne-Marie A..., demeurant ..., 15 / Mme Christiane Z..., demeurant ..., 16 / Mme Christine Y..., demeurant ..., 17 / Mme Agnès XZ..., demeurant ... de Copoire, 74300 Cluses, 18 / Mme Valérie
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2518088_20260316
16 mars 2026
16 mars 2026
Par un mémoire en défense, enregistré le 12 décembre 2025, le préfet du Val-de-Marne, représenté par la SELARL Actis Avocats, conclut au rejet de la requête.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2023:C300605
14 septembre 2023
14 septembre 2023
Sur le rapport de Mme Brun, conseiller référendaire, les observations de la SCP Richard, avocat de la Caisse régionale d'assurances mutuelles agricoles Paris Val de Loire (Groupama Paris Val de Loire),
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2101428_20230220
20 février 2023
20 février 2023
communes et opposables les opérations de l'expertise prescrite par l'ordonnance du 4 juin 2021 à : - la société Études Travaux Bâtiment Industriel (ETBI) ; - la société Dekra Industrial ; - Me Leblay
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
603690ad18dd933375dc97a0
24 septembre 2015
24 septembre 2015
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Bernadette VAN RUYMBEKE, Président Monsieur Luc LEBLANC, Conseiller Madame Marie-Ange SENTUCQ, Conseiller
Source officiellesoc
613720b5cd580146773edbf5
21 avril 1988
21 avril 1988
Leblanc, conseiller rapporteur ; MM. Goudet, Saintoyant, Vigroux, Combes, Gaury, Benhamou, Zakine, conseillers ; M. Y..., Mme Z..., Mme X..., M. Laurent-Atthalin, conseillers référendaires ; M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
61629f7d35a5d4e0c2ddca63
25 avril 2013
25 avril 2013
répertoire général : S 10/10546 Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 12 Octobre 2010 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de BOBIGNY section RG n° 08/01820/B APPELANTE CPAM 94 - VAL
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2203419_20230301
1 mars 2023
1 mars 2023
Article 5 : Les opérations d'expertise auront lieu contradictoirement entre la Communauté de communes de Flumel Vallée du Lot, le Syndicat des eaux de la Lémance, la société MMA Iard, la société MMA Iard
Source officiellePage 18 sur 32
LEBLANC, Valérie
11/07/2025
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POISSONNERIE L OCEANE, SERTEL, Frédérique, Valérie, LEBLANC
10/08/2023
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LEBLANC, Valérie, Simone, Alphonsine
27/09/2022
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LEBLANC, Valérie, Simone, Alphonsine
23/06/2020
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Le Carladès, LEBLANC, Valérie
21/06/2019
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