Juridiction
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6 SS
CETAT:CETATEXT000007813586
10 janvier 1992
10 janvier 1992
Masse-Dessen, Georges, Thouvenin, avocat de M. Marcel X... et de la S.C.P.
Source officielle3ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000019429200
29 août 2008
29 août 2008
Vu le pourvoi sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 30 avril et 15 mai 2008 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour M. Franck B, demeurant ... ; M.
Source officielleciv3
60794bd19ba5988459c43fd5
20 février 1979
20 février 1979
Z..., agissant tant en son nom personnel, comme donataire de son mari décédé, qu'en qualité de tutrice légale de son fils mineur Xavier Z..., est intervenue dans l'instance pour se joindre à la demande
Source officiellecr
61372557cd5801467741ce93
4 décembre 1991
4 décembre 1991
le quatre décembre mil neuf cent quatre vingt onze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire NIVOSE, les observations de la société civile professionnelle BORE et XAVIER
Source officiellecr
61372533cd5801467741bcbf
7 février 1990
7 février 1990
Justice à PARIS, le sept février mil neuf cent quatre vingt dix, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller GUILLOUX, les observations de la société civile professionnelle BORE et XAVIER
Source officiellecr
61372575cd5801467741de96
21 août 1995
21 août 1995
mil neuf cent quatre-vingt-quinze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire de LAROSIERE de CHAMPFEU, les observations de la société civile professionnelle BORE et XAVIER
Source officielleciv1
61372178cd580146773f4061
13 novembre 1991
13 novembre 1991
Lupi, avocat général, Mlle Ydrac, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme le conseiller Lescure, les observations de la SCP Boré et Xavier, avocat de M.
Source officielleciv2
Donne défautc/Mme X
61372120cd580146773f12e1
21 mai 1990
21 mai 1990
Monet, avocat général, Mme Lagardère, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme le conseiller Dieuzeide, les observations de la SCP Boré et Xavier, avocat de M. X..., les conclusions de M.
Source officielleciv2
61372126cd580146773f15fc
10 janvier 1990
10 janvier 1990
Monnet, avocat général, Mme Rouquet, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller référendaire Mucchielli, les observations de Me Parmentier, avocat de Mme X..., de la SCP Boré et Xavier
Source officielleciv3
613720c4cd580146773ee351
10 février 1988
10 février 1988
, Madame Cobert, conseillers référendaires ; Madame Ezratty, avocat général ; Mademoiselle Bodey, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Magnan, les observations de la SCP Boré et Xavier
Source officielleciv3
6137233bcd580146774071da
23 mars 1999
23 mars 1999
Guerrini, conseiller, les observations de la SCP Defrénois et Levis, avocat des époux Y..., de la SCP Boré et Xavier, avocat de M.
Source officielleciv2
613721cbcd580146773f76d5
6 janvier 1993
6 janvier 1993
X..., de la SCP Boré et Xavier, avocat de Mme X..., les conclusions de M. Monnet, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; !
Source officiellesoc
613721b3cd580146773f6479
12 mars 1992
12 mars 1992
Picca, avocat général, Mme Molle-de Hédouville, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Renard-Payen, les observations de la SCP Masse-Dessen, Georges et Thouvenin, avocat de M.
Source officielleciv3
6137238ccd5801467740b369
31 janvier 2001
31 janvier 2001
Baechlin, avocat général, Mlle Jacomy, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Gabet, conseiller, les observations de la SCP Boré, Xavier et Boré, avocat de la commune de Vendoeuvre, de Me Bernard
Source officielleciv1
61372378cd5801467740a342
16 mai 2000
16 mai 2000
Durieux, conseiller, les observations de la SCP Boré, Xavier et Boré, avocat de M. X..., de Me Choucroy, avocat de Mme X..., née Y..., les conclusions de M.
Source officielleciv1
6137237ccd5801467740a6da
17 octobre 2000
17 octobre 2000
Gaunet, avocat général, Mme Aydalot, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Catry, conseiller référendaire, les observations de la SCP Boré, Xavier et Boré, avocat de M.
Source officielleciv3
613723d6cd5801467740ec8d
6 novembre 2001
6 novembre 2001
Peyrat, conseiller, les observations de la SCP Peignot et Garreau, avocat des époux X..., de la SCP Boré, Xavier et Boré, avocat des époux Z..., les conclusions de M.
Source officielleciv2
61372210cd580146773f9e9b
5 janvier 1994
5 janvier 1994
Sainte-Rose, avocat général, Mme Rouquet, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller référendaire Mucchielli, les observations de la SCP Boré et Xavier, avocat de M.
Source officiellesoc
6137228acd580146773fe3f6
18 juillet 1995
18 juillet 1995
Xavier X..., demeurant ... à Six-Fours (Var), en cassation d'un jugement rendu le 24 septembre 1991 par le conseil de prud'hommes de Toulon (section activités diverses), au profit de l'Entreprise MSD,
Source officielleciv1
M. R. a formé une action en responsabilité professionnellec/M. T
613721dacd580146773f8233
23 juin 1993
23 juin 1993
Paul T., défendeur à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience publique du 12 mai 1993, où étaient présents
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