Y... a été engagé, le 1er janvier 1996, en qualité d'attaché commercial par la société Lavage bouteilles Beaujolais service (LBBS), dont il avait été le gérant statutaire ; qu'il a été licencié pour

vignes dépendant de l'ancien domaine du château de Chassagne Montrachet et de bâtiments constituant les communs de ce château où ont lieu les opérations de vinification des raisins et la mise en bouteilles

sous-sols, séchoirs, réserves et remises, véranda et volume vitré » ; qu'ils ajoutaient qu'« or, l'appartement appartenant aux époux [H] ne contient aucun des éléments exclus du mesurage par la loi Boutin

« propane 13 kg » et non une bouteille « propane 13 kg carburation » ; que l'expert décrivait également, dans son rapport, les vestiges d'une bouteille « propane 13 kg » ; qu'en considérant que la bouteille

avril 1999, Mourad Y..., en compagnie de cinq amis, se rendait à Riouper Oux dans le bar "le Taillefer" tenu par l'époux de l'exploitante du bar, Bernard X... pour y passer un moment et commandait une bouteille

faite à partir des achats d'alcool, les boissons non alcoolisées étant considérées comme des additifs, le vérificateur opérant une distinction entre le chiffre d'affaires provenant des ventes de bouteilles

relevées les 3 et 5 février 2002, que, lors de la première tentative du 3 février 2002, le feu a pris dans la cave, au pied d'un escalier en bois, que du petit bois a été retrouvé ainsi que quatre bouteilles

[K] [C] utilisaient le signe "[C]" à titre de marque sur les bouteilles et sur le site internet "[06].com" pour vendre des vins de Cognac ; qu'en énonçant que M.

12 Bouteilles de l'intégralité de ses demandes, - condamne la société 12 Bouteilles à payer à la société Dartess la somme de 12.822,25 euros, - condamne la société 12 Bouteilles à payer à la société

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Angers, 3 décembre 2002), que la commune de Bouzille a demandé

et non pas de vendre des bouteilles.

; qu'à l'occasion de son intervention sur le chantier de construction de l'hôtel de région du Nord-Pas-de-Calais, la société Soprema a vu sa responsabilité engagée à la suite de l'explosion d'une bouteille

livraison, les parties et l'expert mandaté par la société Helvetia assurances (la société Helvetia), assureur de la marchandise, ont constaté la disparition de 387 colis d'alcool et la casse de 4 bouteilles

faire observer et observer lui-même le principe de la contradiction ; Attendu, selon les arrêts attaqués (Paris, 13 février 1995 et Paris, 29 mai 1996) que la société civile immobilière le Grand Bouteiller

1.261.813, pour désigner les agendas dans la classe 16; que l'enregistrement a été renouvelé le 16 novembre 1992; que la société Editions Quo Vadis a assigné, pour contrefaçon, pour avoir utilisé des bouteilles

intérêts ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que, par acte du 1er juillet 1995, les époux A... ont cédé aux époux Z... un fonds de commerce d'alimentation générale, dépôt de pain, charcuterie, vente de bouteilles

l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 14 janvier 2011), que la société Saverglass, titulaire du modèle communautaire n° 2 159 00-001, constitué d'une bouteille

ETABLISSEMENTS BOUSSOIS-SOUCHON-NEVESEL (BSN) FABRICANTS DE LA BOUTEILLE, ET LEUR ASSUREUR, COMPAGNIE LA FONCIERE ; QU'ENSUITE Z...