comprenant : 1° Une carte au 1/10 000 sur laquelle figurent le tracé des canalisations projetées et l'emplacement des autres ouvrages principaux existants ou à créer, tels que les postes de transformation en ce qui concerne l'électricité ; 2° Un mémoire descriptif

Article 6

Code inconnu

Les taux prévus à l'alinéa précédent s'appliquent à la dépense subventionnable ou au montant accepté du devis estimatif établi en application de l'article R. 235-28 du code des communes.

Article ANNEXE TABLEAU X

Code inconnu

Responsable des devis pour les produits en continu. 16. Responsable qualité site. 17. Responsable du service diffusion logistique de l'établissement de Douai. 18. Coordinatrice de la gestion du personnel , établissement de Paris.

Article 5

Code inconnu

Pour la radiation de la saisie ; "7° Pour la mention de tout jugement ou ordonnance en marge de la publication d'une saisie ; "8° Pour chaque duplicata de certificat de radiation, subrogation ou résolution ; "9° Pour la publication de chaque état descriptif

Article 6

Code inconnu

Cette remise donnera lieu à l'établissement par l'Autorité chargée du contrôle et le concessionnaire de procès-verbaux contradictoires auxquels seront joints des états descriptifs et tous les plans nécessaires pour définir les limites de la concession

LEGIARTI000032583515

Code inconnu

I. - Renseignements généraux Une fiche descriptive du navire précisant ses principales caractéristiques, les éléments d'immatriculation permettant de procéder à son identification ainsi que la zone de navigation envisagée en essais, la durée et le descriptif

Article R414-13

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 88 > 50

Code de l'environnement

. – Dans le respect des cahiers des charges figurant dans le document d'objectifs mentionné à l'article R. 414-9, le contrat Natura 2000 comprend notamment : 1° Le descriptif des opérations à effectuer pour mettre en œuvre et atteindre les objectifs de

Article Annexe

Code inconnu

Il intervient avant le démarrage des travaux, soit au stade de la conception ou de la remise d'un devis au client, soit au stade de la préparation des budgets. Selon la dimension du projet, le travail peut s'effectuer seul ou en équipe.

Article 4

Code inconnu

l'aéronef, et pour l'équipement : - la référence aviation civile ; - le type ; - le constructeur ; - la puissance en watts ; - la classe d'émission ; - les bandes de fréquences ou les fréquences assignées ; - un dossier descriptif

LEGIARTI000032480851

Code inconnu

Capacités attestées et descriptif des composantes de la certification Gérer son intervention de câblage d'ensembles électriques aéronautiques. 2.

Article Annexe

Code inconnu

Capacités attestées et descriptif Mener un entretien de vente de produits et prestations de services, sur catalogue, à une clientèle de particuliers, d'entreprises, de commerçants et d'artisans, en situation de face à face. 2.

Article Annexe

Code inconnu

Capacités attestées et descriptif Assurer la livraison ou l'enlèvement des appareils du son, de l'image et du multimédia chez le client. 2.

LEGIARTI000020448208

Code inconnu

Capacités attestées et descriptif des composantes Réceptionner des ensembles mécaniques, les identifier et établir un prédiagnostic de remise en état. 2.

Article Annexe 2

Code inconnu

Capacités attestées et descriptif des composantes de la certification - assurer les contrôles de sécurité et de conformité avant, pendant et après le transport de marchandises ; Compétences transversales de l'emploi - intégrer les principes du développement

LEGIARTI000038166288

Code inconnu

Capacités attestées et descriptif des composantes de la certification Analyser, synthétiser un dossier de consultation en aménagement finitions. 2.

Article Annexe

Code inconnu

Capacités attestées et descriptif Recueillir et analyser la demande du client. 2. Assurer la maintenance préventive des matériels Contrôler et régler les organes de motorisation et de transmission des matériels de chantier et de manutention. 3.

LEGIARTI000028679418

Code inconnu

Capacités attestées et descriptif des composantes de la certification Préparer une intervention de montage mécanique. 2.

LEGIARTI000028751381

Code inconnu

Capacités attestées et descriptif Configurer et paramétrer des équipements numériques. 2.

LEGIARTI000025758654

Code inconnu

La protection des façades est réalisée grâce aux matériaux suivants : Capacités attestées et descriptif des composantes Monter, démonter et utiliser des échafaudages, fixes et roulants. 2.

Article R343-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 74 > 91

Code de l'énergie

distribution d'électricité opposé au demandeur, ou, en cas d'absence de réponse du gestionnaire du réseau public de transport ou de distribution concerné au demandeur dans un délai de trois mois, la preuve du dépôt de la demande ; 2° Le mémoire descriptif

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