physiques et sportives adaptées ou en sport adapté, soit de coordination de projets ou de formation au sein de structures en lien avec le champ du handicap mental ou psychique, de deux ans minimum.

Article R212-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 25 > 27 > 65

Code du sport

Les activités s'exerçant dans un environnement spécifique impliquant le respect de mesures de sécurité particulières mentionnées à l'article L. 212-2 sont celles relatives à la pratique : 1° De la plongée en scaphandre, en tous lieux, et en apnée, en

Article R232-48

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 38 > 61

Code du sport

La personne physique ou morale responsable des lieux mentionnés à l'article L. 232-13-1 met des locaux appropriés à la disposition de la personne chargée du contrôle.

Article R222-29

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 42 > 63

Code du sport

et n'encourt aucune interdiction d'exercer, même temporaire ; 3° La justification des qualifications professionnelles du déclarant et, si la profession ou la formation n'est pas réglementée dans l'Etat où il est établi, la preuve qu'il a exercé l'activité

Article 3

—

Le corps des professeurs d'éducation physique et sportive comporte trois grades :

Article A114-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 41 > 11

Code du sport

Les directeurs des centres de ressources, d'expertise et de performance sportive sont chargés d'établir les listes électorales et d'organiser toutes les opérations afférentes à l'élection des membres élus siégeant au conseil d'administration de leur établissement

Article D142-39

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 74 > 24

Code du sport

sportive.

Article 2

—

La définition, la durée et le coefficient des épreuves de français, mathématiques-sciences physiques, histoire-géographie, éducation physique et sportive des brevets d'études professionnelles sont fixés en annexe du présent arrêté.

Article L131-22

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 53 > 77

Code du sport

Toute fédération sportive membre d'une fédération internationale qui l'a habilitée à organiser la pratique d'une discipline sportive et pour laquelle une autre fédération s'est vue accorder la délégation prévue à l'article L. 131-14 est tenue de procéder

Article D211-55-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 66 > 66

Code du sport

agréées intéressées par les pratiques sportives enseignées à l'Ecole nationale de ski et d'alpinisme ; b) Des représentants des professionnels exerçant les métiers sportifs auxquels forme l'Ecole nationale de ski et d'alpinisme ; c) Des personnalités

Article R4532-30

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 23 > 41 > 70

Code du travail

Peut exercer la fonction de formateur de coordonnateurs la personne physique qui justifie à la fois : 1° D'un niveau de compétence au moins égal à celui exigé pour les coordonnateurs aux articles R. 4532-25 et R. 4532-26, excepté lorsqu'elle fait partie

Article Annexe II c

—

Epreuve E3 : Motricité, santé et socialisation par la pratique des activités physiques, sportives, artistiques et d'entretien de soi (APSAES) Pour les candidats bénéficiant du CCF, elle se compose de trois CCF, à partir de trois APSAES différentes (APSAES

Article L321-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 29 > 38

Code de l'éducation

Des aménagements appropriés et des actions de soutien sont prévus au profit des élèves manifestant des aptitudes sportives particulières, en vue de la pratique sportive d'excellence et d'accession au haut niveau.

Article A212-35

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 67 > 82

Code du sport

de certaines épreuves fixées par l'arrêté portant création de la spécialité, de la mention du diplôme, ou du certificat complémentaire visé ; 4° Pour les diplômes du champ des métiers du sport, un certificat médical de non contre-indication à la pratique

Article Annexe I

—

Première partie : Le jury propose au candidat un sujet relatif à une activité physique, sportive et artistique (APSA) praticable à l'école élémentaire ou au domaine des activités physiques et expériences corporelles réalisables à l'école maternelle.

Article Annexe II

—

pluridisciplinaires Horaire hebdomadaire indicatif Pluri- disciplinarité Mise à niveau Travaux pratiques renforcés (seuil Pratique encadrée Accomp.

LEGIARTI000038924911

—

- Chimie UG2 EG3 - Éducation physique et sportive UG3 EG3 - Éducation physique et sportive UG3 EG4 - Langue vivante : anglais UG4 Certificat d'aptitude professionnelle Spécialité peintre applicateur de revêtements de certificat d'aptitude professionnelle

Article L513-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 34 > 04

Code des assurances

, et leurs mandataires, personnes physiques non salariées et personnes morales, adhèrent à une association professionnelle agréée chargée du suivi de l'activité et de l'accompagnement de ses membres.

Article Annexe II

—

3 Pratique 90 minutes C 10 : Mettre en œuvre un programme de travail dans le respect des consignes, des règles de sécurité et du bien-être animal TABLEAU DES ÉPREUVES DU BREVET D'ÉTUDES PROFESSIONNELLES AGRICOLES OPTION ACTIVITÉS HIPPIQUES

Article L162-30-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 62 > 80

Code de la sécurité sociale

-Par dérogation aux articles L. 6122-1 et L. 6122-2 du code de la santé publique, l'agence régionale de santé peut, après avis conforme d'un comité national constitué à cet effet, autoriser un établissement de santé à pratiquer une activité de greffe

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