Codes de loi français

LEGIARTI000030366518

Code CPU 01691 Libellé CPU CPAM du Rhône Périmètre de facturation La facturation individuelle concerne les prestations de soins hospitaliers suivantes : Finess juridique 710781204 Finess géographiques 710978347 Etablissement FONDATION HÔTEL

Article 1

Musée Greuze-hôtel-Dieu. Tournus. Musée bourguignon Perrin de Puycousin. Verdun-sur-le-Doubs. Maison du blé et du pain. Yonne (89). Auxerre. Musée d'art et d'histoire Saint-Germain. Auxerre. Musée Leblanc-Duvernoy. Avallon.

Article Annexe

des produits, la gestion des stocks ; -les logiciels de restauration. 7) L'entretien des matériels et les équipements de la cuisine -les installations de cuisine ; -le matériel de cuisine ; -les équipements fondamentaux de la cuisine et du restaurant

Article 5

Restaurant ouvert 7 jours sur 7. Panneau CE17. Hôtel ou motel ouvert 7 jours sur 7. Panneau CE18. Débit de boissons ou établissement proposant des collations sommaires ouvert 7 jours sur 7. Panneau CE19.

Article Annexe I

24-56-62-22, Siret 1808090220 0064 CCI de la Haute-Marne, 55, rue du Président-Carnot, BP 24, 52115 Saint-Dizier Cedex, téléphone : + 33 (0)3-25-07-32-00, fax : + 33 (0)3-25-07-32-19, Siren/Siret : 185208519 00016 CCI de Reims et d'Epernay, hôtel

LEGIARTI000032711150

75 Fondation ophtalmologique Adolphe Rothschild Paris 75 Clinique du Mont-Louis Paris 75 Clinique des Maussins Paris 75 Clinique Alleray-Labrouste Paris 75 Hôpital privé des Peupliers Paris 75 Hôpital Hôtel-Dieu

Article 1

européen de tourisme et d'hôtellerie (IETH) - CMH II Réalisateur numérique en image de synthèse 3D 320v 5 ans AEH studio Mercier II Chef de projet en informatique 326n 5 ans Ministère des armées II Responsable d'un centre de profit tourisme / hôtellerie

Article 1

multi-médias (IMM) I Auteur - Scénariste 321v 3 ans Ecole de la Cité, cinéma et télévision I Réalisateur 323v 3 ans Ecole de la Cité, cinéma et télévision I Expert en projet digital 326n 5 ans Global knowledge network France I Manager en hôtellerie

Article 1

II Manager en hôtellerie internationale. 334p 3 ans INSTITUT VATEL PARIS.

Article 1

Institut de conseil et de formation supérieure de Meslay I Formateur d'enseignants, de formateurs et de cadres pédagogiques 333 5 ans Secrétariat général de l'enseignement catholique (SGEC) I Directeur général à l'international : hôtellerie

Article 1

structures de l'économie sociale et solidaire 332t 4 ans IPAC II Formateur(trice) - consultant(e) 333p 5 ans SIPCA II Responsable international de l'hôtellerie et de la restauration 334 5 ans Institut Paul Bocuse enseignement - Ecole de management hôtellerie

Article 1

ansAssociation campus fonderie de l'imageICadre dirigeant d'entreprise d'économie sociale et solidaire330p5 ansCentre ressource AROBASEIOstéopathe3315 ansENSO Ecole supérieure d'ostéopathie-Institut supérieur d'osthéopathie de LilleIManager en hôtellerie

Article 1

IV Agent d'exploitation en hôtellerie et restauration. 334 t 5 ans CATALYSE-SARL FORMA. IV Technicien en radioprotection. 343 r 5 ans Institut national des sciences et techniques nucléaires (INSTN CEA).

LEGIARTI000050802679

Sont rattachés au secteur Hébergement et restauration les employeurs mentionnés au 2ème alinéa du §2 de l'article 3 du chapitre 2 dont le code APE correspond à l'un des codes suivants: 55.10Z Hôtels et hébergement similaire 55.20Z Hébergement

Article TABLEAU A

Hôtel garni (Maître d'), tenant un restaurant à la carte. Houblon (Marchand de) en gros. Hydromel (Fabricant et marchand d'). Imprimeur-libraire. Imprimeur typographe. Jambons (Marchand expéditeur de). Joaillier (Marchand), n'ayant point d'atelier.

LEGIARTI000026498432

Assistance de direction d'hôtel-restaurant. Management d'établissement de restauration collective. Personnel d'étage. Personnel polyvalent d'hôtellerie. Management du personnel d'étage. Management du personnel de cuisine. Personnel de cuisine.

Article 1

Lille 1 Sciences et Technologies ; Université Charles de Gaulle-Lille 3 ; Université de Lorraine ; Université de Picardie Jules Verne-Amiens ; Université Jean-Jaurès-Toulouse 2 ; Université de la Nouvelle-Calédonie III Adjoint(e) de direction hôtellerie

Article 1382

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 83 > 57

affectés au logement des ministres, des administrations et de leurs bureaux ; Les bâtiments occupés par les cours de justice et les tribunaux ; Les lycées, prytanées, écoles et maisons d'éducation nationale, les bibliothèques publiques et musées ; Les hôtels

Article Annexe Ia

-commerces, café, hôtel, restaurant... -galeries des centres commerciaux, -construction navale et aéronautique.

Article 1

Formation - Pigier Lyon IV Socio esthéticienne 330t 2 ans SAS ETPEC Giorgifont (Ecole technique privée d'esthétique et de coiffure Giorgifont) IV Coordinateur des activités d'aidants 330 3 ans Retravailler dans l'ouest IV Responsable de salle en hôtellerie