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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

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474 résultats pour « lecture »

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ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article Annexe I

Code inconnu

L'intensité sera également déterminée vis-à-vis d'hématies non lavées ; Le titre et le score sont évalués en microtube (6 mm de diamètre intérieur) par lecture microscopique, après une incubation de une heure trente à deux heures à 37 degrés C d'une

Article 2

Code inconnu

Le travail peut porter notamment sur un ou plusieurs des éléments suivants : écoute, lecture, intonation, rythme, analyse, travail vocal, séquence faisant appel à l'invention.

Article Annexe Ia

Code inconnu

Pour faciliter la lecture de ce référentiel, la numérotation des activités est identique à celle du baccalauréat professionnel Hygiène propreté stérilisation.

Article 7

Code inconnu

Si l'on utilise un sonomètre, on procédera, en ce point, à un certain nombre de lectures dont on fera la moyenne temporaire en suivant les indications du point 1.1. La durée de mesure sera en principe de quinze secondes à chaque point de mesure.

Article Annexe VII

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 38 > 53

Code général des collectivités territoriales

production et à la diffusion du spectacle vivant. 131-02 Action : soutien à la création, à la production et à la diffusion des arts plastiques. 131-03 Action : soutien à la création, à la production, à la diffusion et à la valorisation du livre et de la lecture

Article Annexe Ib

Code inconnu

Dénotation Le format, le sujet, la composition, le cadrage, l'angle de vue, l'espace représenté, la netteté, le contraste, les couleurs, les matières, la hiérarchie des éléments qui la compose, l'échelle des plans, le sens de lecture, les formes, le

Article Annexe

Code inconnu

Le repérage dans le temps et les lieux se met en place, l'acquisition de la lecture, de l'écriture, du calcul, de la géométrie, l'accès à la culture contribuent non seulement au développement cognitif de l'enfant, mais également à celui de sa personnalité

Article 4

Code inconnu

b) Apprentissage de la langue française orale et écrite, lecture, compréhension, expression Epreuve écrite d'une durée de 2 heures, notée sur 20, affectée du coefficient 2, portant sur la pédagogie et la didactique de la langue française lue et écrite

Article L313-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 91 > 20

Code de la construction et de l'habitation

Ce document est déposé sur le bureau des assemblées parlementaires et distribué au moins cinq jours francs avant l'examen, par l'Assemblée nationale, en première lecture, de l'article d'équilibre du projet de loi de finances de l'année.

Article Annexe 11

Code inconnu

Contraste visuel : Pour faciliter la détection de certains équipements et la lecture de la signalétique et des informations, un contraste visuel est nécessaire.

Article Annexe

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 66 > 85

Arrêté du 3 février 1986 portant approbation des statuts de l'Agence nationale pour les aides techniques et l'édition adaptée aux personnes déficientes visuelles.

deux représentants pour le secteur des aides techniques ; - un représentant pour le secteur des ouvrages et documents sonores ; - deux représentants du syndicat national de l'édition ; - un représentant de la presse écrite ; - deux spécialistes de la lecture

Article 1

Code inconnu

. - Les documents de contrôle mentionnés aux 1°, 2° et 3° du I et au III peuvent être présentés sur tout support en permettant une lecture aisée et le contrôle par les agents chargés du contrôle.

Article 289

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 82 > 74

Code général des impôts

Un décret précise les conditions d'émission, de signature et de stockage de ces factures ; 3° Soit sous la forme d'un message structuré selon une norme convenue entre les parties, permettant une lecture par ordinateur et pouvant être traité automatiquement

Article Annexe Ib

Code inconnu

Figures de rhétorique, rôle des figures mythiques et de l'inconscient dans la lecture de l'image.

Article Annexe I

Code inconnu

LA RÉPARTITION DU TRAVAIL • La lecture des différents tableaux de service affichés dans les entreprises. 1.3.3. TENUE ET COMPORTEMENTS PROFESSIONNELS Les points de comportement spécifiques en cuisine. 1.3.4.

Article Annexe

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 89 > 52

Code de l'éducation

Il adapte sa lecture et la module en fonction de la nature et de la difficulté du texte.

Article Annexe 4

Code inconnu

CI 100 Chef de projet lecture publique. 16 463 Niger. E 24 Conseiller technique du ministre, chef du projet FSP " jeunesse ". 14 700 Niger. S 4046 Directeur scientifique et technique du CERMES. 14 705 Niger.

Article 4

Code inconnu

Le candidat propose un moment de lecture d'un passage extrait au début, au cours ou à la fin de son commentaire.

Article Annexe 2

Code inconnu

Après lecture des observations émises par l'Etablissement, l'Inspection peut, en cas de désaccord, apporter de nouvelles précisions permettant d'étayer, dans une deuxième colonne du rapport, ses conclusions d'origine.

Article Annexe 1

Code inconnu

6 kg au moins à poudre polyvalente ABC (**) 21 A et 144 B (**) ou 2 kg au moins à poudre polyvalente ABC 13 A et 55 B plus un extincteur de 6 litres au moins à eau additivée et antigel 13 A et 144 B (1) Pour faciliter la lecture

Page 18 · 474 résultats

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