Codes de loi français

Article ANNEXE

Chef de bureau ; sous-chef de bureau ; rédacteur ; adjoint technique ; sous-archiviste ; sous-bibliothécaire ; inspecteur de salubrité ; infirmière ; puéricultrice ; laborantin ; manipulateur d'électroradiologie ; moniteur d'éducation physique de 2ème

Article Annexe II - II. Maquette 5

Avoir vu réaliser des IDR médicamenteuses) -connaître les indications et le principe, avoir vu réaliser : exploration photobiologique, sclérothérapie Avoir réalisé (avec moniteur) : exérèse fusiforme de tumeurs bénignes ou malignes, hémostase au bistouri

Article Annexe I

Moniteur-éducateur. Animateur.

Article ANNEXE

L'atmosphère d'atelier est souvent polluée par des poussières, des projections, des fumées de soudure, des vapeurs, nécessitant des protections adaptées. Capacités attestées et descriptif des composantes de la certification 1.

Article Annexe (suite 3)

638 440 - 593 322 - 558 Assistants des bibliothèques classe exceptionnelle classe supérieure classe normale 425 - 612 399 - 579 306 - 544 Chef de comptabilité (B.N) 300 - 455 Chef du service intérieur (B.N) 210 - 445 Chef d'atelier

Article Annexe

Il (elle) est placé (e) sous la responsabilité d'un agent d'un niveau de qualification supérieur, qui selon les organisations peut être un chef d'équipe, un contremaître, un chef d'atelier ou un chef de chantier.

Article Annexe

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 38 > 13

: : principal communal : :-------------------:-----------------------:---------------------: : Surveillant de : 3 ans de services : Chef de travaux ou : : travaux : effectifs : chef d'atelier

Article Annexe I

- Le produit (données esthétiques et techniques), fiches d'intervention, plans, photographies - Collections muséales et privées, bibliothèques, moyens multimédias Autonomie, responsabilité Sous la responsabilité du chef d'entreprise ou d'atelier

Article TABLEAU V

éligibles Créations ou suppressions MONTANT (en points majorés) DATE D'EFFET 2° Chef de subdivision : -chef de subdivision terrestre ; -officier naval ; -inspecteur mécanicien interrégional ; -inspecteur radio interrégional ; -chef d'atelier

Article 29

. - Pour l'application du sixième alinéa du III de l'article 6 du décret n° 2006-1279 du 19 octobre 2006 susvisé, tout moniteur doit répondre aux exigences suivantes : a) Avoir une formation générale et technique adaptée ; b) Avoir une expérience professionnelle

LEGIARTI000035606680

établissements Conseiller technique d'éducation spécialisé 461 - 660 A compter du 1er août 1991 Educateur spécialisé 1re classe 422 - 638 A compter du 1er août 1992 2e classe 322 - 593 A compter du 1er août 1991 Moniteur

Article 1

Matelot de pont 311u 5 ans Ministère de la défense ― Direction du personnel de la marine-Ecole navale V Agent de secrétariat 324t 5 ans Ministère de la défense ― Ecole des fourriers de Querqueville (EFQ) V Aide-moniteur

Article Annexe

1993 (dispositions abrogées par l'article 2 de l'arrêté du 3 mai 2002) g) Personnels ouvriers et techniques du lycée d'Ingre (Loiret) C Chef de cuisine 25 1 Moniteur

Article 11

Le passage de l'échelle 5 à l'échelle 6 a lieu, en principe, après l'essai professionnel ; il peut également être décidé sur avis favorable du chef d'atelier ; il devient automatique lorsque l'ouvrier a vingt ans de services dans la profession ou quarante-cinq

Article Annexe 5

devra donc permettre une observation fine de l'ensemble des élèves : - dans le cadre des activités ordinaires de la classe et notamment dans celui des enseignements artistiques inscrits dans les programmes de l'éducation nationale ; - dans le cadre d'ateliers

Article 3

L'attestation est délivrée par un moniteur E4 au sens de l'annexe III-15 b du code du sport ; d) La production de l'attestation d'aptitudes PA-40 au sens de l'annexe III-14 a du code du sport ; e) La réussite aux tests d'exigences préalables suivants

Article Annexe 4

PARCOURS. 301 - CONDUCTEUR(TRICE) DE LIGNE. 309 - ASSISTANT(E) AU CONDUCTEUR. 470 - CONDUCTEUR(TRICE) DE TRAM-TRAIN. 599 - CONDUCTEUR(TRICE) DE MANŒUVRE ET DE LIGNE LOCALE. 001 - AGENT DU SERVICE COMMERCIAL DES TRAINS(ASCT) (H/F). 002 - CHEF DE BORD MONITEUR

Article R213-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 92 > 73

Ce directeur doit être titulaire soit du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs (BAFM), soit du titre à finalité professionnelle de formateur aux métiers de l'éducation et de la sécurité routières (FMESR).

Article 1

. – moniteur de conduite et de sécurité routière confirmé.

Article 1

-Pour attribuer aux personnels enseignants stagiaires mentionnés dans le décret n° 91-259 du 7 mars 1991 le congé sans traitement pour exercer les fonctions d'attaché temporaire d'enseignement et de recherche et de moniteur.