CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 677 résultats pour « onduleur »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

6ème Chambre

6a1a74e1cdc6046d4774ce6b

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

[M] [V] a commandé le 11 juillet 2018 à la société Eco-Habitat.Enr la fourniture et la pose d'une centrale photovoltaïque pour autoconsommation avec désinstallation des panneaux existants, onduleur, boîtier

Source officielle

Page 18 sur 84

← PrécédentSuivant →
CA

Chambre 3-3

68e899f860ca52a2831c028c

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

centrales [Adresse 5], B bair, équipe resto 2, le paiement des redevances de mai à octobre 2019 pour les centrales Le Colisée et Ressouche, ainsi que le coût de l'intervention du 3 mai 2019 sur un onduleur

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

65321b869e4ea48318f5b0f0

Appel

18 octobre 2023

18 octobre 2023

Les modules photovoltaïques sont raccordés à des micro-onduleurs qui transforment le courant continu en courant alternatif.

Source officielle
CA

1ère Chambre

67ee19646cff766e94e38998

Appel

1 avril 2025

1 avril 2025

mentionnent pas : - les caractéristiques essentielles du bien ou du service, à savoir : . le nom du fabricant, la surface occupée, le poids, les dimensions, le prix unitaire des panneaux, le type d'onduleur

Source officielle
CA

6ème Chambre

67ef6e1447c7caf29d4c4edd

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

Le premier bon de commande en date du 27 septembre 2013 décrit le matériel vendu ainsi qu'il suit : kit photovoltaïque 5 Kwc composé de 20 modules de 250 wc connectiques, onduleur, accessoires, garantie

Source officielle
CA

2 e chambre civile

6929ded0b3dd52896a81744e

Appel

27 novembre 2025

27 novembre 2025

La prestation de la société JS Services était stipulée au contrat comme consistant en la fourniture et la pose de dix panneaux aérothermiques d'une puissance de 7,5 kw, comprenant dix onduleurs, coffrets

Source officielle
CA

6ème Chambre

63b7cceb6b63637c907b7b2c

Appel

5 janvier 2023

5 janvier 2023

Ensuite, il souligne : - qu'il n'est pas indiqué, la marque des panneaux, leur taille, leur poids et leur dimension, ni la référence des micro onduleurs et la puissance de ceux ci, - que l'ensemble

Source officielle
TJ

JCP

6866f1e4d33109fd079b7898

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

cadre d’un démarchage à domicile, à Monsieur [X] [T] selon le bon de commande n°2201252 une installation photovoltaïque comprenant 12 panneaux solaires d’une puissance globale de 4 500 kW, de 6 micro onduleurs

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2020:C100507

Cassation

23 septembre 2020

23 septembre 2020

signé un "contrat d'achat" le 24 mars 2012 pour l'achat et l'installation d'un kit photovoltaïque comprenant la vente de matériels : neuf panneaux photovoltaïques, un kit d'intégration au bâti, un onduleur

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

5fdbd10233d080affce55749

Appel

24 janvier 2019

24 janvier 2019

Le 31 juillet 2009 ERDF a demandé à CONFORTO SOLAR de lui adresser des précisions techniques sur les fiches de collecte des onduleurs.

Source officielle
CA

1ère Chambre

63d0d63981a7b805de12b758

Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

- selon les préconisations de l'expert, il convient de déposer le générateur éolien et déconnecter l'onduleur du réseau EDF.

Source officielle
CA

1ère Chambre

651d02b4fe8d588318c1ad30

Appel

3 octobre 2023

3 octobre 2023

qu'il ne comporte pas l'indication de la taille, du poids des panneaux, des modalités de leur pose, du nombre de panneaux et de leur puissance unitaire, en ce qu'il ne comporte pas de précisions sur l'onduleur

Source officielle
CA

2ème Chambre civile

6274bc4a2799a9057d5dcfea

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

commande établi le 30 juin 2017 mentionne : - une installation solaire aérovoltaïque d'une puissance totale de 4.500 wc comprenant 15 panneaux de marque Soluxtec, d'une puissance unitaire de 300 wc, un onduleur

Source officielle
CA

4e chambre civile

686767097c03803a32c272c9

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

d'appréciation du premier juge en ce qu'il faisait valoir que le raccordement n'a pas été fait en 2015, qu'il a été dans l'impossibilité de faire modifier le contrat de rachat avec EDF suite à une panne de l'onduleur

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

688311284d9076bf079c22a3

Appel

24 juillet 2025

24 juillet 2025

Ainsi que l'a relevé le premier juge, la seule mention au bon de commande d'une pose de « 12 panneaux soit 3kw Sweet Power Surimposition - Onduleur garantie 20 ans » ne satisfait pas à l'exigence de désignation

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

67fd5355e85d0474bddb517a

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

Or sur la désignation de l’installation, il n’est fait référence qu’à un « kit photovoltaïque comprenant : modules photovoltaïques, câbles et connecteurs pour raccordement modules / onduleurs ; onduleur

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2012:C200332

Cassation

8 mars 2012

8 mars 2012

l'étranger et posées en toiture ; que la garantie souscrite par la société auprès de la société Allianz, couvre sa responsabilité civile du fait des produits au nombre desquels figurent les "plaques ondulées

Source officielle
CA

2ème Chambre

68e8963ef14914fb075ebca9

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

des panneaux photovoltaïques, le type technique de panneau, la puissance des onduleurs et leur superficie, le prix unitaire des différents biens et prestations à la charge de la société ACTIV ECO, le

Source officielle
CA

Chambre de la Proximité

67aae7c66d821c6632f1b656

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

ou micro-onduleur de marque enphase, un kit GSE intégration, un boîtier AC, un câblage, une installation, un pack GSE Pac'system comportant une pompe à chaleur A/E incluant une centrale de traitement

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9 - A

662b43defe25450008314a36

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

S'agissant des irrégularités formelles, ils relèvent que le contrat est nul faute de mentionner la marque, le modèle, les références des panneaux, le modèle et les références de l'onduleur, le modèle et

Source officielle