LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Société de matériaux de construction Gilbert Porcher, dont le siège social est à Courtiras, Vendôme

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par La Société PORCHER, société anonyme dont le siège social est Zone Industrielle n° 3 BP 27 à Le Gond-Pontouvre

Maures, bâtiment 1, Val Saint-André, 13100 Aix-en-Provence, en cassation d'un arrêt rendu le 19 décembre 1996 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (14e Chambre sociale), au profit de la société Porcher

de véhicules pour lesquelles l'État français avait obtenu des informations de l'administration fiscale allemande et les prix de rachat appliqués par les prévenus eux-mêmes pour leur montage (exemple Porsche

alors selon le moyen : 1°/ que la surface des terrasses et du porche présentant une insuffisance par rapport aux stipulations contractuelles, ce que constate l'arrêt, la cour d'appel ne pouvait refuser

POUR CESSER L'EXPLOITATION IRREGULIERE DE SA PORCHERIE ; SUR L'INDEMNITE : CONS.

B... à l’aide juridictionnelle et sous réserve que Me Porcher renonce à percevoir la somme correspondant à la part contributive de l’État, ce dernier versera à Me Porcher la somme de 1 000 euros en application

immeuble soumis au statut de la copropriété, du bâtiment A à usage d'habitation constituant le lot 1, affecté de 129/1000è, et la société Dalya du bâtiment B, à usage commercial, auquel on accède par un porche

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, ci-après annexé : Attendu qu'ayant relevé que par arrêté préfectoral du 1er décembre 1997, la porcherie

ALLIANZ IARD, en qualité d’assureur de la Société GAM Représentant : Maître Benjamin PORCHER de la SELAS PORCHER & ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : G 450 Monsieur [Y] [F] [Z] [W] Représentant

Il relève que le règlement de copropriété prévoit que sont des parties communes “le porche d’accès à la cour et la cour commune” (19ème rôle) et que “le porche d’entrée sera clos par une porte” (rôle 6

judiciaire de Nice, Monsieur [S] [T] sur le fondement de l’article 835 du code de procédure civile, aux fins de voir : Ordonner à Monsieur [S] [T] de procéder au retrait de son véhicule de marque « Porsche

nécessaires à son nettoyage ; qu'il ajoute que le salarié chargé d'une quelconque intervention sur cet engin devait, avant de débuter sa tâche, ôter la clef du pupitre de commande et la conserver dans sa poche

lorsque ces produits présentent des caractéristiques comparables, étant observé qu'en l'absence de directives communautaires réprimant la fabrication d'un produit, ce qui est le cas pour l'épaule de porc

qu'il n'est nullement dans leurs intentions de vouloir intenter à la propriété de qui que ce soit ; qu'ils ajoutent qu'en l'état des recherches effectuées semblent indiquer que l'espace situé sous le porche

tribunal d'instance de Pontoise qui a condamné Monsieur et Madame Z... à déplacer vers la gauche la partie supérieure de la descente d'eaux pluviales située au dessus de l'emprise de la toiture du porche

résulte d'un procès-verbal du 1er septembre 1987, que les services vétérinaires ont constaté la présence dans l'armoire congélateur, située dans la cuisine du restaurant, des denrées suivantes : " une poche

Il s'est emparé d'un pistolet qu'il avait rangé dans le vide-poche de la porte du véhicule. Un coup de feu est parti, qui a causé la mort de la conductrice, G... D.... 3. M.