d'examens pour un candidat présentant un handicap (enseignement supérieur) D. 613-26 Dispense d'études, fixation de la durée et du contenu de la formation complémentaire restant à accomplir pour un praticien en médecine ou en chirurgie dentaire

LEGIARTI000048568968

—

Greffe tympanique simple ou perforation cicatrisée, avec ossiculoplastie : - prothèse ossiculaire ; O 2 à 6* - matériel autologue. O 2 à 6 * 3.

Article Annexe I à l'art. R434-32 (15)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 79

Code de la sécurité sociale

Rechercher aussi systématiquement l'existence de signes de complications dégénératives (chute des dents par arthrite alvéolo-dentaire, artériopathie principalement des membres inférieurs, rétinopathie, etc.) dont le délai d'apparition excède notablement

Article R6133-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 92 > 38

Code de la santé publique

. – Les conventions d'associations conclues entre le groupement de coopération sanitaire, d'une part, et le centre hospitalier et universitaire ou le centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaire, d'autre part, sont annexées à la convention

LEGIARTI000051239852

—

Prestations obligatoires Montant TTC (1) Prestations non obligatoires Montant TTC (1) 1-Préparation, organisation des obsèques -Retrait d'une prothèse fonctionnant au moyen d'une pile (à l'exception de celles compatibles avec l'inhumation ou la crémation

Article 30-0 A

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 09 > 95

Code général des impôts, annexe IV

monofocal ; – implant ophtalmologique, cristallinien, multifocal ; – implant ophtalmologique, palpébral, de suspension, pour traitement du ptosis ; – implant ophtalmologique, palpébral, plaque pour rétraction ; – implant ophtalmologique, palpébral, prothèse

Article 1

—

équin 212t 3 ans Groupement d'intérêt public formation santé animale et auxiliaire vétérinaire (GIPSA), Fédération Française des Techniciens Dentaires Equins (FFTDE) IV Conseiller animateur en vente 312m 4 ans Fédération de la vente directe (FVD)

Article 1

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direction générale de l'aviation civile (DGAC) III Comptable 314 3 ans Institut de formation commerciale permanente (IFOCOP) III Sophrologue praticien (ne) 330p 3 ans Société française de sophrologie (SFS) III Prothésiste dentaire

LEGIARTI000042293117

—

Article L. 3335-1, dernier alinéa Autorisation temporaire d'exercice de la médecine, de la chirurgie dentaire et de la pharmacie.

Article Annexe art. A211-11

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 34 > 44

Code des assurances

cas de décès : -les frais d'obsèques raisonnablement engagés ; -les préjudices moraux ; -les préjudices économiques ; -les autres préjudices ; Dans tous les cas : -les préjudices matériels annexes aux préjudices corporels ou mortels (vêtements, prothèses

LEGIARTI000032885943

—

de population dont l'état de santé bucco-dentaire est rendu particulièrement fragile durant cette période.

Article 1

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DE L'IMAGE ET DU SON (3IS) III Chargé d'exploitation en réseaux et télécoms 326 r 5 ans CCI ET CAUX III Chargé d'accompagnement social et professionnel 330 t 3 ans CONSERVATOIRE NATIONAL DES ARTS ET METIERS (CNAM) III Prothésiste dentaire

Article ANNEXE II

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Règle 20 Les prothèses de la hanche, du genou et de l'épaule figurent dans la classe III.

Article Annexe

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Méthylisothiazolinone (INCI) 0,01 % 58 Ethyl Lauroyl Arginate HCl (INCI) (*) (5) N alpha-dodécanoyl-L-arginate d'éthyle, hydrochloré N° CAS 60372-77-2 N° CE 434-630-6 0,4 % Ne pas utiliser dans les produits pour les lèvres, les produits bucco-dentaires

Article 1

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Etudes médicales et dentaires. Diplôme universitaire d'études scientifiques. Admission à l'examen de fin de deuxième année d'études en vue du diplôme de pharmacien. Diplôme universitaire de technologie : Chimie. Biologie appliquée.

Article 1

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IV Prothésiste dentaire (BTM). 331s 5 ans Assemblée permanente des chambres de métiers (APCM).

Article Annexe

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des enfants et des adolescents : notions d'épidémiologie ; - Méthodologie de projet en santé publique (grands principes) ; - Partenariat et travail en réseau ; - Éducation à la santé. 2 - Programmes de prévention - Vaccinations ; - Hygiène bucco-dentaire

Article 1

—

III Prothésiste dentaire (BTMS). 331 s 2 ans ASSEMBLEE PERMANENTE DES CHAMBRES DE METIERS (APCM).

Article Annexe 2 (suite)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 82 > 36

Code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre

Etudier aussi les conditions de la prothèse et le coefficient de mastication. La prothèse sera fournie au mutilé toutes les fois qu'elle sera possible et utile.

Article Annexe à l'article D160-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 91 > 58

Code de la sécurité sociale

l'absence de symptôme, une preuve objective à l'échocardiogramme de dysfonction cardiaque au repos (FE abaissée), hypertension artérielle pulmonaire (HTAP) ou dilatation ventriculaire marquée ; - les patients atteints de cardiopathies valvulaires opérés (prothèses

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