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13.2.7. Conclusion des examens fonctionnels (index 237) Les résultats de ces différents examens fonctionnels conduisent à l'établissement du coefficient attribué au sigle Y en suivant les indications figurant dans le tableau synoptique ci-après.
ACUITÉ VISUELLE. DEGRÉ D'AMÉTROPIE TOLÉRÉ. CLASSEMENT.
SANS CORRECTION. AVEC CORRECTION. MYOPIQUE. HYPERMÉTROPIQUE. Y.
10/10 pour chaque œil. 10/10. - 0,50 + 1,50 1
8/10 pour chaque œil ou 9/10 et 7/10 ou 10/10 et 6/10. 10/10 pour chaque œil. - 1 + 2 2
3/10 pour chaque œil ou 4/10 et 2/10 ou 5/10 et 1/10. 8/10 pour chaque œil ou 7/10 et 9/10 ou 6/10 et 10/10. -3 +3 3
1/20 pour chaque œil. 8/10 et 5/10. - 8 + 8 4
Inférieure aux normes de l'Y 4. 7/10 et 2/10 ou 6/10 et 3/10 ou - 10 + 8 5
Inférieure aux normes de l'Y 4. Inférieure aux normes de l'Y 5. Supérieur aux normes de l'Y 5. 6
13.3. Affections organiques et post-traumatiques L'examen organique vise surtout à mettre en évidence des lésions muettes susceptibles d'évolution locale ou des lésions révélatrices d'une atteinte générale grave. Dans les centres d'expertise médicale initiale, cet examen est obligatoire en présence d'une acuité visuelle inaméliorable ou difficilement améliorable. Le recours au spécialiste est obligatoire dans tous les cas douteux. 13.3.2. Affections organiques et lésions diverses
1. Enucléation, mutilation, atrophie d'un globe. Y 6
2. Des deux globes. Y 6
13.3.2.2. Affections des paupières (index 240)
1. Cicatrice vicieuse, entropion ou ectropion prononcés, trichiasis avec lésions cornéennes, ptosis congénital bilatéral lorsque, dans le regard horizontal, la pupille n'est pas découverte. Y 6
2. Inocclusion palpébrale uni ou bilatérale constante, de quelque origine qu'elle soit. Y 6
3. Ptosis unilatéral congénital ou traumatique, selon la valeur de l'acuité visuelle dans le regard horizontal. Y 3 à 6
4. Blépharite :
- chronique infectieuse ou allergique. Y 2 à 4
- autre cas de blépharite. Y 2 à 6
5. Tumeur, suivant le caractère bénin ou malin de l'affection (voir index 71 et 72). Y 2 à 6
13.3.2.3. Affections des voies lacrymales (index 241)
1. Epiphora modéré, antécédents de dacryocystite ou dacryocystite chronique. Y 3 à 6
2. Epiphora très prononcé, dacryocystite aiguë et fistule lacrymale. Y 6
13.3.2.4. Affections de la conjonctive (index 242)
1. Conjonctivite chronique non trachomateuse, infectieuse ou allergique : selon l'intensité des signes fonctionnels et l'état anatomique. Y 2 à 6
2. Ptérygion uni ou bilatéral. Y 2 à 6
3. Symblépharon après traumatisme, brûlure ou infection. Y 4 à 6
4. Symblépharon consécutif à une affection inflammatoire ou auto-immune. Y 6
5. Trachome en évolution. Y 6
6. Trachome cicatriciel non évolutif, suivant l'état des paupières, des bords ciliaires, des cornées et de l'acuité visuelle (voir index 237). Y 2 à 6
7. Tumeurs, selon le caractère bénin ou malin de l'affection (voir index 71 et 72). Y 2 à 6
13.3.2.5. Affections de la cornée et de la sclérotique (index 243)
1. Opacité de la cornée cicatricielle ou symptomatique d'une affection non évolutive, uni ou bilatérale, suivant le degré de diminution de la vision.
13.3.2.6. Affections de l'iris et du corps ciliaire (index 244)
1. Vice de conformation de l'iris, synéchie antérieure ou postérieure : aptitude conditionnée par l'état de l'acuité visuelle, uni ou bilatérale et l'importance des signes fonctionnels (photophobie, diplopie, etc.). Y 2 à 6
2. Uvéite antérieure : la décision dépend de la cause et du retentissement fonctionnel. Y 3 à 6
13.3.2.7. Affections du cristallin (index 245)
1. Opacité définitive du cristallin et de sa capsule : les divers types sont compatibles avec le service si le degré de diminution de la vision, fixé par l'index 237, le permet ; uni ou bilatérale.
13.3.2.8. Troubles du tonus oculaire (index 246)
1. Glaucome congénital, glaucome juvénile. Y 6
2. Glaucome primitif à angle ouvert selon le retentissement anatomique et fonctionnel. Y 3 à 6
3. Glaucome primitif par fermeture de l'angle selon le retentissement anatomique et fonctionnel. Y 3 à 6
4. Glaucome secondaire selon le retentissement anatomique et fonctionnel. Y 5 à 6
5. Hypertonie oculaire isolée. Y 2 à 5
13.3.2.9. Affections du vitré (index 247)
1. Hémorragie récidivante dans le vitré ; même résorbée et quelle que soit l'acuité visuelle. Y 6
2. Anomalies congénitales vitréennes selon le retentissement anatomique et fonctionnel. Y 2 à 6
3. Dégénérescences vitréo-rétiniennes selon le retentissement anatomique et fonctionnel. Y 3 à 6
13.3.2.10. Affections de la choroïde (index 248)
1. Malformation congénitale (colobome) étendue, suivant le degré de l'acuité visuelle, l'état du champ visuel et la valeur du sens lumineux, uni ou bilatérale. Y 3 à 6
2. Albinisme caractérisé avec grande sensibilité à l'éblouissement. Y 6
3. Choroïdite en évolution. Y 6
4. Cicatrice choroïdienne ancienne : lorsqu'elle ne présente aucun caractère évolutif, peut être compatible avec le service ; coefficient déterminé par l'état de l'acuité visuelle, du champ visuel et du sens lumineux, ainsi que par l'étiologie. Y 3 à 6
5. Mélanome choroïdien. Y 6
13.3.2.11. Affections de la rétine (index 249)
1. Rétinite pigmentaire et dégénérescences tapéto-rétiniennes, centrales ou périphériques.
13.3.2.12. Affections de la papille et des voies optiques (index 250)
1. Drusens papillaires en fonction du retentissement anatomique et fonctionnel. Y 2 à 6
2. Œdème de la papille. Y 6
3. Neuropathie optique suivant l'étiologie et l'évolution, uni ou bilatérale (voir index 314 et 349). Y 2 à 6
4. Atrophie optique unilatérale d'origine traumatique ancienne. Y 6
5. Lésion chiasmatique et rétro chiasmatique, en fonction de l'étiologie, du retentissement fonctionnel. Y 5 à 6
13.3.2.13. Affections de l'orbite (index 251)
1. Exophtalmie, uni ou bilatérale, suivant l'étiologie. Y 3 à 6
2. Pseudo-tumeur inflammatoires et tumeurs orbitaires selon l'étiologie. Y 5 à 6
13.3.2.14. Affections de l'appareil moteur des paupières et de l'oeil (index 252)
1. Strabisme concomittant, suivant le degré de diminution de l'acuité visuelle et l'état de la réfraction. Y 3 à 6
2. Hétérophorie selon son importance et l'axe de déviation. Y 2 à 5
3. Paralysie oculomotrice ancienne et fixée, quelle que soit la cause, ne s'accompagnant pas de diplopie. Y 4 à 6
4. Diplopie, quelles qu'en soient la cause et la nature (voir affections traumatiques du globe oculaire ci-après). Y 6
13.3.2.15. Nystagmus (index 253)
Nystagmus congénital. Y 4 à 6
13.3.3. Séquelles d'affectations traumatiques du globe oculaire et ses annexes
1. Datant de moins de 6 mois :
- A l'engagement initial dans les armées. Y 6T
- En cours de carrière ou de contrat. Y 5T
2. Datant de plus de 6 mois, avec persistance de phénomènes d'irritation, troubles du tonus, signes d'uvéite ou de décollement de la rétine, uni ou bilatéral. Y 6
3. Avec présence de corps étranger, uni ou bilatéral :
- A l'engagement initial dans les armées. Y 6
- En cours de carrière ou de contrat selon leur tolérance et leur localisation. Y 5 à 6
4. Après extraction d'un corps étranger intra-oculaire, suivant l'anatomie et le retentissement fonctionnel. Y 3 à 6
5. Dans les autres cas, si l'œil blessé reste calme depuis plus de 6 mois, s'il n'y a pas de corps étranger intra-oculaire, s'il n'y a pas d'uvéite, ni décollement rétinien, ni trouble du tonus, l'attribution du coefficient est déterminée par l'état fonctionnel (acuité visuelle, champ visuel en particulier). Y 3 à 6
6. Corps étranger orbitaire (extra-oculaire), suivant qu'il existe ou non des signes d'intolérance. Y 2 à 6
13.3.3.2. Brûlure du globe et de ses annexes (index 255)
Séquelle de brûlure, suivant l'état des paupières et des membranes oculaires, uni ou bilatérale (voir les affections correspondantes aux index 240 et suivants). Y 3 à 6
13.3.3.3. Paralysie oculomotrice post-traumatique (voir index 252) (index 256)
1. Avec diplopie :
- consécutive à un traumatisme datant de moins de 12 mois ; Y 6T
- consécutive à un traumatisme datant de plus de 12 mois. Y 6
2. Sans diplopie, suivant les lésions et troubles fonctionnels coexistants. Y 4 à 6
13.4. Sens chromatique Le sens chromatique est étudié systématiquement à l'aide de la table pseudo-isochromatique d'Ishihara selon un protocole bien déterminé, et en cas d'erreur ou d'hésitation, au moyen de la lanterne chromoptométrique de Beyne (ou un appareillage équivalent, type Fletcher-Evans). 13.4.2. Protocole d'examen (index 258) La lecture des planches de la table pseudo-isochromatique d'Ishihara est effectuée à la lumière du jour ou sous un éclairage artificiel dit lumière du jour , chaque planche étant présentée au maximum pendant deux secondes sous inclinaison de 45 ° sur l'horizontale. Toute hésitation aura la même valeur qu'une erreur caractérisée. Une réponse fausse, même immédiatement rectifiée dans un délai d'une seconde, doit être également considérée comme une erreur. 13.4.3. Examens particuliers du sens chromatique (index 259) Les candidats à certaines spécialités sont soumis à des épreuves sensiblement différentes, spécifiées dans les conditions particulières d'admission (ouverture angulaire ou temps de présentation différents, épreuve des feux de confusion). 13.4.4. Catégorisation des dyschromatopsies (index 260)
1. Absence d'erreur à la lecture des tables d'Ishihara. C 1
2. Erreurs à la lecture des tables d'Ishihara mais reconnaissance de tous les feux colorés de la lanterne de Beyne (ou de Fletcher -Evans). C 2
3. Erreurs dans la reconnaissance des feux colorés :
- sans confusion franche entre les feux vert et rouge ; C 3
- confusion franche entre les feux vert et rouge mais test de capacité chromatique professionnelle (TCCP) satisfaisant ; C 4
- confusion franche entre les feux vert et rouge mais TCCP non satisfaisant. C 5
Les dyschromatopsies acquises, symptomatiques d'affection organique, feront également l'objet d'une cotation du sigle Y.
13.4.5. Test de capacité chromatique professionnelle (index 261) Le TCCP est utilisé pour préciser l'aptitude professionnelle de candidats à certaines spécialités classés C 4. 14. OTO-RHINO-LARYNGOLOGIE L'attribution d'un coefficient numérique au sigle O du profil médical ne saurait être fondée sur la seule constatation d'un déficit de la fonction auditive. 14.2. Exploration fonctionnelle - Audiométrie tonale par voie aérienne. À condition d'être correctement réalisée, après un bon examen clinique, elle est suffisamment fiable pour permettre l'appréciation de l'acuité auditive. - Audiométrie vocale. L'audiométrie vocale est réalisée en milieu spécialisé. Elle est réservée à la détermination de l'aptitude révisionnelle dans un but de vérification éventuelle des données de l'audiométrie tonale par voie aérienne. 14.2.2. Expression des résultats (index 264) Dans le diagramme ci-dessous, l'acuité auditive de chaque oreille, évaluée par audiométrie tonale par voie aérienne, est symbolisée par un chiffre romain (de I. à V.).
14.2.3. Établissement du coefficient (index 265) Le coefficient attribué au sigle O exprime la valeur fonctionnelle globale des deux oreilles. Il est donné par simple lecture du tableau à double entrée ci-dessous. Détermination du coefficient à attribuer au sigle O.
ACUITÉ AUDITIVE DE CHAQUE OREILLE. I. II. III. IV. V.
I. 1 2 3 4 5
II. 2 2 4 5 5
III. 3 4 5 5 5
IV. 4 5 5 5 6
V. 5 5 5 6 6
14.2.4. Cas particuliers (index 266) En cours de carrière ou de contrat, l'exploration audiométrique tonale par voie aérienne, donnant un classement O > 3, peut être complétée par une exploration audiométrique vocale. 14.3. Affections organiques Toute affection aiguë ou non consolidée est affectée du sigle T. 14.3.2. Oreille (externe, moyenne, interne) Les affections de l'oreille peuvent, à elles seules, conditionner l'attribution du coefficient, quelle que soit la valeur fonctionnelle de cet organe. Dans d'autres cas de lésions bénignes, peu évolutives ou stabilisées, c'est l'acuité auditive restante qui détermine ce coefficient. 14.3.2.2. Affections malformatives (index 269)
1. Mineures : congénitales ou acquises (ostéomatose), suivant l'état de l'audition. O 1 à 6
2. Majeures. O 4 à 6
14.3.2.3. Affections inflammatoires de l'oreille externe (index 270)
1. Lésions inflammatoires chroniques et/ou récidivantes ne perturbant pas l'activité du sujet. O 2 à 3
2. Lésions inflammatoires chroniques et récidivantes nécessitant des soins fréquents. O 3 à 4
14.3.2.4. Lésions inflammatoires de l'oreille moyenne (index 271)
1. Otite séro-muqueuse unilatérale ou bilatérale, avec ou sans drain trans-tympanique. O 3 à 5
2. Perforation tympanique, quel que soit l'aspect, unilatérale ou bilatérale. O 2 à 5
3. Poche de rétraction tympanique. O 2 à 5
4. Autres formes évolutives d'otite moyenne chronique (otite adhésive). O 2 à 5
14.3.2.5. Séquelles d'intervention sur l'oreille moyenne (index 272)
1. Greffe tympanique simple ou perforation cicatrisée. O 1 à 6*
2. Greffe tympanique simple ou perforation cicatrisée, avec ossiculoplastie :
- prothèse ossiculaire ; O 2 à 6*
- matériel autologue. O 2 à 6 *
3. Séquelle de chirurgie d'état pré-cholestéatomateux ou de cholestéatome :
- techniques ouvertes ; O 2 à 6*
- techniques fermées, après vérification de l'absence de récidive :
- avec prothèse ossiculaire ; O 2 à 6*
- avec matériel autologue. O 2 à 6*
4. Mastoïdectomie :
- cicatrisée ; O 1 à 6*
- non cicatrisée. O 5
* Suivant l'état de l'audition.
14.3.2.6. Otospongiose (index 273)
Otospongiose non opérée. O 2 à 6*
Otospongiose opérée. O 3 à 6*
* Suivant l'état de l'audition.
14.3.2.7. Troubles de l'équilibre (index 274)
1. Lésions vestibulaires périphériques :
- post-traumatiques, non compensées ; O 4 à 5
- post-traumatiques, compensées. O 2 à 5
2. Maladie de Ménière. O 2 à 5
3. Neuronite vestibulaire :
- non compensée ; O 4 à 5
- compensée. O 2 à 5
4. Neurinome de l'acoustique (schwannome vestibulaire) :
- non opéré ; G 2 à 6*
- opéré, selon les séquelles fonctionnelles. G 2 à 5
5. Lésions centrales (voir index 311 à index 356).
* Suivant l'état de l'audition.
14.3.3. Fosses nasales, sinus, cavum, oro et hypo-pharynx
1. Sans gêne de la respiration ou de la phonation. G 1 à 2
2. Avec gêne modérée de la respiration ou de la phonation. G 2 à 3
3. Avec gêne importante et permanente de la respiration, de la phonation ou de la déglutition. G 4 à 5
14.3.3.2. Hyperréactivité nasale et polypose naso-sinusienne (index 276)
1. Hyperréactivité nasale, quelle qu'en soit l'origine, allergique ou vaso-motrice, selon retentissement : G 1 à 3
2. Polypose naso-sinusienne :
- polypose naso-sinusienne simple : selon gêne fonctionnelle ; G 2 à 5
- polypose associée à un asthme : selon retentissement bronchique. (voir index 116) ; G 2 à 5
- syndrome de Fernand-Widal (voir index 116). G 2 à 6
14.3.3.3. Sinusite (index 277)
1. Sinusite chronique sans contexte clinique. G 2
2. Sinusite chronique ou récidivante, avec contexte clinique. G 3 à 5
14.3.3.4. Syndrome d'apnées obstructives du sommeil (index 278)
En fonction de l'index d'apnées-hypopnées et de la prise en charge (voir index 123 et 336). G 2 à 6
14.3.3.5. Fibrome naso-pharyngien opéré (index 279)
1. Séquelles mineures, absence de récidive, recul supérieur à 5 ans. G 2 à 5
2. Séquelles importantes, récidive ou recul inférieur à 5 ans. G 4 à 5
14.3.4. Larynx
1. Laryngite chronique non tuberculeuse sans trouble important de la phonation. G 2 à 3
2. Laryngite chronique non tuberculeuse, rendant la parole indistincte. G 5
3. Laryngites spécifiques : tuberculeuse, mycosique, syphilitique, etc. (voir index 54, 119, 229).
4. Papillomatose laryngée. G 3 à 5
14.3.4.2. Tumeur bénigne du larynx (index 281)
Selon nature tumorale et gêne fonctionnelle. G 2 à 5
14.3.4.3. Déformation grave du larynx (index 282)
Déformation importante du larynx ou de la trachée, fistule laryngée ou trachéale, port définitif d'une canule, sténose trachéale même opérée. G 6
14.3.4.4. Paralysie laryngée (index 283)
1. Paralysie laryngée des constricteurs et dilatateurs. G 5 à 6
2. Paralysie laryngée unilatérale ou bilatérale. G 3 à 5
14.3.4.5. Dysphonie fonctionnelle (index 284)
Selon retentissement fonctionnel. G 2 à 4
14.3.5. Cou
1. Non opérés. G 2 à 4
2. Selon séquelles ou récidives. G 2 à 5
14.3.5.2. Diverticule pharyngo-œsophagien (index 286)
Selon retentissement sur la respiration, troubles de la déglutition, séquelles ou récidives. G 2 à 5
14.3.5.3. Laryngocèle (index 287)
1. Non opéré. G 2 à 4
2. Opéré : Selon séquelles phonatoires et digestives. G 2 à 5
14.3.5.4. Glandes salivaires (index 288)
1. Tumeurs malignes (voir index 71).
2. Tumeurs bénignes (voir index 72) :
- non opérées ; G 2 à 5
- opérées : selon séquelles. G 1 à 5
14.3.5.5. Corps thyroïde (index 289) Voir endocrinologie (index 135). 14.3.6. Nerfs crâniens Quelle qu'en soit l'origine (traumatique ou idiopathique) : voir index 313. 14.3.6.2. Neurinome (schwannome) de l'acoustique (index 291)
Voir index 274 (troubles de l'équilibre), 264 (acuité auditive) et 313 (paralysie faciale). GO
14.3.6.3. Algies faciales (index 292)
Quelle qu'en soit l'origine (voir index 354). G 2 à 5
14.3.6.4. Paralysie du nerf accessoire (index 293)
Paralysie du nerf accessoire. G 2 à 5
15. PATHOLOGIES DENTO-BUCCO-FACIALES ET CRÂNIENNES Calcul du coefficient de mastication.
Valeur numérique (coefficient de mastication) :
- incisives centrales supérieures ; 2
- incisives centrales inférieures 1
- incisives latérales (supérieures ou inférieures) ; 1
- canines (supérieures ou inférieures) ; 4
- prémolaires ; 3
- molaires ; 5
- dents de sagesse supérieures ; 2
- dents de sagesse inférieures. 3
MAXILLAIRE SUPÉRIEUR.
Valeur : 2 5 5 3 3 4 1 2 2 1 4 3 3 5 5 2 : Valeur
Dents : 8 7 6 5 4 3 2 1 1 2 3 4 5 6 7 8 : Dents
Dents : 8 7 6 5 4 3 2 1 1 2 3 4 5 6 7 8 : Dents
Valeur : 3 5 5 3 3 4 1 1 1 1 4 3 3 5 5 3 : Valeur
MAXILLAIRE INFÉRIEUR.
Un engrènement normal vaut 50 p. 100 pour le côté droit et 50 p. 100 pour le côté gauche, soit 100 p. 100 pour un engrènement total normal. 15.1.2. Altérations, anomalies et perte des dents (index 295)
1. Coefficient de mastication supérieur ou égal à 30 p. 100. G 1
2. Coefficient de mastication inférieur à 30 p. 100 appareillable dans des conditions techniques habituelles. G 2T
3. Coefficient de mastication inférieur à 30 p. 100 avec état général déficient attribuable à l'insuffisance de la denture : n'entraîne l'inaptitude que si l'intéressé n'est pas appareillable dans des conditions satisfaisantes (voir également index 296). G 3 à 5
15.1.3. Dysharmonie dento-maxillaire et dysmorphose faciale (index 296)
Selon la gêne fonctionnelle et le traitement mis en œuvre. G 2 à 5
La présence de matériel d'ostéosynthèse maxillo-facial dans les suites d'une chirurgie orthognatique est compatible avec un classement G=2, l'engagement initial dans les armées et n'entraine pas de restriction d'emploi.
15.1.4. Fistule d'origine dentaire (index 297)
1. Cutanée ou muqueuse. G 2T
2. Nasale ou sinusale selon l'importance des lésions associées. G 2T à 5T
15.1.5. Affections chroniques des tissus péridentaires, des gencives et de la muqueuse buccale (index 298)
Selon l'étiologie (voir index 54, 55, 67 à 69, 119, 198, 229, 302). G 2 à 6
Remarque : pour les localisations du cancer, de la tuberculose, de la syphilis ou des mycoses à ce niveau, voir les indications générales concernant ces affections.
15.1.6. Affection des glandes salivaires (index 299)
Selon l'étiologie et le degré de gêne fonctionnelle (voir index 288). G 2 à 6
15.1.7. Fistule de la face (index 300)
Selon la nature de la lésion en cause et l'importance de la gêne fonctionnelle (voir également index 306). G 2 à 5
15.1.8. Perte de substance acquise de la voûte palatine ou du voile du palais (index 301)
Selon l'étiologie et la gêne fonctionnelle. G 2 à 6
15.1.9. Affections des lèvres (index 302)
1. Lésions chroniques, selon l'origine (voir index 54, 55, 67 à 69, 119, 198, 229, 298). G 2 à 6
Remarque : pour les localisations du cancer, de la tuberculose, de la syphilis ou des mycoses à ce niveau, voir les indications générales concernant ces affections.
2. Perte de substance acquise ou congénitale associée ou non, dans ce dernier cas, à une fente alvéolo-palatine suivant le degré de gêne fonctionnelle et le traitement mis en œuvre (voir aussi index 296 et 301). Le petit matériel d'ostéosynthèse est toléré. G 2 à 5
15.1.10. Affections de la langue et du plancher buccal (index 303)
Suivant l'origine et la gêne fonctionnelle. G 2 à 6
Remarque : pour les localisations du cancer, de la tuberculose, de la syphilis ou des mycoses à ce niveau, voir les indications générales concernant ces affections.
15.1.11. Affections de l'articulation temporo-mandibulaire, des muscles masticateurs (index 304)
1. Dysfonctionnements selon la nature et l'importance de la gêne fonctionnelle. G 2 à 5
2. Ankylose et autres constrictions permanentes des mâchoires selon l'importance de la gêne fonctionnelle. G 2 à 5
15.1.12. Traumatismes de la face (index 305)
1. Traumatisme de la face sans séquelle, y compris avec petit matériel d'ostéosynthèse en place. G 2
2. Séquelles osseuses : comme les consolidations en malposition, les pertes de substance, les pseudarthroses, les cals vicieux, les infections chroniques selon l'importance des lésions et le degré de gêne fonctionnelle et du retentissement morphologique. G 2 à 5
3. Séquelles tégumentaires (brûlures en particulier) selon la défiguration, la gêne fonctionnelle, compte tenu de l'amélioration pouvant être apportée par la thérapeutique. G 2 à 6
4. Séquelles dentaires (voir index 294).
5. Séquelles nerveuses (motrices, sensitives, sympathiques) selon la gêne fonctionnelle. G 2 à 6
6. Séquelles salivaires. G 2 à 5
7. Séquelles lacrymales. G 2 à 5
15.1.13. Ostéite des maxillaires (index 306)
Selon l'étiologie. G 2 à 6
15.1.14. Tumeurs des maxillaires (index 307)
Selon l'étiologie (voir les index 71 et 72). G 2 à 6
15.2. Crâne
1. De petites dimensions (au maximum de deux centimètres de diamètre) non pulsatiles et siégeant dans une région bien recouverte par les téguments en l'absence de tout signe neurologique. G 3 à 4
2. De grandes dimensions, intéressant les deux tables osseuses :
- non recouvertes ; G 6
- recouvertes par des matériaux prothétiques, selon le résultat ou les signes associés ; G 3 à 6
- recouvertes par de l'os autogène, selon le résultat ou les signes associés. G 2 à 4
15.2.2. Malformations et déformations crâniennes ou crânio-faciales congénitales ou acquises (index 309)
Selon l'intensité des troubles fonctionnels ou du préjudice esthétique. G 2 à 5
16. NEUROLOGIE Il est impossible d'envisager tous les aspects des multiples syndromes et affections neurologiques. Il appartient au médecin examinateur ou à l'expert d'apprécier l'aptitude d'un sujet en considérant à la fois les symptômes et leur cadre étiologique. 16.2. Les symptômes neurologiques
1. Hémiplégie ou hémiparésie (encéphalique ou médullaire) :
- avec perte ou limitation de l'autonomie de la marche ; G 6
- avec spasticité à la marche et gêne motrice légère à la main, selon la gêne fonctionnelle. G 3 à 5
2. Monoplégie ou monoparésie. SIG 3 à 5
3. Paraplégie. G 5 à 6
4. Quadriplégie. G 6
16.2.1.2. Paralysie par atteinte périphérique des membres (index 312)
Atteintes de la corne antérieure/racine(s)/plexus/tronc(s) nerveux/polyradiculo-neuropathies et polyneuropathies. SIG 3 à 6
Nota. - Selon que l'atteinte date de moins ou de plus de six mois, le coefficient attribué aux sigles G ou S ou I sera affecté ou non de la lettre T.
16.2.1.3. Paralysie des paires crâniennes motrices (index 313)
1. Atteinte des nerf(s) oculo-moteur(s) (voir index 252 et 256). G 3 à 5
2. Atteinte du nerf facial VII (quelle que soit l'étiologie) : (voir index 290).
- paralysie à la phase aigüe ; G 3T
- paralysie définitive (selon l'intensité des séquelles dont le degré d'occlusion palpébrale) : G 2 à 5
- occlusion palpébrale complète ; G 2 à 3
- occlusion palpébrale incomplète ; G 3 à 4
- inocclusion palpébrale totale. G 4 à 5
3. Hémispasme facial (voir index 290). G 2 à 6
4. Atteinte du nerf IX. Et/ou X. G 3 à 5
5. Atteinte du nerf XI. G 2 à 5
6. Atteinte du nerf XII. G 2 à 5
16.2.1.4. Atteinte des paires crâniennes sensorielles (index 314)
1. Anosmie sans étiologie retrouvée (sinon considérer l'étiologie). G 2
2. Nerf optique : (voir index 250 et 348).
Neuropathie optique rétro-bulbaire aigüe (inflammatoire et/ou démyélinisante).
- Avant 6 mois. G 3T
-Au-delà de 6 mois :
- si complètement régressive et sans anomalie à l'imagerie par résonance magnétique (IRM) ; G 2
- si SCI avec lesions de démyélinisation à l'IRM. G 3
3. Atteinte du nerf VIII. :
- surdité neuro-sensorielle (voir index 264 et 265) ;
- troubles de l'équilibre (voir index 274).
4. Dysgueusie-agueusie. G 2
16.2.2. Les mouvements anormaux involontaires
À l'engagement initial dans les armées. G 5 à 6
En cours de carrière ou de contrat (selon intensité et extension). G 3 à 6
16.2.2.2. Dystonies (index 316)
À l'engagement initial dans les armées. G 5 à 6
En cours de carrière ou de contrat :
- selon intensité et extension ; G 3 à 6
- cas particulier de la dystonie de fonction, selon le retentissement. G 2 à 6
16.2.2.3. Dyskinésies (index 317)
À l'engagement initial dans les armées. G 5 à 6
En cours de carrière ou de contrat (selon intensité et extension). G 3 à 6
16.2.2.4. Tremblements (index 318)
Tremblement essentiel léger. G 2
Autres tremblements :
- À l'engagement initial dans les armées ; G 2 à 6
- En cours de carrière ou de contrat (selon intensité et extension). G 2 à 5
16.2.2.5. Myoclonies (index 319)
À l'engagement initial dans les armées. G 5 à 6
En cours de carrière ou de contrat (selon intensité et extension). G 2 à 5
16.2.2.6. Tics (index 320)
1. Tics vulgaires. G 2 à 6
2. Maladie de Gilles de la Tourette :
- à l'engagement initial dans les armées ; G 5 à 6
- en cours de carrière ou de contrat (selon intensité et extension). G 4 à 6
16.2.2.7. Autres mouvements involontaires (index 321)
1. Crampes, fasciculations, syndrome d'hyperactivité musculaire continue, syndrome des jambes sans repos :
- à l'engagement initial dans les armées ; G 3 à 6
- en cours de carrière ou de contrat (suivant intensité et extension). G 2 à 6
2. Spasme médian de la face :
- à l'engagement initial dans les armées ; G 5 à 6
- en cours de carrière ou de contrat (suivant intensité et extension). G 3 à 6
16.2.3. Les troubles sensitifs (index 322)
Troubles sensitifs subjectifs ou objectifs (selon étiologie, retentissement fonctionnel et traitement). G 2 à 6
16.2.4. Les troubles trophiques (index 323)
Amyotrophie et autres troubles trophiques, selon la gêne fonctionnelle et l'étiologie. SIG 3 à 6
16.2.5. Syndrome cérébelleux et autres troubles de la coordination (index 324)
À l'engagement initial dans les armées. G 5 à 6
En cours de carrière ou de contrat (suivant intensité). G 3 à 6
16.2.6. Les épilepsies
1. A l'engagement initial dans les forces armées et formations rattachées :
16.2.6.2. Anomalies électroencéphalographiques asymptomatiques (index 326)
1. Tracés EEG inhabituels sans signification pathologique. G 1 à 2
2. Sensibilité isolée à l'hyperpnée :
- ondes lentes en fin d'épreuve, bloquées par l'ouverture des yeux, chez le sujet de moins de 30 ans ; G 1 à 2
- autres anomalies (selon avis spécialisé). G 1 à 5
3. Sensibilité isolée à la stimulation lumineuse intermittente :
- entraînement du rythme de fond ; G 1 à 2
- réaction photo-myogénique ; G 1 à 2
- réaction photo-paroxystique (selon avis spécialisé). G 2 à 5
4. Autres anomalies (selon avis spécialisé). G 2 à 6
16.2.7. Les troubles génito-sphinctériens (index 327)
1. Manifestations isolées de troubles urinaires ou fécaux. G 3 à 6
2. Troubles sexuels avec retentissement psychologique (voir index 357 à index 367).
16.2.8. Les troubles des fonctions cognitives
1. Aphasie, alexie, agraphie, acalculie. G 3 à 6
2. Dysarthries (selon l'intensité et l'étiologie). G 3 à 6
3. Autres troubles de la parole :
- à l'engagement initial dans les armées (selon l'intensité et l'étiologie) ; G 3 à 6
- en cours de carrière ou de contrat (selon l'intensité et l'étiologie). G 2 à 6
16.2.8.2. Agnosies (index 329)
Agnosies (selon l'intensité). G 5 à 6
16.2.8.3. Apraxies (index 330)
À l'engagement initial dans les armées. G 5 à 6