procédure civile, a, par ailleurs, privé sa décision de base légale au regard de l'article L. 122-1 du Code du travail ; alors qu'en quatrième lieu, la cour d'appel qui avait constaté l'existence de relations

Elle indiquait qu'il recherchait une relation intime avec une personne de sexe masculin et contenait un lien vers sa page web, où se trouvaient sa photographie et son numéro de téléphone.

l'encaissement des fonds et le fait qu'ils l'ont été à charge de remboursement de la part de l'emprunteur ; que si l'impossibilité morale de se procurer une preuve littérale du prêt du fait de la relation

écartée par l'expert psychiatre qui mentionne que le sujet est probablement plus agressif qu'il ne veut bien le dire; que les témoignages des deux jeunes gens avec lesquels Séverine Y... a eu des relations

Glouzmann entretenait des relations intimes avec la première requérant et que de nombreux témoignages, confirmés par une enquête sociale, établissaient qu’ils avaient vécu maritalement ensemble et que

mariage, une immunité privant de leurs effets normaux les faits dont ils peuvent se rendre coupables l'un envers l'autre après l'ordonnance de non-conciliation; qu'en posant le principe que les relations

ce que soutient la partie civile ; que la nouvelle société Herb's International Service a été créée par Mme Y... après son licenciement et le fait que cette dernière entretienne prétendument des relations

prévenu a reconnu, lors de l'enquête, être l'auteur du courrier dactylographié daté du 25 septembre 1998 adressé à ses destinataires " pour se défendre et rétablir la vérité " sur la nature de ses relations

Toujours est-il que cette relation intime entre [D] [C] et [R] [E] aurait duré plusieurs années, sans doute de 1998 à 2004. A cette époque, l'un et l 'autre sont mariés et ont des enfants.

A... ne présentent aucun intérêt puisqu'elles ne démontrent pas l'existence de relations intimes.

Z... ne présentent aucun intérêt puisqu'elles ne démontrent pas l'existence de relations intimes.

En effet, d'une part, le courrier du 20 juin 1989 écrit par l'associé du défunt et faisant état des relations intimes entretenues par [G] [Q] avec sa secrétaire et des envois réguliers d'argent pour l'entretien

à des opérations d'expertise sanguine n'est pas un éléments suffisant pour permettre d'établir une paternité, si cet élément n'est pas confirmé par des éléments probants confortant l'existence de relations

A... font état, pour la plupart, de ce que l'épouse de celui-ci était présente au salon de coiffure de l'intéressé, circonstance qui n'est pas de nature à exclure l'existence de relations intimes avec

Y... avait eu des relations intimes avec leur mère pendant la période légale de la conception, elles ont fait assigner celui-ci devant le tribunal de grande instance de Quimper par acte du 25 mars 1999

Au mois d'octobre 2024, l'administration a eu connaissance de ce qu'il avait eu une relation intime avec une mineure dont il assurait l'entraînement tout en hébergeant ses chevaux.

la reconnaissance de l'enfant, la cour d'appel a privé sa décision de base légale au regard des articles 311-2 et 333, alinéa 2, du code civil, ensemble l'ancien article 1315 du code civil dans sa rédaction

Y... est le PDG, s'est effectuée dans le cas particulier des relations intimes qu'elle a entretenues avec celui-ci, desquelles est issue une fille, et que l'économie de ces contrat était pour M.

Ultérieurement, il rencontre un autre homme prénommé Roger qui travaille dans un restaurant avec qui il entame une nouvelle relation amoureuse.

n° 84-961 du 25 octobre 1984 relatif à la procédure disciplinaire concernant les fonctionnaires de l'Etat ; - le code de justice administrative.