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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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soc
6079b15d9ba5988459c51e4c
13 mai 1992
13 mai 1992
par la caisse primaire d'assurance maladie de Haguenau depuis le 22 juillet 1963, a été promue au grade d'agent technique hautement qualifié le 1er juillet 1973 ; qu'affectée au poste de secrétaire sténo-dactylographe
Source officiellesoc
61372183cd580146773f465b
3 avril 1991
3 avril 1991
après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu que, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Lyon, 3 mai 1988), Mme Y..., qui avait été engagée le 2 mai 1983 en qualité de sténo-dactylographe
Source officiellesoc
6137231bcd58014677405833
21 octobre 1998
21 octobre 1998
Terrail, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu que Mme X..., engagée le 1er mars 1974 en qualité de sténo-dactylographe par la société Banania
Source officiellesoc
61372690cd58014677426942
21 novembre 2001
21 novembre 2001
Duplat, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu que Mme X... a été embauchée par la société SGS qualitest en qualité de secrétaire sténo-dactylo
Source officiellesoc
6137229ecd580146773ff372
14 mars 1996
14 mars 1996
déterminés au vu de l'original d'un certificat de travail, en date du 21 octobre 1955, délivré par le directeur du Grand Garage Galliéni à Oran, attestant la réalité de l'emploi de l'intéressée comme sténo-dactylo
Source officiellesoc
613722d9cd5801467740240c
20 mars 1997
20 mars 1997
conclusions de M. de Caigny, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu que Mme Y... engagée le 20 avril 1965 par la société Cegelec en qualité de sténo-dactylo
Source officielleCour d'Appel
6253cd9fbd3db21cbdd93e67
12 septembre 2017
12 septembre 2017
Il relève dans les conclusions de l'expert « que la survenue d'une sténose postopératoire est une complication évolutive possible et n'est pas liée à une erreur technique ».
Source officielle5ème chambre
DTA_2300993_20250624
24 juin 2025
24 juin 2025
l'expert désigné par la CCI (docteur B) sont anciennes voire obsolètes et imprécises de sorte qu'il est impossible de déterminer le taux exact de survenance de la première complication, à savoir la sténose
Source officielleReconduites à la frontière
DTA_2600585_20260305
5 mars 2026
5 mars 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Stenger, - et les observations de Me Vaxélaire, avocate commise d’office, représentant M.
Source officielleReconduites à la frontière
DTA_2601152_20260415
15 avril 2026
15 avril 2026
La présidente du tribunal a désigné Mme Stenger, première conseillère, pour statuer sur les demandes relevant de la procédure prévue à l’article L. 922-2 du code de l’entrée et du séjour des étrangers
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2307773_20240206
6 février 2024
6 février 2024
1 du code de justice administrative portant sur les préjudices subis, résultant des conditions dans lesquelles, A, né le 21 juin 2006, a fait l'objet d'une intervention chirurgicale en raison d'une sténose
Source officielleCour d'Appel
6253c8e0bd3db21cbdd86824
20 février 2003
20 février 2003
Un examen pratiqué le 21 mai 1992 a révélé une dénervation du muscle trapèze gauche et une dénervation partielle du sterno-cle'do-masto'dien gauche.
Source officielleCour d'Appel
6253c8e0bd3db21cbdd86827
20 février 2003
20 février 2003
Un examen pratiqué le 21 mai 1992 a révélé une dénervation du muscle trapèze gauche et une dénervation partielle du sterno-cle'do-masto'dien gauche.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21NC02078_20241017
17 octobre 2024
17 octobre 2024
E : - le rapport de Mme Laurence Stenger, première conseillère, - les conclusions de Mme B, Mosser rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24NC01894_20250626
26 juin 2025
26 juin 2025
A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Stenger. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCJUE
ECLI:EU:C:2007:352
14 juin 2007
14 juin 2007
A. van der Steen pret Inspecteur van de Belastingdienst Utrecht-Gooi/kantoor Utrecht.#Lūgums sniegt prejudiciālu nolēmumu: Gerechtshof te Amsterdam - Nīderlande.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2023:0928DEC004165416
28 septembre 2023
28 septembre 2023
14.54pt; display:inline-block } .s9E436411 { width:138.09pt; display:inline-block } .s9852CA4C { width:7.54pt; display:inline-block } THIRD SECTION DECISION Application no. 41654/16 Konstantinos STEGGOS
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
DTA_2504182_20251231
31 décembre 2025
31 décembre 2025
La présidente du tribunal a désigné Mme Stenger, première conseillère, en application de l’article L. 511-2 du code de justice administrative pour statuer sur les demandes de référés.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2304993_20250225
25 février 2025
25 février 2025
B, éducateur de la protection judiciaire de la jeunesse, a été affecté depuis 2017 au service territorial éducatif de milieu ouvert (STEMO) de Marseille Nord et à l'unité éducative en milieu ouvert (UEMO
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23NC03346_20250130
30 janvier 2025
30 janvier 2025
Le rapport de Mme Stenger a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
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