OBJET DE LA DEMANDE DISPOSITIONS APPLICABLES DÉLAI À L'EXPIRATION Code de la santé publique Autorisation de la greffe, de l'administration ou de la transfusion effectuées dans le cadre d'une recherche biomédicale portant sur les organes, les tissus

Article III

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Production de pétrole et de gaz naturel. 11. 1ZA 1, 60 Fabrication d'huiles et de corps gras d'origine végétale et animale. 15. 4AC 2, 60 Huiles raffinées, corps gras raffinés d'origine animale et végétale. 15. 4CB 2, 20 Enduction de tissus

Article Annexe IV

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Imprégnation à la résine des tissus, de verre pour matières plastiques stratifiées : T Sans masque 0,11 0,14 0,19 Taux horaire Travaux nécessitant le port d'un masque protecteur 0,11 0,22 0,27 Taux horaire b) Traitement

Article R5124-45

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 39 > 67

Code de la santé publique

de ces médicaments ; 9° Aux établissements et aux organismes autorisés à effectuer une ou plusieurs des activités mentionnées à l'article L. 1243-2, les médicaments nécessaires à la mise en œuvre des procédés de préparation ou de conservation des tissus

Article Annexe

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L'examen microscopique des préparations histologiques de produits à base de foies gras exige : Une très bonne connaissance de l'histologie normale des divers tissus d'origines animale et végétale, des foies gras aux divers stades de leur évolution, et

Article Annexe III

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Il s'agit de vérifier l'aptitude du candidat à : Déchiffrer une œuvre (tissu, tapis, tapisserie, carton...) - Situer géographiquement l'œuvre - Repérer le courant dans lequel elle s'inscrit - Situer le courant de son époque - Proposer des éléments d'identification

Article Annexe

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Rapports d'études relatives à la pharmacocinétique Aux fins de la présente annexe, on entend par biomatériaux humains toutes protéines et cellules et tous tissus et matériaux voisins dérivés de sources humaines qui sont utilisés in vitro ou ex vivo pour

Article Annexe IV

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C3-6 : Effectuer les opérations de tendu de tissu. C3-7 : Effectuer les opérations de finition. C3-8 : Effectuer les opérations de garniture. C4-1 : Contrôler la réalisation en cours et en fin de fabrication.

Article Annexe I à l'article D523-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 54 > 59

Code de l'environnement

Dans certains cas, les inspecteurs peuvent avoir besoin de l'aide d'experts pour mener efficacement une vérification d'étude-par exemple, lorsqu'ils doivent examiner au microscope des coupes de tissus.

Article 2

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les performances visées au I du présent article, en apportant une attention particulière : -au choix des matériaux utilisés, notamment en ce qui concerne les aspects de la toxicité ; -à la compatibilité réciproque entre les matériaux utilisés et les tissus

Article Annexe Ib (suite)

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Techniques de mise en œuvre des produits en plaque (panneaux, placages, stratifiés, tissus...) Mise en œuvre et réglage des sous-ensembles multi-matériaux : - éléments de solidarisation (vissage, agrafage, clouage, collage, soudage...).

Article Annexe II

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 19 > 32 > 51

Code de la sécurité sociale

Marquée par une accentuation des douleurs, de la raideur, une discrète augmentation de volume de l'articulation et des tissus péri-articulaires. 8.1.2 - Persistance d'une évolutivité rhumatismale au cours des processus ostéo-articulaires à point de départ

Article Annexe (3) à l'article R511-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 20 > 38

Code de l'environnement

supérieure à 500 kg/ j, mais inférieure ou égale à 5 t/ j D 2315 Fabrication de fibres végétales artificielles et produits manufacturés dérivés La capacité de production étant supérieure à 2 t/ j A 3 2321 Ateliers de fabrication de tissus

Article Annexe XIII

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fissures sur 7 dents HBBD427 Comblement [Scellement] prophylactique des puits, sillons et fissures sur 8 dents HBJD001 Détartrage et polissage des dents HBFD010 Parage de plaie de la pulpe d'une dent avec coiffage 07.02.02.05 Restauration des tissus

Article 33

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Par dérogation au présent alinéa, les tarifs des prestations afférentes aux activités d'hospitalisation à domicile et de prélèvement d'organes ou de tissus ne sont pas affectés par le coefficient de transition précité. B.

LEGIARTI000028252328

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l'innovation entre en Seine Département du Cantal Communauté d'agglomération du bassin d'Aurillac Lac de Saint-Etienne Cantales : une destination nature de loisirs sportifs Communauté de communes du Pays de Montsalvy Pérennisation du tissu

Article Annexe 12

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O99.5 Maladies de l'appareil respiratoire compliquant la grossesse, l'accouchement et la puerpéralité O99.6 Maladies de l'appareil digestif compliquant la grossesse, l'accouchement et la puerpéralité O99.7 Maladies de la peau et du tissu

Article Annexe IIIb

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. 2 S4.1.2 1 S4.1.2 b) Essais des matériaux non ferreux... 1 S4.3 1 S4.3 6.3 Matériaux des aéronefs - matériaux composites et non-métalliques 6.3.1 Matériaux composites et non-métalliques autres que le bois et le tissu

Article Annexe I

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d'élaboration du projet Données du cahier des charges Identifier les données et les contraintes du cahier des charges S1.6 Sciences appliquées à la profession S1.6.1 Biologie appliquée Présenter la structure d'un être vivant (appareils, organes, tissus

Article Annexe

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La rétine est un tissu nerveux. La représentation visuelle du monde est dépendante de la diversité et des propriétés des photorécepteurs rétiniens.

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