Echappé, conseiller doyen, les observations de la SCP Alain Bénabent, avocat de la société Cosmos, de la SCP Doumic-Seiller, avocat de la société Darty Grand Ouest, après débats en l'audience publique

JBK PROVENCALPES Grosse délivrée à Me Allison SOLNON Expédition délivrée à Me Hélène BERLINER à Me Benoît BROGINI à Me Alain DE ANGELIS à Me Aurélie GIORDANENGO EXPERTISE(3) le L’AN

Aymeric BERGER Liquidateur : Me Alain François SOUCHON DEBITEUR SARL [Adresse 1] RCS [Localité 1] : 949772693 2023 B 5323 Représentant légal : Mme [Y] [B] [Adresse 2] comparant par Me DAN BISMUTH

Alain SCIUTO Greffier, lors des débats : Mme VRECQ Isabelle, commis greffier Lors des débats : M.

du 09 mars 2026 La cause a été entendue à l'audience de Chambre du Conseil du 01 avril 2026 à laquelle siégeaient : * Monsieur Jérôme FAYARD, Président, * Monsieur Lionel URREA, Juge, * Monsieur Alain

prise en la personne de son représentant légal, domicilié en cette qualité audit siège, Demanderesse à l'injonction de payer, Défenderesse à l'opposition, Ayant pour conseil Maître Julie FAIZANDE, SELAS

COMMERCE DE LILLE-MÉTROPOLE JUGEMENT DU 20/10/2025 Monsieur, [J], [W], [Adresse 1] COMPOSITION DU TRIBUNAL : Monsieur, [Y], [X] faisant fonction de Président d'Audience, Monsieur Robert TERRAS, Monsieur Alain

avocat au barreau de DRAGUIGNAN Appelant Syndicat des copropriétaires de la résidence LES JARDINS DE GUERREVIEILLE représenté par son syndic en exercice la SARL AGENCE DI LUCA représenté par Me Alain-David

Ce prétexte allait immédiatement être utilisé par le maire de Coudekerque Branche non pas contre l'auteur de ce fait mais directement contre la requérante.

dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Beroa France, société par actions simplifiée unipersonnelle, dont le siège est [...], venant aux droits de la société CTP thermique anciennement société Sefi-Fica

Monsieur [S] [H] [I] né le [Date naissance 2] 1939 à [Localité 6] [Adresse 4] [Localité 3] Représenté par Me Sophie CREPIN de la SELARL LX PAU-TOULOUSE, avocat au barreau de Pau Assisté de Me Alain

Maron, conseiller, Mme Jouanneau, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP de Chaisemartin, Doumic-Seiller, avocat de la société Burger Söhne Trading AG ; Sur le rapport de Mme A..

Représenté par Me Sarra JOUGLA, avocat au barreau de PARIS, toque : A0200 et par Me Alain TILLE, avocat au barreau de PARIS, toque : C 1661 INTIMÉE SCP [...] en la personne de Me C...

Par un mémoire en défense, enregistré le 12 décembre 2024, la société DELL, représentée par la Selas Alain Bensoussan, demande le rejet de la requête et, en tout état de cause, sa mise hors de cause comme

69800 SAINT PRIEST Comparante en personne, Assistée de Me Alain DUFLOT, Avocat au barreau de LYON UNION LOCALE C.G.T.

G : 11/ 03218 Décision du Tribunal de Commerce de SAINT-ETIENNE Au fond du 20 avril 2011 RG : 2000j8863 ch no SA ISOCHROME C/ Selas MJ LEX SELARL AJ PARTENAIRES COUR D'APPEL DE LYON

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Alain CARRE-PIERRAT, président Madame Dominique ROSENTHAL-ROLLAND, conseiller Madame Brigitte

D'AMIENS 17/04/2026 JUGEMENT DU DIX-SEPT AVRIL DEUX MILLE VINGT-SIX 3ème CHAMBRE N° de PC : 2025RJ437 Prononcé le 17/04/2026 par Monsieur Frédéric ROGER Président, Monsieur Thierry BOULOGNE, Madame Aline