SELLIER avocat inscrit au barreau de PARIS, à l'encontre d'un jugement rendu par Tribunal de proximité de VANVES ; (le cas échéant, si appel contre jugement du TGI de Nanterre) - Que Me Alain SELLIER

ordonner l'expulsion Décision attaquée : n° 24/09693 rendue par le Juridiction de proximité de [Localité 2] le 19 Décembre 2024 Appelant : Monsieur [I] [G] Election de domicile chez son avocat Me SELLIER

2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL PRESIDENT : François PRADIER GREFFIER : Marie-Christine YATIM DEMANDEURS Madame [W] [U] épouse [K] [Adresse 1] [Localité 5] non comparante, représentée par Me Alain

35L7-V-B7G-CGIRU Décision déférée à la cour : Jugement du 23 mai 2022-Juge de l'exécution de PARIS-RG n° 22/80636 APPELANTE Madame [P] [U] [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Alain

Il y a lieu de confirmer le jugement en ce qu'il a alloué une somme de 1 000 € à la société Alm Allain pour avoir été attraite à tort par la Semis » (cf., arrêt attaqué, p. 8 et p. 10) ; ET AUX

Cour, membre de la SCP DACHARRY & ASSOCIES qui a maintenu ses demandes contenues dans le courriel de Maître [B] du 14 octobre 2025 ; La société AVILOG SAS et la société VOLSUD SAS, assistée de Maître Albin

DE : Madame [L] [Z] [T] SIRENE : [Adresse 1] Comparante COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Monsieur Sébastien CARPENTIER Juges : Monsieur Hervé JEAN-BAPTISTE Monsieur Yannick MUDARD Monsieur Alain

[X] [H] Me Christophe WACQUET Me Alain GRAVIER Me Anissa ABDELLATIF M.

pas à elle seule d'exclure que ceux-ci n'ont pas heurté et/ ou franchi le corps de la victime ; qu'en effet, le troisième expert, Maurice X..., explique l'absence de trace de sang par le fait que la selle

Civile Cab. 1 N° RG 25/07030 - N° Portalis DB2E-W-B7J-NVL2 Minute n° Copie exec. à : Me Alain LOUY Le Le greffier Me Alain LOUY RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL

EUROVIA MEDIRERRANEE Société ABEILLE IARD ET SANTE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Olivier PEISSE Me Sébastien GUENOT Me Alain-David POTHET Me Grégory KERKERIAN M e

AINSI COMPOSE LORS DES DEBATS EN CHAMBRE DU CONSEIL A L'AUDIENCE DU 16/03/2026 ET AYANT PARTICIPE AU DELIBERE : PRESIDENT : Sébastien CARPENTIER JUGE CONSULAIRE : Sylvie MARECHAL JUGE CONSULAIRE : Alain

de travail dont il ressortait que le nombre de jours de repos lié à la réduction du temps de travail de 10 % pouvait être de 23 jours ; que la SELAS ALAIN Y... ne versait aucune autre convention ou accord

Alain Y..., pris en sa qualité de représentant des créanciers de la société de la société SEFI, 13°/ de M.

[E] et Mme [J] sortir du self quand celui-ci était fermé et avoir des doutes sur le comportement de M.

Alain, - LE CONSEIL NATIONAL DE L'ORDRE DES PHARMACIENS, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de TOULOUSE, chambre correctionnelle, en date du 15 janvier 2004, qui, dans la procédure

Alain Christnacht, Conseiller d'Etat, - les observations de la SCP Boutet, avocat de la COMMUNE DE VIAS et de la SOCIETE D'EQUIPEMENT DU BITERROIS ET DE SON LITTORAL (SEBLI) et de la SCP Nicolaÿ, de Lanouvelle

le 24 septembre 1996, en office distinct et nommé la SCP F...Alain et E...Michel notaire à la résidence de Saint-Barthélemy, MM.

Article 2 : La SELAS Sylvie Ricour-Brunier, Notaire et Associés et Mme D...H...verseront une somme globale de 3.000 euros à la SCP F...Alain et E...Michel, à M. A... F...et à M.