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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Trib. de Commerce
69e89324cdc6046d471d870d
21 avril 2026
21 avril 2026
Ainsi jugé et prononcé Pour le Greffier Maître Bruno GAILLARD un greffier en ayant assuré la mise à disposition Le Président Monsieur Bruno BERTHOD Signe electroniquement par Bruno BERTHOD Signe electroniquement
Source officielleTrib. de Commerce
69e89342cdc6046d471d8a0d
21 avril 2026
21 avril 2026
Ainsi jugé et prononcé Pour le Greffier Maître Bruno GAILLARD un greffier en ayant assuré la mise à disposition Le Président Monsieur Bruno BERTHOD Signe electroniquement par Bruno BERTHOD Signe electroniquement
Source officielle11ème chambre
DTA_2402621_20250923
23 septembre 2025
23 septembre 2025
Berthon, président, Mme Moreno, conseillère, Mme Raoul, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 23 septembre 2025 La rapporteure, C.
Source officielleCour d'Appel
6253c95dbd3db21cbdd8817e
9 mars 2006
9 mars 2006
LES FAITS Le 12 janvier 1990 les Hospices Civils de LYON ont confié à un groupement constitué entre les sociétés GENIN - SCOP PLOMBIERS ZINGUEURS RÉUNIS ( SCOP PZR) - X... et BERTHON - DANTO ROGEAT,
Source officielleRETENTIONS
6809c75c5f55848ebdc1a0cb
23 avril 2025
23 avril 2025
les procédures ouvertes en application des articles L.342-7, L. 342-12, L. 743-11, L. 743-21 et L.743-22 du code d'entrée et de séjour des étrangers en France et du droit d'asile, Assistée de Inès BERTHO
Source officielleRETENTIONS
6809c75c5f55848ebdc1a0cd
23 avril 2025
23 avril 2025
les procédures ouvertes en application des articles L.342-7, L. 342-12, L. 743-11, L. 743-21 et L.743-22 du code d'entrée et de séjour des étrangers en France et du droit d'asile, Assistée de Inès BERTHO
Source officielleRETENTIONS
68008c93ecbbb650faffb109
15 avril 2025
15 avril 2025
les procédures ouvertes en application des articles L.342-7, L. 342-12, L. 743-11, L. 743-21 et L.743-22 du code d'entrée et de séjour des étrangers en France et du droit d'asile, Assisté de Inès BERTHO
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2510923_20251119
19 novembre 2025
19 novembre 2025
C... du logement qu’il occupe sans droit ni titre dans la résidence universitaire Berlioz, 361 allée de Berlioz à Saint-Martin-d’Hères (38 400).
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2510924_20251119
19 novembre 2025
19 novembre 2025
, 361 allée de Berlioz à Saint-Martin-d’Hères (38 400).
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2510925_20251119
19 novembre 2025
19 novembre 2025
B... du logement qu’il occupe sans droit ni titre dans la résidence universitaire Berlioz, 361 allée de Berlioz à Saint-Martin-d’Hères (38 400).
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2510929_20251119
19 novembre 2025
19 novembre 2025
C... du logement qu’il occupe sans droit ni titre dans la résidence universitaire Berlioz, 361 allée de Berlioz à Saint-Martin-d’Hères (38 400).
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2510933_20251119
19 novembre 2025
19 novembre 2025
B... du logement qu’il occupe sans droit ni titre dans la résidence universitaire Berlioz, 361 allée de Berlioz à Saint-Martin-d’Hères (38 400).
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2510940_20251119
19 novembre 2025
19 novembre 2025
B... du logement qu’il occupe sans droit ni titre dans la résidence universitaire Berlioz, 361 allée de Berlioz à Saint-Martin-d’Hères (38 400).
Source officielleciv1
60794e6f9ba5988459c48e8a
7 juin 2006
7 juin 2006
articles 1442 et 1447 du nouveau code de procédure civile ; Attendu qu'il est loisible aux parties de renoncer à l'exécution d'une convention d'arbitrage ; Attendu qu'ancienne associée de la SCP Berlioz
Source officiellesoc
613721f7cd580146773f91b6
25 mai 1993
25 mai 1993
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée Louis Berthet, dont le siège est ... à Bourg de Péage (Drôme), en cassation
Source officielle1ère Chambre
69eafa22cdc6046d4756c7af
23 avril 2026
23 avril 2026
EN MATIERE DE MEDIATION Annexion à la médiation 26/35 Nous, Annette DUBLED-VACHERON présidente chargée de la mise en état de la première chambre civile de la Cour d'Appel assistéee de Marlène BERTHET
Source officielle1ère Chambre
69eafa3dcdc6046d4756ceaf
23 avril 2026
23 avril 2026
VINGT TROIS AVRIL DEUX MILLE VINGT SIX par Nous, Annette DUBLED-VACHERON, président de chambre, chargé de la mise en état de la première chambre civile de la cour d'appel de RIOM, assistée de Marlène BERTHET
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
DTA_2504926_20250805
5 août 2025
5 août 2025
Berthon, président, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2201774_20250213
13 février 2025
13 février 2025
Berthon, - et les conclusions de M. Martin, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle4° chambre sociale
6163e38bfeacceebf034a973
18 février 2009
18 février 2009
Président de Chambre, ayant fait le rapport prescrit par l'article 785 du Code de Procédure Civile, devant la Cour composée de : Monsieur Daniel ISOUARD, Président de Chambre Madame Bernadette BERTHON
Source officiellePage 19 sur 707