et à sa considération ; "que "X... et Y..., qui assument la responsabilité de l'écriture de ce texte, savaient qu'il ferait l'objet d'une diffusion au sein de l'entreprise, ne serait-ce que par le biais

du 29 février 2008, les anciens salariés devenus retraités de la société ESCOTA bénéficiaient du maintien de la gratuité de circulation reconnue au bénéfice des salariés sur le réseau concédé par le biais

produire à l'appui de ses requêtes » les courriels enregistrés sur le disque de l'ordiphone professionnel des salariés, que la « consultation de courriels personnels sur sa messagerie personnelle par le biais

l'achat du fonds par la société Artico à partir de la saison 1994 ; que, par un protocole d'accord du 2 avril 1992, les parties ont décidé que la cession du fonds de commerce se concrétiserait par le biais

motifs équivaut à leur absence ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que l'association "Groupement interprofessionnel de formation", dite GIF, dont Dominique A... était un des animateurs, par le biais

X..., spécialisé dans la vente de feux d'artifice en Guyane française, importe de métropole ces produits, fabriqués en Chine, par le biais d'un transitaire faisant appel à la société Compagnie maritime

[B] [T] a fait procéder depuis 2002, par le biais d'intermédiaires, à de nombreuses ventes de tableaux attribués à des maîtres anciens, dont les expertises pratiquées sur plusieurs d'entre eux ont conclu

pas légalement justifié sa décision au regard de l'article L. 412-11 du Code du travail ; alors, d'autre part, qu'est entachée de fraude la désignation d'un salarié qui cherche uniquement par ce biais

X... ne peut remettre en cause une décision de justice par le biais d'un appel diligenté à l'encontre d'une autre décision; alors que la caution solidaire du débiteur principal pouvant contester, en

la SEP, l'arrêt se borne à énoncer que la rupture du contrat de sous-traitance a opéré le transfert d'une "unité" économique autonome ; qu'en statuant ainsi, sans caractériser l'existence, par le biais

remboursement du capital », l'arrêt, pour annuler le contrat de prêt sous prétexte qu'il aurait abrité une clause espèces étrangères illicite, retient que « l'acquisition impérative de devises par le biais

prévoit aucune limitation sur ce point ; qu'à supposer que la prévenue ait eu une hésitation sur le sens et la portée de cette décision il lui était loisible de demander des éclaircissements par le biais

raison d'une disproportion prétendue de son engagement, du moins lorsque cette demande n'a pas pour objet de faire échec à une demande préalable en paiement de la part du créancier, par le biais

certains salariés), mais une liberté totale d'utiliser ou non l'application, de se connecter aux lieux et heures choisis discrétionnairement par lui, de ne pas accepter les courses proposées par le biais

chiffre d'affaires réalisé entre elles pendant les douze derniers mois ; que reprochant à la société Fratelli Billiani d'avoir méconnu la clause d'exclusivité en vendant des articles similaires par le biais

la compagnie d'assurances ; que le risque étant exclu de la garantie souscrite, le tiers n'aurait pas pu agir contre l'assureur ; qu'il s'ensuit que l'assuré n'est pas davantage recevable par le biais

intervenus avec le médecin du travail à l'issue desquels ce dernier avait confirmé l'absence de toute possibilité de reclassement interne de la salariée compte tenu de son état de santé, même par le biais

d'une preuve recueillie par un procédé consistant à provoquer la commission d'une infraction ou d'une faute civile, il n'interdit pas l'administration de la preuve d'une telle infraction ou faute par le biais

[E] ne peut être admis à faire valoir que la faculté de substitution du cabinet AEC Cabinet [G] prévue au contrat de cession permettait l'opération envisagée notamment par le biais de la constitution d'une

fortuite de faits nouveaux, d'exécuter quelques actes urgents et dépourvus d'effet coercitif, il ne peut en aucun cas solliciter de façon consciente les limites de sa saisine, en faisant rechercher par le biais