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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
3e Chambre A
61629f7b35a5d4e0c2ddca56
14 juin 2012
14 juin 2012
en la personne de son représentant légal y domicilié , demeurant [Adresse 2] représentée par la SCP BADIE, SIMON-THIBAUT et JUSTON, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE plaidant par Me RANIERI Caroline
Source officielleCour d'Appel
6253ccd8bd3db21cbdd91768
15 avril 2014
15 avril 2014
Yves-Marie N...,- la société Vacsol créée par Mme Pascale O....
Source officielleCour d'Appel
6253ccd8bd3db21cbdd9177b
15 avril 2014
15 avril 2014
Yves-Marie N...,- la société Vacsol créée par Mme Pascale J....
Source officielleCour d'Appel
6253ccd8bd3db21cbdd9177c
15 avril 2014
15 avril 2014
Yves-Marie N...,- la société Vacsol créée par Mme Pascale J....
Source officielleCour d'Appel
6253cccfbd3db21cbdd91512
6 février 2014
6 février 2014
11/ 07379 Décision déférée à la Cour : Jugement du 05 JANVIER 2011 TRIBUNAL D'INSTANCE DE BEZIERS N° RG 11/ 010314 APPELANTS : Monsieur Patricio X... ... 34300 AGDE représenté par Me Yves
Source officielle1ère Chambre A
6033f88033a1eaa8e5746b41
23 février 2017
23 février 2017
CHICLET, Conseiller ayant fait le rapport prescrit par l'article 785 du Code de Procédure Civile, devant la Cour composée de : Monsieur Yves BLANC-SYLVESTRE, Président de chambre Madame Caroline CHICLET
Source officielleCour d'Appel
6253cd43bd3db21cbdd92cd7
7 janvier 2016
7 janvier 2016
plaidant au barreau de MONTPELLIER ORDONNANCE de CLOTURE du 4 NOVEMBRE 2015 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le MERCREDI 25 NOVEMBRE 2015 à 8H45 en audience publique, Madame Caroline
Source officielleVentes
661828374e82250580d21a58
4 avril 2024
4 avril 2024
. : N° RG 23/00029 - N° Portalis DB2H-W-B7H-X5QI Le Copie exécutoire et copie certifiée conforme à : Me Florence CHARVOLIN de la SELARL ADK - 1086 Me Caroline CERVEAU-COLLIARD de la SELARL C3LEX
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
6901ad9d748a422ad95354be
28 octobre 2025
28 octobre 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Monsieur Jean-Yves PINOY, conseiller faisant fonction de président Madame Nicolette GUILLAUME
Source officielle1ère Chambre A
60332a0d85645f9b5f0f9dd3
14 septembre 2017
14 septembre 2017
BLANC-SYLVESTRE Président, ayant fait le rapport prescrit par l'article 785 du Code de procédure civile, devant la cour composée de : Monsieur Yves BLANC-SYLVESTRE, Président de chambre Madame Caroline
Source officielle1ère Chambre A
60332a0d85645f9b5f0f9dd4
14 septembre 2017
14 septembre 2017
bureau d'aide juridictionnelle de MONTPELLIER) ORDONNANCE DE CLOTURE DU 20 Janvier 2017 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 14 JUIN 2017, en audience publique, Monsieur Yves
Source officielle1ère Chambre A
6033a52a44ef31597c89136b
4 mai 2017
4 mai 2017
application des dispositions des articles 786 et 910 du Code de Procédure civile, l'affaire a été débattue le 07 MARS 2017, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Yves
Source officielle1ère Chambre A
603442e7f717ce33da0b823b
12 janvier 2017
12 janvier 2017
BLANC-SYLVESTRE, Président de chambre, ayant fait le rapport prescrit par l'article 785 du Code de Procédure Civile, devant la Cour composée de : Monsieur Yves BLANC-SYLVESTRE, Président de chambre
Source officielleCour d'Appel
S.A.R.L. SANDRINE MAGRECKIc/Madame Nathalie X
6253ca3dbd3db21cbdd8a6cc
24 janvier 2008
24 janvier 2008
A l'occasion de la reprise de la société par un autre gérant, en juillet 2002, un nouveau contrat de travail a été signé par l'intéressée qui a pris la responsabilité du magasin "Yves A..." de la galerie
Source officielleCour d'Appel
6253cda4bd3db21cbdd93f96
28 septembre 2017
28 septembre 2017
application des dispositions des articles 786 et 910 du Code de Procédure civile, l'affaire a été débattue le 28 JUIN 2017, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Yves
Source officielleCour d'Appel
6253ca74bd3db21cbdd8b15c
15 novembre 2007
15 novembre 2007
Madame Yvette Y...
Source officielleChambre 1-2
68e899ec60ca52a2831c01b4
9 octobre 2025
9 octobre 2025
GEMAUB représentée par Me Pierre-Yves IMPERATORE de la SELARL LX AIX EN PROVENCE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et assistée de Me Evelyne MERDJIAN, avocat au barreau de MARSEILLE Intimées
Source officielleTrib. de Commerce
69aef64bcdc6046d470e4286
28 janvier 2025
28 janvier 2025
Convocation lui a été adressée le 12 décembre 2024 La cause a été entendue en Chambre du Conseil à l'audience du 28 janvier 2025 à laquelle siégeaient : * Monsieur Philippe MONIN, Président, * Monsieur Yves
Source officielleCour d'Appel
Victimes des Actes de Terrorisme et d'autres Infractionsc/Madame Ghislaine X
6253cbbebd3db21cbdd8e254
22 juin 2011
22 juin 2011
Yves Y... bénéficiaire d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2009/ 20093 du 03/ 12/ 2009 Mademoiselle Aline Y...
Source officielleETRANGERS
62cd0f0be91c8e9fcf0712b3
10 juillet 2022
10 juillet 2022
e) commis (e) d'office INTIMÉ M LE PREFET DU NORD [Adresse 1] [Localité 2] dûment avisé, absent non représenté M. le procureur général : non comparant MAGISTRAT(E) DELEGUE(E) : Caroline
Source officiellePage 19 sur 47