conclusions d'appel, les consorts Z... mettaient en doute les allégations de Mme Y... qui prétendait n'avoir jamais été informée par le vendeur de la présence de termites et affirmait ensuite avoir attiré

Y... une faute en relation de causalité avec l'accident survenu, dans la mesure où la vue des feux de stationnement du véhicule immobilisé aurait pu attirer l'attention de M.

X..., directeur des achats de la société Elsydel, avait perçu d'un important fournisseur des rémunérations sans attirer l'attention de son employeur sur le risque de conflit d'intérêts pouvant résulter

alors, selon le pourvoi, que le notaire rédacteur tant des actes de cession que de l'acte de prêt destiné à financer celle-ci devait vérifier la validité et l'utilité des actes qu'il allait dresser et attirer

Y... se placer entre la chenille et le bloc de granit alors que son attention aurait dû être attirée par les risques de dérapage de la pelle, la cour d'appel n'a pas tiré les conséquences de ses propres

banque, faute pour la société Eurobio de pouvoir produire les originaux des chèques et les bordereaux de remise, sans rechercher si l'attention d'un banquier normalement vigilant n'aurait pas dû être attirée

banque, faute pour la société Eurobio de pouvoir produire les originaux des chèques et les bordereaux de remise, sans rechercher si l'attention d'un banquier normalement vigilant n'aurait pas dû être attirée

d'appel a cru pouvoir affirmer l'absence de disparité des conditions de vie ; qu'il appartenait en réalité à la cour d'appel de procéder à cette recherche, point sur lequel son attention avait été attirée

violant ainsi les articles 536 et 546 du nouveau Code de procédure civile ; et alors, enfin, qu'il incombait au greffier en chef de la cour d'appel, qui avait charge d'enregistrer l'acte d'appel, d'attirer

rédigée en caractères minuscules, faute d'avoir vérifié si, chacun des bons de livraison ayant été émargé par un représentant de la société Codec, celle-ci n'avait pas eu son attention suffisamment attirée

chef des conclusions du Groupe Frey soutenant que la reproduction sur la publicité de l'enseigne "Meubles Vieux Chêne" n'était pas susceptible de créer une confusion, l'attention des clients étant attirée

qualité contractuellement reconnue de spécialiste dans la vente de matériel informatique et la conception de logiciels ne pouvait fournir, installer et mettre en place un équipement inadéquat, sans attirer

son arrêt de base légale au regard de l'article 792 du Code civil ; alors que, d'autre part, elle avait fait valoir dans ses conclusions d'appel que ni son notaire, ni le Crédit agricole n'avaient attiré

circonstance que la garantie offerte par elle dans le cadre de l'assurance individuelle souscrite ne permettait de couvrir qu'une partie du préjudice corporel des licenciés, l'obligation pour la Fédération d'attirer

pour un montant supérieur à 1 150 000 francs ne lui permettait pas d'obtenir le remboursement de l'indemnité d'immobilisation, la cour d'appel, qui a imputé à faute au notaire le fait de ne pas avoir attiré

des mentions figurant dans la notice annexée au contrat de réservation puisqu'il était désormais indiqué « locaux poubelles sans objet » mais que cette formulation lapidaire n'était pas de nature à attirer

dirigées contre les sociétés MMA, au titre de la responsabilité professionnelle de la société Nahmias-[Z], alors « que le manquement à son devoir d'information et de conseil de l'avocat qui n'a pas attiré

entendre ici par 'renoncer à la vente', renoncer à la vente au profit de l'acquéreur et non pas à la vente à réméré, car il a également été définitivement jugé que le notaire n'avait pas en l'espèce à attirer

X... et de la société Atla, les conclusions de M.

2000, la cour d'appel de Nîmes a évalué son préjudice professionnel à une somme nettement inférieure à sa demande ; que, reprochant à son avocat d'avoir manqué à son devoir de conseil en omettant d'attirer