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1 353 435 résultats pour « Charles-Henry »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C300281

Cassation

22 mars 2018

22 mars 2018

le décès de Monsieur Pierre Henry Z... par sa veuve.

Source officielle

Page 19 sur 67672

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CC

civ2

é ni en première instance ni en appel de grief d'adultèrec/Mme Y

6137236dcd580146774099d8

Cassation

13 juillet 2000

13 juillet 2000

X... la naissance d'un enfant adultérin, né le 28 mars 1997, qu'elle a déclaré à l'Etat civil sous la dénomination Valentin, Matthieu, Henri Y..., sans indication du nom du mari ; que les agissements de

Source officielle
CC

civ1

61372245cd580146773fb95e

Cassation

29 juin 1994

29 juin 1994

Henri Y..., demeurant à Chaville (Hauts-de-Seine), ..., 2 / Mme Odette Y..., veuve X..., demeurant à Fontenay-sous-Bois (Val-de-Marne), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 10 octobre 1991 par la cour

Source officielle
CC

civ3

6137223ccd580146773fb57c

Cassation

13 juillet 1994

13 juillet 1994

Jean-Henri B..., demeurant ... (Gard), 2 ) M.

Source officielle
CC

soc

6137229acd580146773fefe2

Cassation

14 décembre 1995

14 décembre 1995

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Entreprise Henri Martin, dont le siège est ..., en cassation

Source officielle
CC

civ1

61372342cd580146774077a5

Cassation

16 mars 1999

16 mars 1999

Henri-Hugues X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 25 septembre 1996 par la cour d'appel de Versailles (chambres civiles réunies), au profit : 1 / de Mlle Laure X..., demeurant ..

Source officielle
CC

comm

61372321cd58014677405cb1

Cassation

16 juin 1998

16 juin 1998

Henri X..., demeurant lieudit Barbanchon, Menthon Saint-Bernard, 74290 Veyrier-du-Lac, 2°/ de la société Elec Electronique Curri, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., défendeurs

Source officielle
CC

cr

61372649cd5801467742460d

Cassation

9 juin 2004

9 juin 2004

Charles, 1 contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de REIMS, en date du 21 décembre 2000, qui, dans l'information suivie contre lui du chef d'agressions sexuelles aggravées, a ordonné

Source officielle
CC

soc

61372502cd5801467741a3a1

Cassation

6 mars 2007

6 mars 2007

le moyen unique : Vu l'article L. 122-14-2 du code du travail ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme X... a été engagée, le 6 mai 1999, en qualité d'infirmière classée cadre par la société Henry

Source officielle
CC

cr

61372581cd5801467741e58c

Cassation

4 avril 1996

4 avril 1996

François-Henri, prévenus, - LA CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DU VAR (CPAM), partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 5ème chambre, en date du 23 février 1994,

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TCOM

6ème chambre

69e951d0cdc6046d4731223c

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

Le juge chargé d'instruire l'affaire, après avoir entendu la seule Henry Schein lors de son audience du 28 janvier 2025, clôt les débats et met le jugement en délibéré pour être prononcé par mise à disposition

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TA

Tribunal Administratif d'Orléans

ORTA_2300978_20250821

Administratif

21 août 2025

21 août 2025

Par un mémoire en défense, enregistré le 16 août 2023, le centre hospitalier Henry Ey de Bonneval conclut au rejet de la requête et à ce qu’une somme de 1 500 euros soit mise à la charge de la requérante

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CC

cr

6137255bcd5801467741d039

Cassation

23 juin 1992

23 juin 1992

Henry, partie civile, contre l'arrêt n° 880 de la chambre d'accusation de la cour d'appel de LYON, en date du 26 octobre 1990 qui a confirmé l'ordonnance du juge d'instruction déclarant irrecevable

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CC

civ1

61372425cd58014677412e07

Cassation

25 mai 2004

25 mai 2004

..., est décédé, le 14 avril 1991 laissant comme héritiers ses quatre enfants Daniel, Odile, Edith et Yvette, et ses petites filles, Claudie, Aurélie et Aurore, venant en représentation de leur père Henri

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CC

civ3

613724dacd58014677418e73

Cassation

16 janvier 2007

16 janvier 2007

TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Vu l'article 31 du nouveau code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Dijon, 18 octobre 2005), que chargée

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?

ADLC

ADLC:98-MC-10

droit de la concurrence

23 septembre 1998

23 septembre 1998

Henri Faraud

Résumé IA — à vérifier
CC

cr

êt infirmatif attaqué a dit qu'il existaitc/Sylvie Z

6137256dcd5801467741da6c

Cassation

7 février 1995

7 février 1995

Code pénal, de l'article 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt infirmatif attaqué a dit qu'il existait contre Sylvie Z..., la demanderesse, charges

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CC

cr

613725dbcd580146774210ea

Cassation

26 septembre 2001

26 septembre 2001

nature à porter préjudice aux droits d'autrui à l'occasion de cet usage ; "alors que, pour contester la qualification de donation déguisée des conventions intervenues entre Siro Y..., d'une part, et Henri

Source officielle
CC

soc

6137227bcd580146773fd8ae

Cassation

6 juin 1995

6 juin 1995

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'association L'Ecole libre Saint-Charles de Serin, dont le siège social est ..

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CC

cr

61372620cd5801467742324e

Cassation

23 février 2005

23 février 2005

DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-trois février deux mille cinq, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller CHALLE

Source officielle