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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
5ème chambre
DTA_2401033_20250115
15 janvier 2025
15 janvier 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Gaullier-Chatagner ; - et les observations de Me des Boscs, substituant Me Zanatta, représentant le requérant.
Source officielle5ème Chambre (JU)
DTA_2401553_20251119
19 novembre 2025
19 novembre 2025
La présidente du tribunal a désigné Mme Gaullier-Chatagner, première conseillère, pour statuer sur le litige en application de l’article R. 222-13 du code de justice administrative.
Source officielle5ème Chambre (JU)
DTA_2404497_20250917
17 septembre 2025
17 septembre 2025
Le rapport de Mme Gaullier-Chatagner a été entendu au cours de l’audience publique. La clôture de l’instruction a été prononcée à l’issue de l’audience.
Source officielle5ème Chambre (JU)
DTA_2404674_20250917
17 septembre 2025
17 septembre 2025
Le rapport de Mme Gaullier-Chatagner a été entendu au cours de l’audience publique. La clôture de l’instruction a été prononcée à l’issue de l’audience.
Source officielle5ème Chambre (JU)
DTA_2406076_20260325
25 mars 2026
25 mars 2026
Le rapport de Mme Gaullier-Chatagner, première conseillère, a été entendu au cours de l’audience publique.
Source officielle5ème Chambre (JU)
DTA_2404181_20250917
17 septembre 2025
17 septembre 2025
Le rapport de Mme Gaullier-Chatagner a été entendu au cours de l’audience publique. La clôture de l’instruction a été prononcée à l’issue de l’audience.
Source officielle5ème Chambre (JU)
DTA_2404388_20250917
17 septembre 2025
17 septembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Gaullier-Chatagner, magistrate désignée ; - et les observations de Me Quiene, avocat de la requérante.
Source officielle5ème chambre
DTA_2415085_20251203
3 décembre 2025
3 décembre 2025
Le rapport de Mme Gaullier-Chatagner a été lu au cours de l’audience publique.
Source officielle5ème chambre
DTA_2418008_20250319
19 mars 2025
19 mars 2025
Ont été entendus, au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Gaullier-Chatagner, - les observations de Me Lemaire, substituant Me Walther, avocat du requérant.
Source officielle5ème chambre
DTA_2409473_20260205
5 février 2026
5 février 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Gaullier-Chatagner, première conseillère, - les conclusions de M. Bernabeu, rapporteur public.
Source officielle5ème Chambre (JU)
DTA_2300136_20250512
12 mai 2025
12 mai 2025
La présidente du tribunal a désigné Mme Gaullier-Chatagner, première conseillère, pour statuer sur les litiges visés à l'article R. 222-13 du code de justice administrative.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2017:C110738
6 décembre 2017
6 décembre 2017
X... d'utiliser un produit qui conserve au bois de châtaignier, un aspect mat et clair et qu'elle ne démontrait pas davantage que le produit appliqué ne correspondait pas à l'échantillon qu'elle avait
Source officielleChambre 1
68def34e6af9fd1f8097a37b
2 octobre 2025
2 octobre 2025
exécution d’un autre contrat (59C) DÉCISION : CONTRADICTOIRE DEMANDEUR A L’INCIDENT : Monsieur [W] [K], né le 09 Juillet 1953 à [Localité 3], demeurant [Adresse 2] Représenté par Me Chrystèle CHASSAGNE-DELPECH
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
6349004d63d497adffda4268
13 octobre 2022
13 octobre 2022
EPIGO, représentée par Me Grégory CHASTAGNOL, avocat au barreau de PARIS, toque : L0061 ORDONNANCE DE RADIATION (n° , 1 page) Nous, Olivier FOURMY, Président de la chambre 6-2, assisté
Source officielleConseil d'État
CETAT:CETATEXT000007780183
3 avril 1991
3 avril 1991
Jean-Michel X..., demeurant "Le Clos Champagnier", Le Pont-de-Claix (38800) ; M.
Source officiellesoc
6137209ecd580146773ec81f
4 février 1982
4 février 1982
CIVILE, 7 DE LA LOI DU 20 AVRIL 1810, DEFAUT DE REPONSE AUX CONCLUSIONS, DEFAUT DE MOTIFS ET MANQUE DE BASE LEGALE ; ATTENDU QUE SAINRAPT, CHEF BOUCHER AU SERVICE DE LA SOCIETE MAISON ROBERT CHATAIGNIERS
Source officielleciv3
613721f1cd580146773f8efb
8 juin 1993
8 juin 1993
André Y..., demeurant Chastagnol d'Aubazine à Beynat (Corrèze), défendeur à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt : LA
Source officielleciv2
613722c6cd5801467740149f
2 avril 1997
2 avril 1997
Serge X..., demeurant "Les Châtaigniers", ..., en cassation d'un arrêt rendu le 12 juin 1995 par la cour d'appel de Pau (2e chambre II), au profit de Mme Nicole Y..., épouse X..., demeurant ..., défenderesse
Source officielleChambre 1-11 HO
696a8962cdc6046d479124c2
15 janvier 2026
15 janvier 2026
APPELANT Monsieur [I] [S] né le 26 Octobre 2000 à [Localité 4], demeurant [Adresse 3] Chez madame [V] [Adresse 9] Comparant en personne, Assisté de Maître CHASTAN Pauline, avocat au barreau
Source officielle19ème chambre civile
65a6d83347251e2b2424bc01
15 janvier 2024
15 janvier 2024
Z] AVOCAT DEMANDEUR représenté par Me David DASSA - LE DEIST - #E1616 DEFENDERESSES Compagnie d’assurance BPCE ASSURANCES IARD CPAM DU VAR AVOCATs DEFENDERESSES représentée par Me Marie-christine CHASTANT
Source officiellePage 19 sur 152