, d'une part, et qu'il s'y trouvait également des châtaigniers appartenant à des habitants de Cristinacce, d'autre part, et enfin que l'existence de châtaigniers exploités aujourd'hui par les habitants

l'arrêt attaqué (Montpellier, 8 octobre 2001), rendu en matière de référé, que la société civile immobilière Cette (la SCI) est propriétaire de locaux à usage commercial donnés à bail à la société Les Châtaigniers

dont le siège est [...] , a formé le pourvoi n° A 19-12.404 contre l'arrêt rendu le 20 novembre 2018 par la cour d'appel de Nancy (1re chambre civile), dans le litige l'opposant à la société Les Châtaigniers

aux dépens ; En application de l'article 700 du code de procédure civile, condamne la SAFER Nouvelle Aquitaine à payer au GFA La Chassagne la somme de 2 500 euros et condamne le GFA La Chassagne à

Denis Z..., domicilié [...], 3°/ à la société Chataignier de Gruttola, société civile professionnelle, dont le siège est [...], 4°/ à la société CP Greco Invest, société à responsabilité limitée,

l'appellation générique "Ombria", ne comporte aucune des mentions que l'arrêt lui attribue et selon lesquelles la cession faite au profit du sieur Giudicelli aurait eu pour objet un "lot n° 38, terres et chataigniers

exactement dénommée" "Château de Chassagne" et "clos du château de Chassagne" ; que les 7 et 17 février 1989, M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Nouvelle Le Châtaignier, société anonyme

[G] [V], prise en qualité de liquidateur judiciaire de la société Le Châtaignier, 2°/ à la délégation UNEDIC AGS, dont le siège est [Adresse 2], prise en qualité de gestionnaire de l'AGS, domicilié

A hauteur d'appel, les consorts [X] ont demandé que soit reconnue, sur ce terrain communal, l'existence d'une servitude de passage leur permettant d'accéder auxdits châtaigniers.

. ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 5 juin 2003), que la société Garage de la Méditerranée a donné à bail à la société Garage du Châtaignier des locaux à usage commercial ; que des

Marcel Launay; "aux motifs qu'au début de l'année 1988, la Mutualité sociale agricole a opéré une saisie-arrêt entre les mains des Etablissements Pierre X... sur les sommes dues à la SCA Les Châtaigniers

, 2°/ à la société Les Châtaigniers, société civile immobilière, dont le siège est [Adresse 2], défenderesses à la cassation.

prévoyance Ile-de-France-Paris, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 6 janvier 1998 par la cour d'appel de Paris (2e chambre, section A), au profit : 1 / de la société Les Châtaigniers

Selon l'arrêt attaqué (Orléans, 12 septembre 2018), rendu en référé, la société Pacifica assurances (l'assureur), alléguant que la société Licorne, la société La Chassagne et la société Leroy André, dont

[Z] [R], ont formé le pourvoi n° W 21-22.390 contre l'arrêt rendu le 13 juillet 2021 par la cour d'appel de Grenoble (1re chambre civile), dans le litige les opposant à la société Le Clos de Champagnier

X... a commercialisé, en 1996 et 1997, environ 26 tonnes de miel, sous la dénomination, "Fleurs des Vosges" ; qu'à la suite d'analyses d'échantillons révélant la présence dominante de pollens de châtaignier

fait abstraction des arguments péremptoires des parties civiles tenant au fait qu'il résultait des pièces du dossier qu'en premier lieu, la décision de constituer une réserve foncière au lieudit La Chassagne