Christian, contre l'arrêt de la cour d'appel de BASSE-TERRE, chambre correctionnelle, en date du 15 octobre 1991, qui a déclaré non avenue son opposition à l'arrêt du 12 mars 1991 de la même cour d'appel

Mohamed X..., demeurant ..., 68330 Huningue, en cassation d'un arrêt rendu le 4 juillet 1996 par la cour d'appel de Colmar (chambre sociale A), au profit de la société Christen, société anonyme, dont

formé par : - La société LA CLINIQUE X..., partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de ROUEN, chambre correctionnelle, en date du 16 janvier 2002, qui, dans la procédure suivie contre Christian

suivant : Sur les deux moyens réunis, tels que reproduits en annexe : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 3 juillet 2002), qu'un précédent arrêt a fait défense, sous peine d'astreinte, à Mme Christiane

Christian, partie civile, contre l'arrêt n° 228 de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de NANCY, en date du 25 avril 2002, qui, dans l'information suivie, sur sa plainte, contre personne

Michel et Christian Z... ; Attendu, selon l'arrêt attaqué et les productions, qu'Anne Y..., veuve Z..., M. Michel Z... et M. Christian Z...

(D59), Christian Z...

Y..., assignée devant le tribunal correctionnel, n'a cru devoir présenter aucune demande au titre d'un préjudice économique sur lequel aurait pu s'imputer la créance du Trésor public " ; " alors que,

Poullain, conseiller, les observations de Me Bertrand, avocat de la société Christian Lacroix, de Me Choucroy, avocat de M. A..., les conclusions de M.

Christian Y..., demeurant à Pastricciola (Corse), défendeurs à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique de ce

Christian, - C... Bruno, - D...

Christian Y..., sur la liste électorale de la commune de Montpellier ; Attendu que M. X... fait grief au jugement de l'avoir débouté de sa demande en tant qu'elle est dirigée contre M.

Alain Z..., demeurant ..., 2°/ Mme Christine Y..., demeurant ..., en cassation d'une ordonnance rendue le 9 novembre 1993 par le juge de l'expropriation du département de Loire-Atlantique, siégeant

Christian Y..., demeurant tous deux ... à Houilles (Yvelines), 3 / M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Douai, 23 juin 2004), que Christian X

par Me Olivier HASENFRATZ de la SELEURL CABINET HASENFRATZ, avocat au barreau de PARIS, Me Christine BALENCI, avocat au barreau de TOULON Appelants S.A.R.L.

Jacques Y..., décédé, aux droits duquel viennent : 1 / Mme Christiane Y..., 2 / M. Christophe Y..., demeurant tous deux ...

le premier à 20 000 francs d'amende, et a prononcé sur les intérêts civils ; Joignant les pourvois en raison de la connexité ; Vu les mémoires produits en demande et en défense ; Sur le moyen

Christian X... aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, rejette sa demande et le condamne à payer à Mmes Danielle, Karine et Pascale X... et à Mme A... la somme globale de 3 000 euros

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Christiane Y..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le