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664 résultats pour « Christophe BARTHELEMY Me »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2014:C100337

Cassation

20 mars 2014

20 mars 2014

Jean-Christophe X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cab2bd3db21cbdd8bc67

Appel

31 mars 2008

31 mars 2008

ET UN MARS DEUX MILLE HUIT AFFAIRE No : 07 / 01039 Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil de Prud'Hommes de BASSE-TERRE du 05 juillet 2007, section commerce APPELANT Monsieur Christophe

Source officielle
CE

7ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000019081217

Admin. suprême

23 juin 2008

23 juin 2008

Christophe Guettier, chargé des fonctions de Maître des Requêtes, - les observations de la SCP Vier, Barthélemy, Matuchansky, avocat de la CHAMBRE DE MÉTIERS ET DE L'ARTISANAT DE LA MOSELLE et Me Blanc

Source officielle
CE

4ème et 5ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000028622880

Admin. suprême

5 février 2014

5 février 2014

Christophe Eoche-Duval, Conseiller d'Etat, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

1ère sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000018006551

Admin. suprême

6 juin 2007

6 juin 2007

Eric Berti, chargé des fonctions de Maître des requêtes, - les observations de la SCP Vier, Barthélemy, Matuchansky, avocat de la CAISSE NATIONALE DES BARREAUX FRANCAIS, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

4ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000026230122

Admin. suprême

27 juillet 2012

27 juillet 2012

Christophe Eoche-Duval, Conseiller d'Etat, - les observations de la SCP Barthélemy, Matuchansky, Vexliard, avocat de Mme A, - les conclusions de Mme Gaëlle Dumortier, rapporteur public ; La parole ayant

Source officielle
CE

4ème et 5ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000028812877

Admin. suprême

31 mars 2014

31 mars 2014

Christophe Eoche-Duval, conseiller d'Etat, - les conclusions de Mme Gaëlle Dumortier, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à la SCP Boré, Salve de Bruneton, avocat

Source officielle
CE

1ère / 6ème SSR

CETAT:CETATEXT000028938227

Admin. suprême

26 février 2007

26 février 2007

Sébastien Veil, Auditeur, - les observations de la SCP Vier, Barthélemy, Matuchansky, avocat de la COMMUNE DE MENTON et de la SCP Peignot, Garreau, avocat de Mme B...A..., - les conclusions de M.

Source officielle
CC

soc

6137232fcd580146774068c2

Cassation

17 décembre 1998

17 décembre 1998

Christophe Y..., 2 / M. Didier A..., 3 / M. Jean-Marie Z..., 4 / M.

Source officielle
CE

4ème et 5ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000024736706

Admin. suprême

26 octobre 2011

26 octobre 2011

Christophe Eoche-Duval, Maître des Requêtes, - les observations de la SCP Hémery, Thomas-Raquin, avocat de M.

Source officielle
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000008073151

Admin. suprême

9 février 2000

9 février 2000

ST BARTHELEMY" dont le siège est ... (bât. C) à Saint-Barthélémy d'Anjou (49124), représentée par son président en exercice, M.

Source officielle
CE

4ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000025757457

Admin. suprême

30 janvier 2012

30 janvier 2012

Christophe Eoche-Duval, Conseiller d'Etat, - les observations de la SCP Richard, avocat de la SOCIETE D'EXERCICE LIBERAL DES DOCTEURS MEHEL ET ASSOCIES, de la SCP Barthélemy, Matuchansky, Vexliard, avocat

Source officielle
CE

4ème et 5ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000026198946

Admin. suprême

11 juillet 2012

11 juillet 2012

Christophe Eoche-Duval, Conseiller d'Etat, - les observations de la SCP Gaschignard, avocat de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca20bd3db21cbdd8a1d6

Appel

4 mars 2008

4 mars 2008

VALEO MATERIAUX DE FRICTION, dont le siège social est Rue Barthélémy Thimonnier-B.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd2fbd3db21cbdd9286f

Appel

15 octobre 2015

15 octobre 2015

Représentée et assistée sur l'audience par Me Barthélemy LACAN, avocat au barreau de PARIS, toque : E0435 COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles 786 et 907 du code

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd75bd3db21cbdd936c7

Appel

18 novembre 2016

18 novembre 2016

Représenté et assisté sur l'audience par Me Barthélemy LACAN, avocat au barreau de PARIS, toque : E0435 Société CASTIN GILLES VILLARET agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux y

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbf4bd3db21cbdd8eb99

Appel

13 septembre 2011

13 septembre 2011

GROLLEAU Rue du Moulin de la Buie 49310 MONTILLIERS représentée par Maître Jean-Christophe GOURET, avocat au barreau de RENNES (Société Jacques BARTHELELMY & ASSOCIES) INTIME : Monsieur Christophe

Source officielle
CA

Chambre Sociale

669a01a4bf9da27f384b0dfc

Appel

18 juillet 2024

18 juillet 2024

MURLAUR (INTERMARCHE) [Adresse 3] [Adresse 3] représentée par Me Valérie GUICHARD de la SELAS BARTHELEMY AVOCATS, avocat au barreau de PARIS S.A.S.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

669a01a4bf9da27f384b0dfe

Appel

18 juillet 2024

18 juillet 2024

MURLAUR (INTERMARCHE) [Adresse 6] [Localité 2] représentée par Me Valérie GUICHARD de la SELAS BARTHELEMY AVOCATS, avocat au barreau de PARIS S.A.S.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd5bbd3db21cbdd930d1

Appel

25 mars 2016

25 mars 2016

Représenté par Me Barthélemy LACAN, avocat au barreau de PARIS, toque : E0435 Maître OLIVIER B..., notaire demeurant...

Source officielle

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