Le 26 juillet 2012, elle l'a également saisie d'une demande de remboursement de vingt déclarations d'importations en provenance de Chine souscrites en 2010. 3.

Silva, salarié de la société nouvelle des bétons de Viry, qui travaillait sur une centrale à béton alimentée en sable et gravillons par un élévateur mobile constitué d'une chaîne garnie de godets, est

la déshabiller partiellement et se livrer sur elle à des attouchements d'ordre sexuel ; que lors de l'enquête préliminaire, et de l'instruction, Matti et Roussel ont déclaré que X... avait pris la chaîne

confirmatif attaqué statuant en matière de référé (Versailles, 2 juin 2004), que la société Orangina Schweppes Holding anciennement dénommée Orangina Schweppes, (société Orangina) a diffusé, sur les chaînes

les ventes d'armes est contredit, là aussi, par leur propre article, quand il est écrit " ce marché d'armement, alors qu'il n'était pas encore signé, avait provoqué un contentieux diplomatique avec la Chine

Monsieur [J] est inapte à son poste de travail de Responsable activité magnésie Chine au sein de la SAS [1]. 2.

Brent, aucune mesure particulière n'a été prise pour pallier les imperfections des systèmes de sécurité existant dans une phase d'intervention qui n'était ni une phase de fonctionnement normal de la chaîne

[H] les sommes de 30 644,17 euros au titre de son préjudice matériel et de 116 800 euros au titre du préjudice d'immobilisation, alors « qu'en l'état d'une chaîne de contrats translatifs de propriété,

groupe froid (fuite de gaz réfrigérant […]), une contamination par Mucor (l'air neuf est soufflé directement – sans gaine – depuis la centrale de traitement d'air […] et, à nouveau, une rupture de la chaîne

de part et d'autre du passage des maillons de la chaîne de distribution, jusqu'à la perforation du corps de culasse.

Cette réorganisation nous amène à envisager la suppression de votre poste de travail'‘ ; que cette lettre invoquait ainsi une mutation technologique par automatisation de la chaîne de production à l'origine

Y..., propriétaire d'une péniche, a fait appel, pour l'aider à remonter la chaîne d'ancre, à la grue manoeuvrée par un salarié de la société Bec frères à laquelle l'engin avait été loué par la société

Y... a été engagé en qualité d'agent de maîtrise, chargé de mission en Chine, par la société Royal Canin (la société) suivant contrat à durée déterminée du 25 août 2003 ; que ce contrat a été suivi d'un

Il ressort des pièces du dossier que, par une délibération du 3 avril 2019, le Conseil supérieur de l'audiovisuel a estimé que la diffusion par la chaîne BFM TV de l'intégralité de la finale de la Ligue

de l'intéressée comportaient un aspect promotionnel prédominant ; Considérant qu'il ressort des pièces du dossier que les magazines Canal + et Canal satellite, adressés aux personnes abonnées à ces chaînes

leur disposition, l'installation des lignes téléphoniques avec les factures à payer par les occupants et la présence, dans l'une des chambres, d'une cuisine complète outre un lit, un téléviseur, une chaîne

[W] [G] a engagé une action déclaratoire de nationalité en raison d'une chaîne de filiation ininterrompue avec [J] [G], naturalisé français par décret du 22 avril 1912 pris en application du sénatus-consulte

Le 23 février 2024, a été diffusé sur une chaîne de télévision un reportage contenant plusieurs scènes de cette opération de police. 4.