) que le pylône et l'antenne faisaient à eux seuls 10 mètres et pesaient un poids d'environ 500 kilogrammes ; que Jean-Claude Y... pour sa part mesurait 1 mètre 88 pour un poids de 90 kilogrammes ; que

Antoine X... a interjeté appel ; Sur le premier moyen : Attendu que M.

Z..., ès qualités de contribuable de la ville de Marseille à l'encontre de Michel X... ; "aux motifs que les premiers juges ont très justement relevé qu'Antoine Z... avait été autorisé à exercer, par

été commis : *sans l'aide des dispositifs (le déverrouillage ou de démarrage du véhicule alors qu'ensemble les portes du véhicule étaient verrouillées, l'habitacle clos et ses systèmes de protection anti-démarrage

société Maison Clara des pièces administratives relatives au véhicule que celle-ci avait acheté à la société Nelson automobiles (société Nelson), laquelle l'avait acquis de la société Garage Saint-Antoine

COMPOSITION DU TRIBUNAL PRESIDENT : Amélie DRZAZGA GREFFIER : Marie-Christine YATIM DEMANDEUR Monsieur [Q] [O] [Adresse 2] [Localité 1] comparante DEFENDERESSE La société [Adresse 3] ANTIN

étudiante espagnole, a effectué en 2012 et 2013 plusieurs stages avec formation linguistique au sein d'établissements d'enseignement appartenant à la société Institut Prévert-centre international d'Antibes

Antoine, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de METZ, chambre correctionnelle, du 3 octobre 1996, qui l'a débouté de ses demandes, après relaxe de Francisco SANCHEZ X... des chefs de contravention

Statuant sur le pourvoi formé par : - La société SPORT EVENTS, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 8ème chambre, en date du 30 avril 1998, qui, pour vol, a condamné Antoine

B... et ce, à titre de nue-propriétaire, 4°/ de Monsieur Jacques, Claude, Antoine E..., demeurant à Paris (8e), ..., pris en sa qualité de légataire universel dans la succession de feue Madame Antoine

Michel X..., demeurant Le Berlioz, avenue des Dames Blanches à Antibes (Alpes-Maritimes), pris en sa qualité de représentant des créanciers au redressement judiciaire de Mme Angèle Y..., défendeurs à

Selon l'arrêt attaqué (Orléans, 27 janvier 2021), rendu en référé, la société Free mobile (la société) est bénéficiaire d'un permis de construire obtenu en 2019, portant sur l'édification d'une antenne-relais

.]" ; le 22 mai 2012 : "dans un premier temps je ne savais pas qu'il s'agissait d'un avocat pénaliste ou quelqu'un qui se disait avocat pénaliste comme cela peut être parfois le cas aux Antilles ; "j'ai

procédé par voie de simple affirmation et violé l'article 455 du code de procédure civile ; 6°/ que l'impossibilité de se voir garantir une absence de risque sanitaire généré par les ondes d'une antenne

dépassement d une caravane lorsqu'il voyait le véhicule Renault 5 déboîter et se déporter sur la voie centrale ; que Sébastien B... n a aucun souvenir des faits ; qu il résulte des témoignages de Antoine

relatif à l’acquisition de la société Comareg par la société France Antilles

1 Délibération n° 2025-64 du 11 février 2025 relative à la mobilité professionnelle de Monsieur Antoine Pellion LA HAUTE AUTORITE POUR LA TRANSPARENCE DE LA VIE PUBLIQUE, Vu : - le code

1 Avis n° 2024-169 du 22 avril 2024 relatif au projet de mobilité professionnelle de Monsieur Antoine Boscher LE PRESIDENT DE LA HAUTE AUTORITE, Vu : - le code général de la fonction publique