CodexAI — Moteur de recherche intelligent du droit français

fin 2005 un ensemble immobilier à [Localité 5] (Hérault), elle a fait appel pour la réalisation de ce programme à différents intervenants dont la KBC Bank, pour le financement, la société CB Richard Ellis

Source officielle

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-119194

Admin. suprême

4 avril 2013

Moreover, can it be said that he has recent experience of living in Somalia and can therefore avoid coming to the attention of al-Shabaab (see Sufi and Elmi , cited above, § 295)?   3.

Source officielle

civ1

613721a6cd580146773f5a01

Cassation

14 mai 1992

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société d'intérêt collectif agricole (SICA), Elvo Bretagne, dont le siège est ...

Source officielle

civ1

6137242ccd58014677413332

Cassation

7 décembre 2004

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la société Elvia assurances voyages du désistement partiel de son pourvoi en ce qu'il

Source officielle

édure suiviec/Cynthia Z

6137262bcd58014677423790

Cassation

6 novembre 2001

compétences antérieures, eu la faculté de retrouver aisément un emploi, il avait notamment obtenu une offre d'emploi tout à fait intéressante dans une société ayant la même activité située au Mont-Saint-Eloi

Source officielle

CAA

1ère Chambre

DCA_22VE02452_20250429

Admin. Appel

29 avril 2025

l'ambulance immatriculée 696-ZB-45, puis CY-417-FQ, l'administration fiscale considère à tort qu'une AMS a été cédée le 12 novembre 2013 à l'occasion de la cession de ce véhicule à la société Ambulances Eloi

Source officielle

CASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;ENG

ECLI:CEDH:001-127576

Admin. suprême

26 septembre 2013

:0pt } .s76CF415B { page-break-before:always; clear:both } .s90A93616 { width:27.66pt; display:inline-block } .s8AFB426F { width:32.67pt; display:inline-block } Resolution CM/ResDH(2013)197 Sufi and Elmi

Source officielle

CASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-127536

Admin. suprême

26 septembre 2013

inline-block } .sF6A12959 { width:33%; height:1px; text-align:left } .s23ADBB69 { font-size:6.67pt; vertical-align:super; color:#0069d6 } .s114AEA21 { font-size:9pt } Résolution CM/ResDH(2013)197 Sufi et Elmi

Source officielle

Magistrat : M. CANTIE - R. 222-13

DTA_2308602_20230622

Administratif

22 juin 2023

Des observations, présentées par la commune de Saint-Ellier-du-Maine, ont été enregistrées le 21 juin 2023. Le président du tribunal a désigné M.

Source officielle

Cour d'Appel

6253cb66bd3db21cbdd8d631

Appel

3 février 2011

Monsieur Stéphane Y...et Madame Fanny X...se sont mariés le 10 juillet 1999 à ESCAUTPONT, sans contrat préalable, et trois enfants sont issus de cette union : - Loann, née le 23 octobre 2001, - Elvin

Source officielle

comm

ECLI:FR:CCASS:2012:CO01118

Cassation

13 novembre 2012

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Les Forges de Saint-Eloi (la débitrice) a été mise en redressement puis liquidation

Source officielle

civ1

ECLI:FR:CCASS:2012:C100048

Cassation

18 janvier 2012

LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Nancy, 3 juin 2010), que, par acte notarié du 21 octobre 1988, Henri X..., agriculteur, et Elvire

Source officielle

Avis

CADA:20160630

Appel

17 mars 2016

prestataires choisis et, en particulier les entreprises ayant travaillé à proximité de la rue du Port (notamment près du terrain et de la voirie de l'ancienne poste, près de l'église et de la fontaine Saint Eloi

Source officielle

Chambre de la Proximité

676113cd836c97a7531edda9

Appel

23 juillet 2024

Représentant : Me Mathilde SURLEMONT, avocat au barreau de ROUEN APPELANT Monsieur [X] [C] [Adresse 1] [Localité 2] Madame [D] [G] épouse [C] [Adresse 1] [Localité 2] INTIMES Nous, Elvire

Source officielle

8 SS

CETAT:CETATEXT000007917734

Admin. suprême

28 juin 1996

Jean-Eloi Y..., demeurant à Saint-Bressou (46120), Mme Adèle Y... épouse Z..., demeurant ..., M. Daniel-Jean Y..., demeurant ... et M.

Source officielle

comm

613724dbcd58014677418efc

Cassation

13 février 2007

code civil ; Attendu, selon l'arrêt déféré, que le 21 avril 1999, la caisse régionale de crédit agricole mutuel de Charente-Maritime et des Deux-Sèvres (la caisse) a consenti à la société Le Saint-Eloi

Source officielle

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-118913

Admin. suprême

28 mars 2013

Moreover, can it be said that he has recent experience of living in Somalia and can therefore avoid coming to the attention of al-Shabaab (see Sufi and Elmi, cited above, § 295)?   3.

Source officielle

ACCO

ACCOTEXT000048469557

—

21 septembre 2023

Accord Journée de St Eloi

Source officielle

ACCO

ACCOTEXT000046084696

—

11 juillet 2022

Accord portant sur la prime vacances et la saint Eloi