Emmanuel Z..., demeurant ensemble ..., en cassation d'un arrêt rendu le 10 décembre 1998 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (3ème chambre civile), au profit de M.

Guy D..., 4 / Mme Marie-Louise D..., née C..., demeurant tous deux "Le Cabro d'or", avenue Emanuelle Venderesse à Mandelieu-Minelle (Alpes-Maritimes), défendeurs à la cassation ; La demanderesse

Emmanuel, Hubert A..., demeurant ... à Saint-Raphaël (Var), 5 ) de M.

Emmanuelle, ..., décédé le 24 avril 1997, aux droits duquel se trouvent ses héritiers : 1 / Mme Mathilde Z... veuve X..., domiciliée ..., 2 / M.

La société MAISON BLANCHE exerce dans le domaine de la promotion immobilière.

En 1995 il a, dans la maison de pêcheur en ruine, réalisé deux entrées en front de mer, de la taille de portes de garage en suivant les anciennes maçonneries puis des dalles en béton.

Emmanuelli, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

[J], Soit la somme totale due par la société MFC Hexaom venant aux droits de la société PCA Maisons, à payer à M.

Daniel X, demeurant Maison d'arrêt ... ; M.

ASSIGNATION DE L'URSSAF AQUITAINE venant aux droits de URSSAF DE LA GIRONDE A L'ENCONTRE DE la Sté AMAPA CONSTRUCTION Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Madame Emmanuelle

LIQUIDATION JUDICIAIRE DE la Sté AQUITAINE BATIMENT CONCEPT 33 Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur Eric DEWAELE Juges : Madame Marie-Dominique PICCOLI, Madame Emmanuelle

Expéditions délivrées à Me Brice DUMAS, Me Emmanuel MITARANGA, Me Mourad MIKOU, Me Gilles GUEDIKIAN le Surenchère par M.

La plus-value apportée par la réalisation de ces travaux résulte de la différence entre le coût de la maison et son prix de vente soit la somme de 35'315,31 €.

Le délai légal de quatre vingt dix secondes s’étant écoulé sans qu’il ait été porté une nouvelle enchère, Maître Emmanuel POTIER, membre de la SELARL CASADEI-JUNG, avocat inscrit au barreau d’Orléans,

procédure de redressement judiciaire à l'égard de : SARL ASPENDOS 8 RUE DE PARIS 45390 PUISEAUX Activité : Restauration rapide sur place et a emporter, vente de produits divers, décorations, linges de maisons

Jacques et Emmanuel Y...et Mme Sylvie Y...aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne MM.

- signé par Monsieur Emmanuel ROBIN, président et Madame Emeline THIEBAUX, greffière, à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

.: URSSAF LANGUEDOC, [Localité 1], [Adresse 1] Me Pierre Emmanuel VISTE, Avocat, [Adresse 2] C/ M., [T], [I], [Adresse 3] Suivant exploit de la SAS ABC DROIT, Commissaires de Justice associés à, [Localité