CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

5 046 résultats pour « Florence BOSSÉ »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Audience cinquième chambre (autres demandes en matière de procédures collectives)

69e47cc1cdc6046d47c424cb

Commerce

7 avril 2025

7 avril 2025

Gérard ARNAULT Jean-Michel CALLEJA Jean-Pierre MARCHENAY Greffier lors des débats : Nicolas PEYRON Ministère public auquel le dossier a été communiqué - Ministère public absent Représenté par : Mme Florence

Source officielle
TCOM

Audience cinquième chambre (autres demandes en matière de procédures collectives)

69e47ce3cdc6046d47c426d9

Commerce

7 avril 2025

7 avril 2025

Gérard ARNAULT Jean-Michel CALLEJA Jean-Pierre MARCHENAY Greffier lors des débats : Nicolas PEYRON Ministère public auquel le dossier a été communiqué - Ministère public absent Représenté par : Mme Florence

Source officielle
TCOM

Audience cinquième chambre (autres demandes en matière de procédures collectives)

69e4849bcdc6046d47c4ad78

Commerce

7 avril 2025

7 avril 2025

Gérard ARNAULT Jean-Michel CALLEJA Jean-Pierre MARCHENAY Greffier lors des déb ats : Nicolas PEYRON Ministère public auc quel le dossier a été communiqué - Ministère public absent Représenté par : Mme Florence

Source officielle
TCOM

Audience cinquième chambre (autres demandes en matière de procédures collectives)

69e48523cdc6046d47c4b5c5

Commerce

7 avril 2025

7 avril 2025

Gérard ARNAULT Jean-Michel CALLEJA Jean-Pierre MARCHENAY Greffier lors des déb ats : Nicolas PEYRON Ministère public auq uel le dossier a été communiqué - Ministère public absent Représenté par : Mme Florence

Source officielle
TCOM

Audience cinquième chambre (autres demandes en matière de procédures collectives)

69e485c6cdc6046d47c4c034

Commerce

7 avril 2025

7 avril 2025

Gérard ARNAULT Jean-Michel CALLEJA Jean-Pierre MARCHENAY _ Greffier lors des débats : Nicolas PEYRON Ministère public auque el le dossier a été communiqué - Ministère p ublicabsent Représenté par : Mme Florence

Source officielle
TCOM

Audience cinquième chambre (autres demandes en matière de procédures collectives)

69e485d6cdc6046d47c4c154

Commerce

7 avril 2025

7 avril 2025

Gérard ARNAULT Jean-Michel CALLEJA Jean-Pierre MARCHENAY Greffier lors des déba its : Nicolas PEYRON Ministère public auqu uel le dossier a été communiqué - Ministère public absent Représenté par : Mme Florence

Source officielle
TCOM

Audience cinquième chambre (autres demandes en matière de procédures collectives)

69e485f8cdc6046d47c4c36f

Commerce

7 avril 2025

7 avril 2025

Gérard ARNAULT Jean-Michel CALLEJA Jean-Pierre MARCHENAY Greffier lors des déba ts : Nicolas PEYRON Ministère public auqu uel le dossier a été communiqué - Ministère public absent Représenté par : Mme Florence

Source officielle
TCOM

Audience cinquième chambre (autres demandes en matière de procédures collectives)

69e48de1cdc6046d47c548db

Commerce

7 avril 2025

7 avril 2025

Gérard ARNAULT Jean-Michel CALLEJA Jean-Pierre MARCHENAY Greffier lors des débat s : Nicolas PEYRON Ministère public auquel le dossier a été communiqué - Ministère public absent Représenté par : Mme Florence

Source officielle
TCOM

Audience cinquième chambre (autres demandes en matière de procédures collectives)

69e48e5ecdc6046d47c550b9

Commerce

7 avril 2025

7 avril 2025

Gérard ARNAULT Jean-Michel CALLEJA Jean-Pierre MARCHENAY Greffier lors des débats : Nicolas PEYRON Ministère public auquel le dossier a été communiqué - Ministère public absent Représenté par : Mme Florence

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

66a099122be3e083f4fad566

Appel

23 juillet 2024

23 juillet 2024

libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Paris Nous, Dorothée Dibie, conseillère à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Florence

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

66a099122be3e083f4fad574

Appel

23 juillet 2024

23 juillet 2024

libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Dorothée Dibie, conseillère à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Florence

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

66a099122be3e083f4fad576

Appel

23 juillet 2024

23 juillet 2024

libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Dorothée Dibie, conseillère à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Florence

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

66a9d39705566a2f16fd87e7

Appel

30 juillet 2024

30 juillet 2024

RG 24/03427 - N° Portalis 35L7-V-B7I-CJZCR Décision déférée : ordonnance rendue le 27 juillet 2024, à 13h00, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Paris Nous, Florence

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

66a9d39705566a2f16fd87f9

Appel

30 juillet 2024

30 juillet 2024

RG 24/03436 - N° Portalis 35L7-V-B7I-CJZE2 Décision déférée : ordonnance rendue le 27 juillet 2024, à 13h59, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Florence

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-1

6700d702836fac7141b7eadc

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

siège Représentant : Me Fabrice HONGRE-BOYELDIEU de l'ASSOCIATION AVOCALYS, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 620 - N° du dossier 005732 INTIMEES Nous, Florence

Source officielle
CA

1ère Chambre

678b43afc6ad78dd9cf0d468

Appel

17 janvier 2025

17 janvier 2025

PHILY de la SCP GLOAGUEN & PHILY, avocat au barreau de BREST APPELANTS ET Madame [R] [M] née le [Date naissance 2] 1939 à [Localité 8] [Adresse 5] [Localité 6] Représentée par Me Florence

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

680875cddfde5caae99bd0ae

Appel

22 avril 2025

22 avril 2025

de décision : B N° RG 25/02205 - N° Portalis 35L7-V-B7J-CLF7I Décision déférée : ordonnance rendue le 20 avril 2025, à 10h55, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Paris Nous, Florence

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

680875cddfde5caae99bd0b0

Appel

22 avril 2025

22 avril 2025

de décision : B N° RG 25/02204 - N° Portalis 35L7-V-B7J-CLF7H Décision déférée : ordonnance rendue le 20 avril 2025, à 13h57, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Paris Nous, Florence

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

680875cddfde5caae99bd0b6

Appel

22 avril 2025

22 avril 2025

de décision : B N° RG 25/02201 - N° Portalis 35L7-V-B7J-CLF7E Décision déférée : ordonnance rendue le 20 avril 2025, à 12h57, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Paris Nous, Florence

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

DTA_2202825_20230817

Administratif

17 août 2023

17 août 2023

Il peut, dans les mêmes conditions, étendre la mission de l'expertise à l'examen de questions techniques qui se révélerait indispensable à la bonne exécution de cette mission, ou, à l'inverse, réduire

Source officielle

Page 19 sur 253

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC1 résultat

Journal officiel
Créations

Le Tirel, BOSSEY, Florence, Nelly, Corinne, BELLENGER

SIREN 840698856GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LISIEUX

03/07/2018

Voir →