B..., Francis Z... et Dominique C..., avant d'entendre oralement Fatima Y...

payer à Sylvie Y..., pour le compte de qui il appartiendra, la somme de 15 244,90 francs (sic), sans que puisse être valablement alléguée la circonstance de l'éventuelle implication du véhicule de Francis

envers la SA Logidis et condamné Dominique X..., Patrick Y..., Frédéric Z..., Olivier B... et Philippe A... à payer solidairement avec Thierry C..., Alain D..., Olivier E..., Laurent F..., Gilles G..., Francis

Francis Z..., contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de RIOM, en date du 10 avril 2018, qui, dans la procédure suivie contre lui des chefs notamment de vols en bande organisée

sa qualité de directeur de la publication, Jean-Michel X..., Christophe Y... et Olivia Z..., journalistes, coupables du délit de diffamation publique envers un fonctionnaire public, au préjudice de Francis

Francis, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 5ème chambre, du 24 février 1993, qui, pour escroqueries et tentative d'obtention indue d'un document administratif, l'a condamné à huit mois

C... était ou non imputable à une faute inexcusable de l'employeur sans s'expliquer sur les très nombreuses attestations versées aux débats par l'intéressé (notamment de Francis Z..., Claire Y..., Cécile

modifications substantielles" ; qu'en affirmant néanmoins "que la cour ne peut que constater que la SA Galtier reconnaît avoir dû procéder à des modifications "substantielles" du contrat de travail de Francis

procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'un jugement a résilié le contrat de distribution de 1996 liant les parties aux torts respectifs de celles-ci ; qu'intimé sur appel de la société Francis

Vivai et la société Unipol Assicurazioni SPA ; Sur le moyen unique, tel que reproduit en annexe : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bastia, 8 mars 2017), que, se plaignant de la qualité des plants de fraisiers

Fabrice, Julien, Jean-Jacques et Francis X... et Mme Monique X..., épouse A... (les consorts X...) ont assigné en réparation M.

Francis, partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, en date du 13 février 2004, qui a confirmé l'ordonnance d'irrecevabilité de sa plainte avec constitution

Barbieri, conseiller, les observations de la SCP Rocheteau et Uzan-Sarano, avocat de la Société de mise en valeur des friches du Val de Metz, de Me Carbonnier, avocat de M.

demeurant 10110 Viviers-sur-Artaut, 2 / de la Société centrale d'aménagement foncier rural (SCAFR), dont le siège est ..., prise en sa qualité de mandataire liquidateur de la Société d'aménagement des friches

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ou les établissements absorbés ou, à défaut, les délégués du personnel concernés" ; Attendu, selon le jugement attaqué, que, le 14 juin 1999, l'entrepôt situé à Nemours, appartenant à la société Friskies

de 4 115 m², se contentait en revanche d'affirmer qu'il n'exploitait pas ni ne mettait en valeur les deux parcelles de 6 505 m² dont il était propriétaire sans pour autant justifier de leur état de friche

Lennox, venant aux droits des sociétés Geniclima et Frimair, dont le siège est ... Bron, 6 / de M.

Attendu que, pour confirmer le jugement entrepris, l'arrêt relève que les dispositions du protocole de sécurité passé entre les responsables des deux entreprises étaient insuffisantes ; qu'il retient que Francis

Gilbert J... dans les années 70, en passant par Tany Zampa, dans le années 80, puis Francis K... dit Francis XX... dans les années 90, le contrôle des boîtes de nuit (et des machines à sous) dans les Bouches-du-Rhône