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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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comm
ECLI:FR:CCASS:2010:CO01277
14 décembre 2010
14 décembre 2010
Gabriel, Patrick et Jean-Marc Y... ainsi que M.
Source officielleciv1
613723c6cd5801467740df72
25 octobre 2001
25 octobre 2001
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le recours formé par M.
Source officiellecr
6137264bcd5801467742473e
18 mars 2003
18 mars 2003
Gabriel, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de BASSE-TERRE, en date du 28 novembre 2002, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs de participation armée à un
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2012:SO00256
25 janvier 2012
25 janvier 2012
l'intégralité de son ancienneté ; Monsieur Gabriel X... occupait un poste de Chef de Chantier avec un coefficient 114, position 2 ; Monsieur Gabriel X... mettra fin à la relation contractuelle par un
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2012:CO00407
3 avril 2012
3 avril 2012
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Etablissements Gabriel Boudier (la société Boudier) ayant rompu les relations qui
Source officielleChambre commerciale
62e8be6f4f6d33e2e97f093f
29 juillet 2022
29 juillet 2022
Dans le mois des premières conclusions de l'appelante, L'HÔPITAL PRIVE SAINT GABRIEL déposait ses conclusions le 23 avril 2021.
Source officielle2ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:450162.20220308
8 mars 2022
8 mars 2022
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, de mettre à la charge du syndicat des copropriétaires de la résidence Gabriel Péri la somme de 3 000 euros sur le fondement des dispositions de l'article
Source officielle1ère Chambre
DTA_2301724_20250424
24 avril 2025
24 avril 2025
La société Hôpital privé Saint-Gabriel invoque le vice de procédure et l'erreur de droit.
Source officielleTribunal Administratif de Rouen
DTA_2300779_20230321
21 mars 2023
21 mars 2023
C B qui se maintient indûment au centre d'accueil pour demandeurs d'asile géré par la Fondation de l'Armée du Salut, situé 10 rue Gabriel Péri au Havre.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR61227
28 septembre 2023
28 septembre 2023
Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : Q 23-17.815 Demandeur(s) : la société MMA Iard Avocat(s) : la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret Défendeur(s) : la société Gabriel
Source officielleTribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Clermont-Ferrandc/Saint-Etienne le samedi 13 septembre 2025 à 20h00
DTA_2502596_20250918
18 septembre 2025
18 septembre 2025
dispositions de l'article L. 521-3 du code de justice administrative, aux occupants sans droit ni titre de libérer sans délai le parking P3 cadastrée section AS n°156 située dans l'enceinte du stade Gabriel
Source officielleCour d'Appel
6253cb3fbd3db21cbdd8d2bb
11 décembre 2008
11 décembre 2008
Y...Gabriel né le 08 Août 1964 à RIOJAS (ESPAGNE), de Francisco et de C...
Source officiellecomm
6137208ecd580146773eb94c
18 juin 1991
18 juin 1991
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) M. K... E..., demeurant 128, East ...
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2012:SO01890
26 septembre 2012
26 septembre 2012
aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne la Mutualité de la fonction publique Centre de la Gabrielle à payer à M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2009:C100870
8 juillet 2009
8 juillet 2009
DEUXIEME MOYEN DE CASSATION IL EST FAIT GRIEF à l'arrêt attaqué d'avoir rejeté l'exception d'incompétence territoriale internationale soulevée par Monsieur Pierre-Gabriel X... et Madame Ana-Maria X
Source officiellecr
Geneviève X... de leur constitution de partie civilec/Michèle Z
613725fecd58014677422213
6 septembre 2000
6 septembre 2000
rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ROGER, les observations de Me CAPRON, avocat en la Cour, et les conclusions de Mme l'avocat général COMMARET ; Statuant sur les pourvois formés
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
DTA_2505175_20251208
8 décembre 2025
8 décembre 2025
Par dérogation aux dispositions des articles R .832-2 et R. 832-3, le délai pour former tierce opposition est de quinze jours ». 4.
Source officielle8ème chambre
6788a3c305b7378c3f0c5244
15 janvier 2025
15 janvier 2025
Elle relève que cette commission préconise une orientation vers un foyer ou une résidence à vocation sociale, ce qui correspond à l'offre du Centre Gabriel Rosset.
Source officielle1 SS
CETAT:CETATEXT000007717649
6 juillet 1987
6 juillet 1987
Gabriel Y..., - les conclusions de M.
Source officiellecomm
61372105cd580146773f0581
30 mai 1989
30 mai 1989
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Gabriel Y..., ayant demeuré à Chauny (Aisne), ..., décédé, représenté
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