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Prud'h.
Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

6137255dcd5801467741d165

Cassation

23 mai 1991

23 mai 1991

ANONYME VOYAGES ET PELERINAGES NOTRE-DAME DE SALUT, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS (9ème chambre), en date du 27 mai 1987, qui l'a débouté de ses demandes après avoir relaxé Robert

Source officielle
CC

cr

6137251ccd5801467741b0e0

Cassation

6 novembre 1989

6 novembre 1989

de Justice, à PARIS, le six novembre mil neuf cent quatre vingt neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire BREGEON, et les conclusions de M. l'avocat général ROBERT

Source officielle
CC

cr

6137251dcd5801467741b192

Cassation

13 juin 1990

13 juin 1990

Sur le rapport de M. le conseiller MALIBERT, les observations de la société civile professionnelle URTIN-PETIT et ROUSSEAU-VAN TROEYEN, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général ROBERT

Source officielle
CC

cr

éesc/Estelle X

6137251fcd5801467741b284

Cassation

11 juin 1990

11 juin 1990

publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le onze juin mil neuf cent quatre vingt dix, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller SOUPPE et les conclusions de M. l'avocat général ROBERT

Source officielle
CC

cr

61372525cd5801467741b578

Cassation

3 septembre 1991

3 septembre 1991

l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ZAMBEAUX, les observations de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général ROBERT

Source officielle
CC

cr

6137252dcd5801467741b9d9

Cassation

11 juin 1990

11 juin 1990

mil neuf cent quatre vingt dix, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller GONDRE, les observations de Me FOUSSARD, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général ROBERT

Source officielle
CC

cr

61372533cd5801467741bce1

Cassation

11 juin 1990

11 juin 1990

mil neuf cent quatre vingt dix, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller SOUPPE, les observations de Me FOUSSARD, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général ROBERT

Source officielle
CC

cr

61372536cd5801467741be5e

Cassation

7 novembre 1989

7 novembre 1989

suivant : Sur le rapport de M. le conseiller MORELLI, les observations de la société civile professionnelle LYON-CAEN, FABIANI et LIARD, avocat en la Cour et les conclusions de M. l'avocat général ROBERT

Source officielle
CC

cr

61372537cd5801467741bedf

Cassation

19 février 1990

19 février 1990

février mil neuf cent quatre vingt dix, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller GONDRE, les observations de Me RYZIGER, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général ROBERT

Source officielle
CC

cr

61372539cd5801467741bff7

Cassation

19 février 1990

19 février 1990

l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller HECQUARD, les observations de la société civile professionnelle PIWNICA et MOLINIE, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général ROBERT

Source officielle
CC

cr

6137253acd5801467741c072

Cassation

6 novembre 1989

6 novembre 1989

mil neuf cent quatre vingt neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller SOUPPE, les observations de Me CHOUCROY, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général ROBERT

Source officielle
CC

cr

6137253bcd5801467741c10a

Cassation

11 juin 1990

11 juin 1990

les observations de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN et de la société civile professionnelle DELAPORTE et BRIARD, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général ROBERT

Source officielle
CC

cr

613724e3cd58014677419314

Cassation

24 avril 1990

24 avril 1990

Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire GUIRIMAND, les observations de la société civile professionnelle DELAPORTE et BRIARD, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général ROBERT

Source officielle
CC

cr

613724f2cd58014677419ad8

Cassation

23 avril 1990

23 avril 1990

suivant : Sur le rapport de M. le conseiller SOUPPE, les observations de Me GARAUD et de la société civile professionnelle BORE et XAVIER, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général ROBERT

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Jean-Robert Z

613724fecd5801467741a127

Cassation

11 octobre 1990

11 octobre 1990

Saliha, veuve Y..., partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de GRENOBLE, chambre correctionnelle, du 28 avril 1989, qui, dans une procédure suivie contre Jean-Robert Z..., des chefs d'homicide

Source officielle
CC

civ3

6137219acd580146773f5227

Cassation

16 octobre 1991

16 octobre 1991

Paulot, Vaissette, Chevreau, Cathala, Gautier, Douvreleur, Peyre, Deville, Mme Giannotti, M. Aydalot, conseillers, M. Chollet, Mme Cobert, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

cr

ées sur le fondement de l'article L. 2215 du Code du travailc/Grzegorz X

61372670cd58014677425914

Cassation

3 septembre 1991

3 septembre 1991

Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire GUIRIMAND, les observations de la société civile professionnelle Jean et Didier Le PRADO, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général ROBERT

Source officielle
CC

civ2

613722c0cd58014677401053

Cassation

6 novembre 1996

6 novembre 1996

Robert Gaye D..., demeurant : 64350 Castillon, 11°/ M.

Source officielle
CC

civ3

6137213ccd580146773f2208

Cassation

14 mars 1990

14 mars 1990

Paris (6e), 74, rue du cherche Midi ; en leur qualité d'ayants droit de Monsieur Jean MANEVAL, décédé ; 8°) Monsieur Philippe DOUILLET, demeurant à Paris (17e), 2, avenue des Ternes ; 9°) Monsieur Robert

Source officielle
CE

1 SS

CETAT:CETATEXT000007787171

Admin. suprême

19 octobre 1990

19 octobre 1990

Robert XM..., demeurant ..., Mmes Fabienne XJ..., demeurant ... au Mans, Marie-Madeleine XK..., demeurant ... à la Chartre-sur-le-Loir, M.

Source officielle

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