Codes de loi français

Article Annexe I

DDE 17 DDE 17 Sans objet Boutonne à partir de Saint-Jean-d'Angély. Seudre à partir de Saint-André-de-Lidon. Seugne à partir de Jonzac. Dordogne amont. Dordogne à partir d'Argentat.

Article 1

et travailleuses des secteurs d'activités sanitaires et sociaux solidaires, unitaires et démocratiques (IFET-SUD), 70, rue Philippe-de-Girard, 75018 Paris ; Institut de formations syndicales UNSA santé sociaux (IFSU2S), 21, rue Lohitzun, 64500 Saint-Jean-de-Luz

Article Annexe III

B56249 Pandora Concarneau C24544 Belamy Nantes C54647 Simbad II Vannes E79224 Vixit Paris P 6316 Geoana Marseille 172270 Charles Ashley Boulogne 851816 Nigeoir Paris P 01726 Lefada Marseille MA223163 Lili-Flore Saint-Malo 109532 Jean-Marie

LEGIARTI000032745231

LISTE DES NAVIRES LABELLISÉS EN 2007 ET BÉNÉFICIANT D'UN RENOUVELLEMENT DU LABEL BIP EN 2015 NON DU NAVIRE QUARTIER D'IMMATRICULATION NUMÉRO D'IMMATRICULATION ANDRE JEAN MARSEILLE MA 308153 ATALANTE NICE NI B12386 BEG HIR AURAY AY 176132

Article ANNEXE 21

187 de Saint-André, puis n°s 188 et 187 jusqu'au droit de la limite entre les parcelles section H n°s 173 et 174 ; - limites des parcelles section H n°s 173 et 174 de Saint-André jusqu'à la rue de la Camoine ; - rue de la Camoine jusqu'au boulevard Jean-Labro

LEGIARTI000032406113

Loire-Atlantique - Vendée Périmètre de facturation La facturation individuelle concerne les prestations de soins hospitaliers suivantes : Finess juridique 240000448 Finess géographique 240000687 Etablissement CENTRE HOSPITALIER JEAN

LEGIARTI000032916791

, Saint-Jean-de-la-Ruelle, Saint-Jean-le-Blanc, Saint-Loup-de-Gonois (1), Saint-Lyé-la-Forêt (1), Saint-Martin-d'Abbat, Saint-Maurice-sur-Aveyron (1), Saint-Maurice-sur-Fessard (2), Saint-Michel (1), Saint-Pryvé-Saint-Mesmin, Saint-Sigismond (1), Sandillon

Article 2

août 2024, le centre aquatique d'Aulnay-sous-Bois, situé 8, rue Gaspard-Monge, 93600 Aulnay-sous-Bois ; e) Sur le territoire de la commune d'Aubervilliers : - du 18 juillet au 11 août 2024, le centre aquatique du Fort d'Aubervilliers, situé avenue Jean

LEGIARTI000050943833

Rochefoucauld-en-Angoumois (16281) ; Rouillac (16286) ; Ruelle-sur-Touvre (16291) ; Ruffec (16292) ; Saint-Amant-de-Boixe (16295) ; Saint-Séverin (16350) ; Vars (16393) ; Villebois-Lavalette (16408). 17 - Charente-Maritime Rochefort (17299) ; Saint-Jean

Article Annexe 1

Institut national des sciences appliquées de Rennes, Institut national des sciences appliquées de Rouen, Institut national des sciences appliquées de Strasbourg, Institut national des sciences appliquées de Toulouse, Institut national universitaire Jean-François

Article Annexe I (suite)

Franche-Comté Doubs Bibliothèque municipale de Besançon 3 Bibliothèque municipale de Montbéliard 2 Bibliothèque départementale de prêt 3 Jura Bibliothèque municipale de Dole 3 Bibliothèque municipale de Lons-le-Saunier

LEGIARTI000021330281

Civray-de-Touraine 37079 12,989 % 381 Continvoir 37082 39,741 % 311 Tours 37261 0,269 % 606 Bréry 39075 35,683 % 143 Champagnole 39097 2,750 % 374 Deschaux 39193 37,734 % 560 Dole 39198 0,570 % 230 Larderet 39277 36,111 % 44 Lons-le-Saunier

Article Annexe 7-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 77 > 69

3 Sarthe Le Mans 22 4 Cour d'appel de Bastia Corse-du-Sud Ajaccio 15 2 Haute-Corse Bastia 15 3 Cour d'appel de Besançon Doubs Besançon 21 3 Jura Lons-le-Saunier

LEGIARTI000047470249

Pour le Gouvernement de la République française : Jean-Yves Le Drian Pour le Gouvernement du Royaume-uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du nord : Dominic RAAB

Article 2

par l'association “ PARIS 2024-Comité d'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques ” et la commune de Toulon ; 3° Le 11 mai 2024, le site de célébration de Manosque, situé dans l'enceinte du parc de la Rochette, sur les installations du stade Jean

Article ANNEXE I

DR 2pp Saint-Jean Nord 23 ha 52 a 00 ca Salon-de-Provence DR 4app Saint-Jean Nord 09 ha 51 a 75 ca Salon-de-Provence DR 4b Saint-Jean Nord 66 ha 92 a 25 ca Salon-de-Provence DR 4cpp Saint-Jean Nord 00 ha 86

Article Annexe II

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2015 au 31 décembre 2015 Communes de Auxy, Bouzy-la-Forêt, Ingre, Jouy-le-Potier, Olivet, Orléans, Ormes, Saint-Ay, Saint-Jean-de-la-Ruelle,

Article ANNEXE 1

Rue Babali jusqu'à l'avenue de la Reine-Jeanne. Avenue de la Reine-Jeanne direction est jusqu'à l'avenue de la Trillade. Avenue de la Trillade direction nord jusqu'à l'intersection avec le boulevard Montesquieu.

Article 1

Ecoconstruire-Fédération nationale des organismes de formation professionnelle à l'éco-construction V Agent technique son et lumières du spectacle vivant 323t 3 ans Centre d'informations V Auxiliaire paramédical(e) 330t 3 ans Association école Jeanne