CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

5 519 résultats pour « Jean-marc PRUDHOMME »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO01774

Cassation

4 novembre 2015

4 novembre 2015

Cette règle n'est pas applicable lorsque le fondement des prétentions est né ou révélé postérieurement à la saisine du conseil de prud'hommes ; qu'elle fait valoir qu'à la suite de son licenciement, Jean-Gilles

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9dabd3db21cbdd8960a

Appel

12 novembre 2007

12 novembre 2007

Le 22 décembre 2003, la société Argos Hygiène a fait citer Jean-Luc X... devant le conseil de Prud'hommes d'Albertville pour qu'il lui soit fait injonction de cesser toute activité concurrente et pour

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8b0bd3db21cbdd85fc5

Appel

26 mars 2002

26 mars 2002

ARRET DU 26 MARS 2002 ----------------------- 00/00390 ----------------------- Jacques X... C/ Me Marc LERAY mandataire liquidateur de la SA PALISSY GARAGE Me Yannick GUGUEN mandataire ad'hoc de M.

Source officielle
CC

soc

61372101cd580146773f0329

Cassation

27 septembre 1989

27 septembre 1989

Marc, demeurant ... (Nièvre), 10°) Madame M... Chantal, demeurant ... (Nièvre), 11°) Mademoiselle O... Jeannine, demeurant Résidence Jeanne d'Arc, ... (Nièvre), 12°) Monsieur P...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c952bd3db21cbdd87f06

Appel

15 juin 2006

15 juin 2006

Le marché transport des données reste aujourd'hui assez mineur en valeur.

Source officielle
CA

9e Chambre C

6162ec2b6c9bddc82584764c

Appel

17 mai 2011

17 mai 2011

SIGAUD, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Jean-Marc MOLLAND, avocat au barreau de MARSEILLE Monsieur [Y] [L], demeurant [Adresse 3] non comparant M° [O] [B], Liquidateur judiciaire

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc59bd3db21cbdd8fd4d

Appel

22 octobre 2012

22 octobre 2012

MARC Z..., liquidateur de l'Entreprise Monsieur Marc Z... ... 97180 SAINTE-ANNE es qualité de liquidateur de L'EURL LE CLUB SAINTANNAIS Comparant en personne COMPOSITION DE LA COUR : En application

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb8cbd3db21cbdd8dbf6

Appel

9 juin 2009

9 juin 2009

Jean-Claude.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc11bd3db21cbdd8f07f

Appel

31 janvier 2012

31 janvier 2012

Jugement Conseil de Prud'hommes du MANS, du 02 Juillet 2010, enregistrée sous le no F 09/ 00733 ARRÊT DU 31 Janvier 2012 APPELANT : Monsieur Marc X... ... 72000 LE MANS (bénéficie d'une

Source officielle
CC

soc

61372406cd58014677411416

Cassation

5 février 2003

5 février 2003

Jean-Claude Lepeltier, demeurant 3, rue de Montcornet, 02140 Vervins, 20 / de M. Patrick Liban, demeurant 71, rue Thiers, 02500 Hirson, 21 / de M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2013:SO01221

Cassation

26 juin 2013

26 juin 2013

Jean-Marc X... des revenus notamment au moment de sa retraite" ; que ce chef du dispositif reposait sur des motifs faisant apparaître que la cour d'appel avait pris parti sur cette question discutée par

Source officielle
CC

soc

613722c3cd58014677401323

Cassation

7 janvier 1997

7 janvier 1997

Jean-Luc Y..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; II - Sur le pourvoi n° G 95-45.628 formé par la société X...

Source officielle
CC

soc

613721accd580146773f5eaa

Cassation

26 mars 1992

26 mars 1992

Jean-Marc Z..., demeurant à Manosque (Alpes de Haute-Provence), La Luquèce, bâtiment E3, 2°/ Mme Anne-Laure D..., demeurant à Manosque (Alpes de Haute-Provence), La Colette, bâtiment B9, 3°/ M.

Source officielle
CC

soc

61372319cd58014677405629

Cassation

8 avril 1998

8 avril 1998

Jean Y..., 2°/ de Mme Louise Y..., demeurant ensemble ..., 3°/ de M.

Source officielle
CC

soc

613721decd580146773f8528

Cassation

20 juillet 1993

20 juillet 1993

Jean-Louis Y..., demeurant HLM Véragne, Laragne (Hautes-Alpes), en cassation d'un jugement rendu le 27 mars 1990 par le conseil de prud'hommes de Manosque (section industrie), au profit de M.

Source officielle
CC

soc

61372467cd5801467741539f

Cassation

26 mai 2004

26 mai 2004

Jean-Marie Fagalde, demeurant Alehuberria, 64990 Saint-Pierre d'Irube, 49 / de Mme Nathalie Fernandez, demeurant 6, chemin de Sainsontan, 64100 Bayonne, 50 / de M.

Source officielle
CC

soc

61372181cd580146773f451e

Cassation

22 janvier 1991

22 janvier 1991

Jean-Claude AA..., demeurant à Lille (Nord), ..., 5°/ de Mme Denise YO..., demeurant à Lille (Nord), 14, Square Wannoschot, 6°/ de Mme Francine AU..., demeurant à Lille (Nord), ..., 7°/ de Mme Marie-France

Source officielle
CC

soc

61372212cd580146773fa00b

Cassation

23 novembre 1993

23 novembre 1993

Jean-Marie X..., demeurant ... (Nord), 3 / de M. Denis X..., demeurant rue de Coppenaxfort, Looberghe (Nord), 4 / de M. Vittorio B..., demeurant ... (Nord), 5 / de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8bfbd3db21cbdd86248

Appel

12 mars 2002

12 mars 2002

ARRET DU 12 MARS 2002 ----------------------- 01/00439 ----------------------- Marc X...

Source officielle
CC

soc

61372100cd580146773f02c2

Cassation

26 septembre 1989

26 septembre 1989

1985 par le conseil de prud'hommes de Lyon (section industrie), au profit de : 1°/ Monsieur Jean-Claude XU..., ayant demeuré ... à Saint-Fons (Rhône), actuellement sans domicile connu, 2°/ Monsieur

Source officielle

Page 19 sur 276

← PrécédentSuivant →