CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

32 009 résultats pour « Labrousse-Bacq »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2021:CR51308

Cassation

5 octobre 2021

5 octobre 2021

Sur le rapport de Mme Labrousse, conseiller, les observations de la SCP Claire Leduc et Solange Vigand, avocat de M. [V] [L], et les conclusions de M.

Source officielle
CC

cr

613726a7cd58014677427701

Cassation

21 septembre 2005

21 septembre 2005

CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt et un septembre deux mille cinq, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire LABROUSSE

Source officielle
CC

cr

61372693cd58014677426aed

Cassation

5 septembre 2007

5 septembre 2007

CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le cinq septembre deux mille sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire LABROUSSE

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2021:CR51311

Cassation

9 novembre 2021

9 novembre 2021

Sur le rapport de Mme Labrousse, conseiller, et les conclusions de M. Lemoine, avocat général, après débats en l'audience publique du 5 octobre 2021 où étaient présents M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2021:CR51406

Cassation

23 novembre 2021

23 novembre 2021

Sur le rapport de Mme Labrousse, conseiller, et les conclusions de M. Lesclous, avocat général, après débats en l'audience publique du 19 octobre 2021 où étaient présents M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2021:CR51407

Cassation

23 novembre 2021

23 novembre 2021

Sur le rapport de Mme Labrousse, conseiller, et les conclusions de M. Lesclous, avocat général, après débats en l'audience publique du 19 octobre 2021 où étaient présents M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2021:CR51475

Cassation

7 décembre 2021

7 décembre 2021

Sur le rapport de Mme Labrousse, conseiller, et les conclusions de M. Croizier, avocat général, après débats en l'audience publique du 9 novembre 2021 où étaient présents M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2022:CR50178

Cassation

15 février 2022

15 février 2022

Sur le rapport de Mme Labrousse, conseiller, les observations de la SCP Foussard et Froger, avocat de M. [Y] [Z], et les conclusions de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2022:CR50179

Cassation

15 février 2022

15 février 2022

Sur le rapport de Mme Labrousse, conseiller, et les conclusions de M. Quintard, avocat général, après débats en l'audience publique du 18 janvier 2022 où étaient présents M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2022:CR50426

Cassation

5 avril 2022

5 avril 2022

Sur le rapport de Mme Labrousse, conseiller, et les conclusions de M. Lesclous, avocat général, après débats en l'audience publique du 8 mars 2022 où étaient présents M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2022:CR50338

Cassation

22 mars 2022

22 mars 2022

Sur le rapport de Mme Labrousse, conseiller, les observations de la SCP Thouin-Palat et Boucard, avocat de M. [P] [D], et les conclusions de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2022:CR50058

Cassation

18 janvier 2022

18 janvier 2022

Sur le rapport de Mme Labrousse, conseiller, les observations de la SCP Spinosi, avocat de M. [C] [S], et les conclusions de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2022:CR50180

Cassation

15 février 2022

15 février 2022

Sur le rapport de Mme Labrousse, conseiller, et les conclusions de M. Quintard, avocat général, après débats en l'audience publique du 18 janvier 2022 où étaient présents M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2022:CR50103

Cassation

1 février 2022

1 février 2022

Sur le rapport de Mme Labrousse, conseiller, et les conclusions de M. Aubert, avocat général référendaire, après débats en l'audience publique du 4 janvier 2022 où étaient présents M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2022:CR51295

Cassation

15 novembre 2022

15 novembre 2022

Sur le rapport de Mme Labrousse, conseiller, et les conclusions de Mme Chauvelot, avocat général référendaire, après débats en l'audience publique du 11 octobre 2022 où étaient présents M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2022:CR51104

Cassation

11 octobre 2022

11 octobre 2022

Sur le rapport de Mme Labrousse, conseiller, et les conclusions de M. Lemoine, avocat général, après débats en l'audience publique du 13 septembre 2022 où étaient présents M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2022:CR51102

Cassation

11 octobre 2022

11 octobre 2022

Sur le rapport de Mme Labrousse, conseiller, et les conclusions de M. Lemoine, avocat général, après débats en l'audience publique du 13 septembre 2022 où étaient présents M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2022:CR51200

Cassation

25 octobre 2022

25 octobre 2022

Sur le rapport de Mme Labrousse, conseiller, et les conclusions de M. Croizier, avocat général, après débats en l'audience publique du 27 septembre 2022 où étaient présents M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2024:CR01096

Cassation

23 juillet 2024

23 juillet 2024

N° T 24-83.441 F-N N° 01096 MAS2 23 JUILLET 2024 DESIGNATION DE JURIDICTION Mme LABROUSSE conseiller le plus ancien faisant fonction de président, R É P U B L I Q U E

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2024:CR01094

Cassation

23 juillet 2024

23 juillet 2024

N° T 24-83.234 F-N N° 01094 MAS2 23 JUILLET 2024 DESIGNATION DE JURIDICTION Mme LABROUSSE conseiller le plus ancien faisant fonction de président, R É P U B L I Q U E

Source officielle

Page 19 sur 1601

← PrécédentSuivant →