Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
E, en date du 7 décembre 2016, qui, dans l'information suiviec/MM. Lucien Y
ECLI:FR:CCASS:2018:CR00356
14 février 2018
14 février 2018
Lucien Y..., Michel A... et Mme Sylviane B... des chefs, notamment, de recel et blanchiment en bande organisée, a confirmé l'ordonnance du juge d'instruction de saisie pénale immobilière ; La COUR
Source officiellesoc
61372190cd580146773f4d25
9 octobre 1991
9 octobre 1991
Michel X..., demeurant ... (Nord), en cassation d'un jugement rendu le 19 juin 1990 par le tribunal d'instance d'Hazebrouck, au profit de M. Albert Y..., demeurant ...
Source officielleciv2
6137210ecd580146773f0a40
22 novembre 1989
22 novembre 1989
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Michel Y..., demeurant ...
Source officiellesoc
61372111cd580146773f0b78
5 décembre 1989
5 décembre 1989
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Michel X..., demeurant à Gif Sur Yvette (Essonne), ..., en cassation
Source officielleciv2
6137208ccd580146773eb736
26 avril 1990
26 avril 1990
LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Madame Michèle G., épouse F., en cassation d'un arrêt rendu le 29 octobre 1987 par la cour d'appel de
Source officiellesoc
613720cbcd580146773ee6fb
16 juin 1988
16 juin 1988
(Puy-de-Dôme), en cassation des jugements rendus le 11 juin 1985 par le conseil de prud'hommes de Clermont-Ferrand au profit : 1°/ de Monsieur Michel X..., demeurant à La Roche Blanche (Puy-de-Dôme
Source officielleciv2
613720e5cd580146773ef4e4
11 octobre 1989
11 octobre 1989
LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Michel Z..., actuellement détenu à la maison d'arrêt de Gradignan, en cassation d'une décision
Source officielleciv2
61372122cd580146773f1434
7 février 1990
7 février 1990
Michel de X..., demeurant ..., 2°) le BUREAU CENTRAL FRANCAIS, dont le siège est ..., en cassation d'un jugement rendu le 21 septembre 1988 par le tribunal d'instance de Moutiers, au profit de M.
Source officiellesoc
613721afcd580146773f6146
29 janvier 1992
29 janvier 1992
Michel D..., demeurant ... (Moselle), 7°) M. Iréné A..., demeurant ...
Source officielleciv2
613721a5cd580146773f593b
26 mai 1992
26 mai 1992
Michel Y..., demeurant Moulin de Carel, à Saint-Pierre sur Dives (Calvados), défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 13 avril 1992, où étaient présents : M.
Source officielle1ère chambre
DTA_2100305_20221209
9 décembre 2022
9 décembre 2022
Bonneu, rapporteur public, - et les observations de Me Désert, représentant la communauté d'agglomération du Mont Saint Michel Normandie et la commune de Saint Senier sous Avranches.
Source officielleciv2
61372183cd580146773f4684
12 juin 1991
12 juin 1991
Michel B..., demeurant à La Ferté Vidame (Eure-et-Loir), ..., 4°) de Mme Yvette X..., épouse de M. Claude A..., demeurant à Versailles (Yvelines), ..., 5°) de M.
Source officiellesoc
6137218acd580146773f4a0d
19 décembre 1991
19 décembre 1991
Bonnet, Laurent-Atthalin, Mme Pams-Tatu, conseillers référendaires, M.
Source officiellesoc
6137211bcd580146773f107e
7 février 1990
7 février 1990
Michel, 2°) Monsieur F... Michel, 3°) Madame M... Michèle, 4°) Madame Z... Annie, 5°) Monsieur N... Jean, 6°) Monsieur C... Dominique, 7°) Monsieur B... Jacky, 8°) Madame G...
Source officielleciv2
613721c3cd580146773f7050
28 octobre 1992
28 octobre 1992
Michel Z..., demeurant à Saint-Mars-la-Réorthe (Vendée), ..., 2°) M.
Source officielleciv2
61372234cd580146773fb158
5 octobre 1994
5 octobre 1994
Bonnet, conseiller référendaire, M.
Source officielleASSEMBLEE
CETAT:CETATEXT000007717240
1 juillet 1988
1 juillet 1988
Fernand BONNET, demeurant à VILLENEUVE (Lozère), Mlle Eliette CARLES, demeurant à TOURBIES (Gard), Mlle Madeleine CARLES, demeurant à VALLERAUGUE (Gard), M.
Source officiellecomm
61372100cd580146773f02b4
17 mai 1989
17 mai 1989
social est à Niort (Deux-Sèvres), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 21 octobre 1987 par la cour d'appel de Poitiers (chambre civile-2ème section), au profit : 1°/ de la société anonyme JEAN BONNET
Source officielle1ère Chambre
6799c947d742d0b11d26be65
28 janvier 2025
28 janvier 2025
commerciale ARRÊT DU 28 JANVIER 2025 Requête en rectification d'erreur matérielle de l'arrêt rendu la cour d'appel de Besançon le 30 mai 2025 n°24/354 COMPOSITION DE LA COUR : Monsieur Michel
Source officiellecr
613725c1cd5801467742049f
3 mai 2000
3 mai 2000
crash d'Habsheim ; " aux motifs que le doyen des juges d'instruction de Mulhouse a considéré à juste titre qu'il était, en application de l'article 663 du Code de procédure pénale, de l'intérêt d'une bonne
Source officiellePage 19 sur 81