Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Patrice COURSOL, Président Monsieur Christian MAGNE, Conseiller Madame Mireille VALLEIX, Vice-Présidente

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Patrice COURSOL, Président Monsieur Christian MAGNE, Conseiller Madame Mireille VALLEIX, Vice-Présidente

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Patrice COURSOL, Président Monsieur Christian MAGNE, Conseiller Madame Mireille VALLEIX, Vice-Présidente

178, 3 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : 09/00450 Décision déférée à la Cour : jugement du 8 octobre 2008 -Tribunal de Grande Instance de PARIS - RG no 07/06450 APPELANT Monsieur

des faux qui lui sont reprochés, elle se défend de toute intention frauduleuse ayant, selon ses dires, agi constamment avec l'aval de sa mère ; qu'ainsi autorisée à utiliser le compte bancaire de Mme Monique

Jean E..., demeurant ... (6e) (Bouches-du-Rhône), 2 ) de Mme Monique E..., demeurant ... (6e) (Bouches-du-Rhône), 3 ) de M.

LES APPELS : Appel a été interjeté par : Monsieur Michel X..., le 29 novembre 2006, des dispositions civiles, Madame Monique Y..., le 29 novembre 2006, des dispositions civiles, Madame Alexandrina

X..., épouse Z..., demeurant ... et actuellement ..., en cassation d'un arrêt rendu le 7 mai 1998 par la cour d'appel de Versailles (1re chambre A), au profit : 1 / de Mme Monique B..., épouse

Monique De nationalité belge, vit en concubinage Employé commercial alimentaire Demeurant ...

moyen : Attendu que Mme Z... reproche à l'arrêt d'avoir décidé qu'à défaut de juste titre elle n'était pas propriétaire de la parcelle litigieuse, alors qu'aux termes du rapport d'expertise Mme Monique

Pierre B..., 2 / de Mme Monique B..., demeurant ensemble chez M. Félix C... ..., défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 26 janvier 2000, où étaient présents : M.

Carlos Y..., 2 / Mme Monique X... épouse Y..., demeurant ensemble ..., en cassation d'un arrêt rendu le 4 octobre 1995 par la cour d'appel de Riom (chambre civile et commerciale), au profit de

Jean de D..., 2 / de Mme Monique B..., épouse de D..., demeurant ensemble ... à Claye-Souilly (Seine-et-Marne), 3 / de M.

Christian Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 10 novembre 1994 par la cour d'appel de Nîmes (1e chambre), au profit de : 1°/ Mme Louise de X... épouse Z..., demeurant ..., 2°/ Mlle Monique

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Monique X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 21 février 1995

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / Mme Aude X..., demeurant ..., 2 / Mme Monique Z..., mandataire-liquidateur

Il est fait grief à l'arrêt attaqué D'AVOIR condamné monsieur Philippe X... à restituer à monsieur Bernard X... les puits, cheminée et cave et à cloisonner les accès à ces puits, cheminée et cave en fermant

Mme R... s'est toujours refusée de produire l'expertise de la valeur de son appartement malgré l'envoi de plusieurs sommations de communiquer.

Toitot, Mme Di Marino, M. Fromont, conseillers, MM. Chollet, Pronier, conseillers référendaires, M.

Renée E..., Madame Monique E..., Monsieur Philippe A...à verser aux époux X...la somme de 15. 000 € en application de l'article 700 du Nouveau Code de Procédure Civile ; - condamner in solidum l'entreprise